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par benoit16
16 nov. 2020, 16:17
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Sujet : Se passer de la mutuelle ?
Réponses : 409
Vues : 80719

Re: S'en passer de la mutuelle ?

Bonjour,
Pi-r2 a écrit :
31 oct. 2020, 19:39
le mieux est de s'adresser à la sécu
Pour t'adresser à la sécu tu utilises l'email dans l'interface web ameli?

Bonne journée.
par benoit16
30 oct. 2020, 16:28
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Sujet : Se passer de la mutuelle ?
Réponses : 409
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Re: S'en passer de la mutuelle ?

Bonjour, Vos frais d'hospitalisation seront intégralement remboursés si vous êtes dans l'une des situations suivantes : vous êtes hospitalisé(e) pour un acte thérapeutique ou diagnostique d'un coefficient supérieur ou égal à 60, ou d'un tarif égal ou supérieur à 120 € (mesure instaurée par le décret...
par benoit16
30 déc. 2011, 08:39
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : [Suisse] Propriétaires Fonciers : Vendez Maintenant !
Réponses : 7
Vues : 1896

Re: [Suisse] Propriétaires Fonciers : Vendez Maintenant !

lolomk a écrit : C'etait une question pas une affirmation. merci pour le lien...
Mea Culpa, je n'ai pas vu le point d' interrogation.
Je ne me suis focaliser sur l'absence d'inversion sujet-verbe et sur le 30 ans.
par benoit16
28 déc. 2011, 18:21
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : [Suisse] Propriétaires Fonciers : Vendez Maintenant !
Réponses : 7
Vues : 1896

Re: [Suisse] Propriétaires Fonciers : Vendez Maintenant !

lolomk a écrit :ça fait pas plus de 30 ans qu'ils sont en bulle autour du lac les suisses ?
Il faut arrêter de dire n'importe quoi.
L'éclatement de la dernière bulle était dans les années 90.
par benoit16
21 août 2010, 13:24
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : Il faut durcir les conditions d'accès au crédit immobilier
Réponses : 15
Vues : 1975

Re: Il faut durcir les conditions d'accès au crédit immobilier

Bonjour, Gartner discute beaucoup mais il n'y a pas de lois qui suivent. http://www.bulle-immobiliere.org/forum/viewtopic.php?f=4&t=56165&p=840688&hilit=limiter#p840688 Et c'est sans parler des polios qui disent que c'est priver les gens de liberté http://www.bulle-immobiliere.org/forum/viewtopic.ph...
par benoit16
12 août 2010, 08:45
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : Avant Bâles 3, les soucis commencent
Réponses : 0
Vues : 348

Avant Bâles 3, les soucis commencent

Date: 11 Août 2010 Source: Le Temps Url: http://www.letemps.ch/Page/Uuid/8a13fd7e-a4bf-11df-901b-eb0281fc56b4/La_BCGE_ne_veut_pas_%C3%A9lever_ses_fonds_propres Bonjour, Pour faire suite au message de Tonio sur Bâles 3, j'aimerais montrer que les banques tirent déjà les élastiques au max dans tous le...
par benoit16
12 août 2010, 07:57
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : Du neuf autour de Bâle 3
Réponses : 9
Vues : 1033

Re: Du neuf autour de Bâle 3

Il ne faut pas dire n'importe quoi. Il est aujourd'hui de 8% et non à 2%. Fonds propres = Tier1 + Tier2 + Tier3 Ok, merci pour l'info ;) Sinon, comment la somme peut être à 8% alors que des banques ont des ratios de leviérisation de 120 ? Avec ça, les ratios de leviérisation ne devraient pas dépass...
par benoit16
11 août 2010, 21:27
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : Du neuf autour de Bâle 3
Réponses : 9
Vues : 1033

Re: Du neuf autour de Bâle 3

Bonjour, Et il est question de doubler voire tripler les exigences de fonds propres des banques, qui passeraient d'un ridiculissime 2% aujourd'hui, à un toujours ridicule 4 à 6% : Il ne faut pas dire n'importe quoi. Il est aujourd'hui de 8% et non à 2%. Fonds propres = Tier1 + Tier2 + Tier3 A une co...
par benoit16
20 juin 2010, 17:15
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : La bns inquiète pour la bulle immo.
Réponses : 0
Vues : 822

La bns inquiète pour la bulle immo.

Source: Tribune de Genève Date: 18.6.2010 Url: http://www.tdg.ch/geneve/actu/editorial-bulle-immobiliere-2010-06-18 Bonjour On est de retour dans les années 90. Les banques ont recommencé à prêter, sans règles prudentielles, sous prétexte qu'il faut faire des affaires à tout prix. La BNS indique que...
par benoit16
14 avr. 2010, 20:28
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : A quand des chiffres fiables pour l'immobilier ?
Réponses : 12
Vues : 532

Re: A quand des chiffres fiables pour l'immobilier ?

Bonsoir,

Il est inutile de scruter la méthode.
La solution est beaucoup plus simple.
Il faut que les prix de vente soient publics.

Bonne soirée.
par benoit16
06 avr. 2010, 19:12
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : [Nouvel Obs] Les stats de l'immo sont inaccessibles
Réponses : 4
Vues : 1008

Re: [Nouvel Obs] Les stats de l'immo sont inaccessibles

Bonjour, Que de blabla pour masquer une lacune évidente. Pour rendre le marché transparent, il faut que les prix de vente soient publiques. En Suisse tous les prix de vente de maison sont disponibles dans la feuille d'avis officielle et sur un site web. Une fois ces données disponibles, les stats ma...
par benoit16
11 févr. 2010, 16:09
Forum : Economie et finances
Sujet : Commandes automobiles en chute libre sur le marché français
Réponses : 138
Vues : 10133

Re: Commandes automobiles en chute libre sur le marché français

aquafiestas a écrit : Comment peut-on à la fois : battre des record de vente et, faire des pertes aussi importantes :?:
Bonne question. :wink:
J'ai aussi de la peine à comprendre ce qui se passe.
par benoit16
11 févr. 2010, 15:42
Forum : Forum principal
Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
Réponses : 105
Vues : 8991

Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

benoit16 : je bosse dans le domaine bancaire, et en plus dans le domaine des déclarations réglementaires (donc le fameux ratio cooke / mac donough de 8%, entre fonds propres et risques divers, que les banques envoient à la commission bancaire chaque semestre), et je suis assez heureux de voir qq1 q...
par benoit16
11 févr. 2010, 15:32
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
Réponses : 105
Vues : 8991

Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

il est vrai cependant que l’Etat a eu jusqu’aux années 80 la capacité de faire financer monétairement une partie de son déficit par création monétaire, non par ses soins directs mais par les avances de la banque centrale (la vraie créatrice de monnaie). C'est clair. Ce que dit Lordon c'est que l' é...
par benoit16
11 févr. 2010, 15:04
Forum : Forum principal
Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
Réponses : 105
Vues : 8991

Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

et maintenant ? En effet l’Etat ne jouit plus de cette facilité monétaire. Est-il donc "par conséquent" tombé dans les mains des banques privées ? Non : lorsque l’Etat se finance, il le fait par des instruments obligataires, donc en s’adressant, non aux banques, mais aux marchés financiers, et il n...
par benoit16
24 janv. 2010, 09:51
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
Réponses : 105
Vues : 8991

Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

Non, une obligation est vendue sur le marché sans création monétaire, tandis qu'un emprunt est contracté auprès d'une banque commerciale avec création monétaire. Pour limiter les incidences infaltionnistes de l'endettement public, seul la première opération est généralement autorisée dans les pays ...
par benoit16
24 janv. 2010, 08:57
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : USA : La fin du bull trap se confirme
Réponses : 68
Vues : 17029

Re: La fin du bull trap se confirme !

nazon a écrit :Si l'investissement etait si previsible, nous aurions tous achetés en 1999 ! :-))
Bonjour,

C'est mon cas.
Nous avons acheté notre maison en 1999 alors que nous étions
un jeune couple sans enfants.
Mais j'aurais du acheter plus grand tout de suite... :wink:

Bon weekend.
par benoit16
24 janv. 2010, 08:49
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : The Volcker Revolution
Réponses : 66
Vues : 2457

Re: The Volcker Revolution

Il doit sa notoriété à sa victoire sur la stagflation des années 1970 aux États-Unis, qu'il a obtenue par la limitation de la croissance de la masse monétaire et la hausse des taux d'intérêt, conformément aux prescriptions monétaristes Bonjour, J'ai l' impression qu'il ne va pas trop plaire à certa...
par benoit16
22 janv. 2010, 06:51
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : Obama va limiter la taille des banques
Réponses : 41
Vues : 2796

Re: Obama va limiter la taille des banques

Bonjour, Pour qu' Obama se lache comme cela, de nouveaux cadavres sont arrivés dans les placards bancaires. L' avenir nous dira qu' elles mauvaises nouvelles il vient d' apprendre. Supprimer le "too big to fail" est une volonté qui existe aussi en Suisse. En décembre, le président de la BNS a fait u...
par benoit16
20 janv. 2010, 18:26
Forum : Forum principal
Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
Réponses : 105
Vues : 8991

Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

- Techniquement l'Etat s'endette sans création monétaire : il ne signe pas un crédit, mais vend des obligations. Emettre une oblig ou emprunter c'est la même chose. L'argent qu'il obtient (pour ne pas dire emprunte :mrgreen: ) est réinjecté dans des comptes bancaires. Il correspond donc à une augme...
par benoit16
17 janv. 2010, 08:16
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : Cessons de nous ruiner pour sauver les riches
Réponses : 14
Vues : 1894

Re: Cessons de nous ruiner pour sauver les riches

Quelle bande de gauchistes aux NYT. :mrgreen:
par benoit16
16 janv. 2010, 16:11
Forum : Forum principal
Sujet : Re: Qui est propriétaire sur le forum ?
Réponses : 102
Vues : 5665

Re: Qui est propriétaire sur le forum ?

hub79 a écrit :De plus en plus de forumeurs cèdent à l'appel de la pierre.
Bonjour,

Je suis multipropriétaire et convaincu que l'immo va continuer à se ramasser. :wink:
Ce n'est pas incompatible. :mrgreen:

Bon weekend.
par benoit16
16 janv. 2010, 15:21
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : Le Retour à l'âge de pierre s'amorce
Réponses : 8
Vues : 2406

Re: Le Retour à l'âge de pierre s'amorce

Bonjour,

Si la bêtise faisait mourir, il ne resterait pas beaucoup de journalistes dans 20 minutes. :wink:

Bon week end.
par benoit16
15 janv. 2010, 14:44
Forum : Economie et finances
Sujet : Quid des intérêts servis en cas de clôture d’un PEL
Réponses : 24
Vues : 2547

Re: Quid des intérêts servis en cas de clôture d’un PEL

donnez moi 3 semaines et je vous réponds je vais en cloturer un qui a moins d'un an :lol: Article R. 315-32 Lorsque le contrat de souscription d’un PEL est résilié en application de l’article R.315-31, le souscripteur se voit offrir la possibilité : a) Soit de retirer les sommes déposées au titre d...
par benoit16
15 janv. 2010, 14:11
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
Réponses : 105
Vues : 8991

Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

immopaul a écrit :opcvm (il nous manque, d'ailleurs)
Bonjour,

Est-ce que vous savez pourquoi il nous as requitté?

Bonne journée.
par benoit16
11 janv. 2010, 16:49
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Sujet : TOPIC UNIQUE : suivi de l'immo par FRIGGIT/CGEDD (02/2016)
Réponses : 11122
Vues : 1662043

Re: TOPIC UNIQUE : suivi de l'immo par FRIGGIT (MAJ 11 dec 09)

Bonjour,

Est-ce que quelqu'un sait pour quand est prévu le prochain Figgit?

Bonne journée.
par benoit16
10 janv. 2010, 10:21
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
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Vues : 8991

Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

Ben c'est marqué dessus, y avait qu'à regarder : la banque centrale. Les banques commerciales ne peuvent créer que de la monnaie scripturale, et sont obligées d'acheter la monnaie fiducière auprès de la banque centrale. D'où l'escroquerie de dire que toute la monnaie qui circule est de la dette. Bo...
par benoit16
09 janv. 2010, 17:12
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
Réponses : 105
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Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

ce que j'ai compris (mais je ne suis pas économiste): [*] la banque a des fonds propres: du capital qui est liquide. Pour l'instant, on peut considérer qu'il s'agit d'un tas de billets dans les coffres; Aie aie, encore un amalgame: Tu confonds fonds propres et liquidité. Les fonds propres sont ce q...
par benoit16
09 janv. 2010, 16:59
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
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Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

Les flux étant multi polaires lorsque je viendrai récupérer mes 100 euros la banque ira les chercher sur d'autres dépots. En fait la banque investit "ton" argent dans des actifs qui ont des échéances (duration dans le jargon des financiers) différentes. L'actif qui a la durée la plus courte (zéro),...
par benoit16
09 janv. 2010, 10:24
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
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Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

Le départ de cette grande aventure est les fonds propres de la première banque prêteuse: lorqu'elle a 1000€, elle peut en prêter 9000. Attention aux amalgames. La totalité des banques pourront prêter 9000 avec 1000 de passif et non de fonds propres (Passif = Fonds étrangers + Fonds propres) Les fon...
par benoit16
09 janv. 2010, 10:13
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
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Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

Merci à tous les 2. Ca change de la propagande à deux balles débitée par Disco et ses disciples ! Cédric, Désolé de te le dire comme ça mais tu n'aides pas du tout à élever le débat. Procédons par étapes. J'ai l'impression que dans le document M. Grignon considère que si une personne dépose 100 eur...
par benoit16
09 janv. 2010, 09:58
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
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Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

Ben j'avais en tête quelque chose comme 8% des dépôts qui doivent être gardés disponibles pour faire face à un début de bank run. Ce n'est pas 8% des dépots. Si tu veux plus de détails: Le pilier I de Basel II dit qu'il faut voir les fonds propres comme un coussin empêchant la faillite d'une banque...
par benoit16
08 janv. 2010, 21:49
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
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Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

Alors comment tu expliques que les banques n'ont que 8% de l'argent des dépôts de disponible et que si tout le monde retire en même temps, la banque fait faillite ? Bonjour Disco, Quand tu parles des 8%, tu parles du ratio de capital de Bâles II. Le 8% n'est pas calculé par rapport au dépôts mais p...
par benoit16
08 janv. 2010, 21:34
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
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Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

Oui, et que se passe t'il en cas de faillite gros malin ? Le gros malin est inutile, mon avis. Il est d'autant plus inutile qu'une faillite bancaire pose d'énormes problèmes, comme le sous entend Disco. Elle peut impliquer une perte pour ses dépositaires. C'est pour cette raison le Sarko a augmenté...
par benoit16
08 janv. 2010, 21:09
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Sujet : L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral
Réponses : 105
Vues : 8991

Re: L'Argent Dette 2 : Promesses Chimériques 2010 FR intégral

Alors comment tu expliques que les banques n'ont que 8% de l'argent des dépôts de disponible et que si tout le monde retire en même temps, la banque fait faillite ? Bonjour Disco, Quand tu parles des 8%, tu parles du ratio de capital de Bâles II. Le 8% n'est pas calculé par rapport au dépôts mais p...
par benoit16
07 janv. 2010, 16:36
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : Fed Missed This Bubble. Will It See a New One?
Réponses : 1
Vues : 292

Re: Fed Missed This Bubble. Will It See a New One?

In 2005, Mr. Bernanke — then a Bush administration official — said a housing bubble was “a pretty unlikely possibility.” As late as May 2007, he said that Fed officials “do not expect significant spillovers from the subprime market to the rest of the economy.” Espérons que l'histoire permettra à ce...
par benoit16
03 janv. 2010, 19:42
Forum : Forum principal
Sujet : Chaîne de Ponzi (file unique)
Réponses : 204
Vues : 15217

Re: RECO ! : Qui qui donc achète la dette américaine ?

... sauf que l'hyper dé flation est 1/ intenable politiquement La déflation japonaise est beaucoup plus tenable que l'inflation avant la seconde guerre mondiale. Il faut arrêter de penser qu'elle est la seule solution pour sortir de cette bulle de crédit. Le pacte de stabilité a été instauré car l'...
par benoit16
03 janv. 2010, 10:56
Forum : Forum principal
Sujet : Chaîne de Ponzi (file unique)
Réponses : 204
Vues : 15217

Re: RECO ! : Qui qui donc achète la dette américaine ?

on a du deja le dire 10 fois mais je ne me rappelle plus l'interet d'acheter de la dette 3 mois à 0 % par rapport à garder la thune sur son compte en banque. en écrivant, le seul argument qui me vient c'est j'ai plus confiance dans l'etat us à 3 mois que dans ma banque mais ca me parait court comme...
par benoit16
27 déc. 2009, 16:21
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : BFM Radio : Grève de la conso et publicitaires désemparés
Réponses : 151
Vues : 8213

Re: BFM Radio : Grève de la conso et publicitaires désemparés

Les gamins en adidas se regroupent tous d'un côté de la cour, et on leur donne un gros tas de cailloux pointus qu'ils jètent sur ceux en kiabi ? Si un du clan Adidas tombe amoureux d'une de l'autre clan, c'est Roméo et Juliette. :wink: Cela me fait penser à nos amis qui mettent leurs enfants dans d...
par benoit16
23 déc. 2009, 11:45
Forum : Forum principal
Sujet : On parle de nous.
Réponses : 45
Vues : 5058

Re: On parle de nous.

edo-sct1 a écrit : neilujl ne va pas dire que l'immo c'est m3rdique dans la mesure où il est proprio-bailleur de plusieurs apparts ...
Bonjour,

Je suis propri de ma maison et bailleur de mon appart.
Cela ne m' empêche pas voir la réalité: L'immo est surévalué. :wink:

Joyeuses fêtes.
par benoit16
23 déc. 2009, 11:11
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : Is Ben Bernanke to Blame?
Réponses : 3
Vues : 463

Re: Is Ben Bernanke to Blame?

slash33 a écrit :Il est déjà tombé en (dis)grâce après son sacre de man of the year? Ce fut bien rapide dîtes donc!
Je pensais à la même chose. :mrgreen:
par benoit16
23 déc. 2009, 09:08
Forum : Economie et finances
Sujet : Krack obligataire ou pas ??
Réponses : 15
Vues : 1735

Re: Krack obligataire ou pas ??

Dans un contexte à tendance déflationniste, cela peut-il accélérer ou renforcer ce contexte ou au contraire, l'annuler ?? Normalement, les krachs obligataires apparaissent plutôt lorsque l' inflation apparaît. Un contexte déflationniste n' encourage donc pas un krach obligataire en ce sens que les ...
par benoit16
21 déc. 2009, 10:58
Forum : Economie et finances
Sujet : Krack obligataire ou pas ??
Réponses : 15
Vues : 1735

Re: Krack obligataire ou pas ??

Bonjour aqufiestats, Etant donné que cela ne répond pas à tes question, je te propose ces quelques rapides réponses. On entend parler de ce risque de plus en plus souvent ici ou là.. Qu'en est-il par rapport au marché de l'immobilier ? Krach immo veut dire augmentation des intérêts. Du coup, emprunt...
par benoit16
20 déc. 2009, 17:45
Forum : Forum principal
Sujet : Vos prévisions pour 2010 (immo et contexte éco)
Réponses : 128
Vues : 13105

Re: Vos prévisions pour 2010 (immo et contexte éco)

hub79 a écrit : la réforme des retraites, c'est pour 2010.
Bonsoir,

Je pense que le gouvernement fera tout pour reporter jusqu'à 2012. :wink:

Bonne soirée.
par benoit16
20 déc. 2009, 17:40
Forum : Forum principal
Sujet : A quel âge aurez vous fini de payer votre crédit immo ?
Réponses : 143
Vues : 13158

Re: A quel âge aurez vous fini de payer votre crédit immo ?

Bonjour,

Ma femme et moi avions 31 quand nous avions fini de rembourser
pour notre maison et appart.

Mais nous allons racheter et vendre notre maison actuelle (~ 100 m2).
Nous avons quelques centaines de kEur en cash.
Donc nous emprunterons peu sur une durée de 0 à 10 ans max.

Bon week end.
par benoit16
19 déc. 2009, 16:19
Forum : Forum principal
Sujet : A quand une remontée des taux?
Réponses : 1110
Vues : 117055

Re: A quand une remontée des taux?

xfor62 a écrit :ils sont bas depuis 2001 (sauf période 2006-2007 qui a causé la crise)
Je ne dirais pas que les taux hauts sont la cause de la crise.
Les taux trop bas, avant 2005, ont malheureusement permis une inondation de liquidité.
C'est plutôt se ce coté qu'il faut chercher la cause de la crise. :wink:
par benoit16
19 déc. 2009, 15:57
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : HSBC : la Suisse suspend l'accord fiscal avec la France
Réponses : 105
Vues : 3549

Re: HSBC : la Suisse suspend l'accord fiscal avec la France

Bonjour, Avez-vous entendu les propos du bleuffeur? Il a dit aux sénateurs qu'il fallait arrêter de jeter de l' huile sur le feu et qu'il ne fallait pas mettre la Suisse sur la liste noire. En clair, il a dit qu'il avait tellement tiré sur la corde que les Suisse avaient placé un pétard dans la bous...
par benoit16
17 déc. 2009, 16:05
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : HSBC : la Suisse suspend l'accord fiscal avec la France
Réponses : 105
Vues : 3549

Re: HSBC : la Suisse suspend l'accord fiscal avec la France

ET46 a écrit : Et ça ne date pas de Sarko, mais de Jospin. Ma mésaventure m'était arrivée de mémoire en 1999 ou 2000.
Ca date d'avant Jospin.
par benoit16
17 déc. 2009, 15:59
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : HSBC : la Suisse suspend l'accord fiscal avec la France
Réponses : 105
Vues : 3549

Re: HSBC : la Suisse suspend l'accord fiscal avec la France

Source: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=501 Le droit de visite domiciliaire prévu par l'article 64 du code des douanes est assez semblable au droit de perquisition prévu par le code de procédure pénale. Il autorise, en effet, les agents des douanes à pénétrer dans tous les lieux, y compris lor...
par benoit16
17 déc. 2009, 15:55
Forum : Revue de presse immobilière
Sujet : HSBC : la Suisse suspend l'accord fiscal avec la France
Réponses : 105
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Re: HSBC : la Suisse suspend l'accord fiscal avec la France

Une petite dernière pour vous dire que vous avez tous les deux raison.
A sarkoland, un douanier peut perquisitionner sans commission rogatoire
alors qu'un policier a besoin d'un cr.
En revanche, un policier a aussi le droit de perquisitionner dans certains cas comme le flagrant délit.