Explosion Taxe Habitation et Foncieres!

[ignatius]

Franchement je trouve normal que les maires fixent les taux qu'ils veulent.
Une crèche ça vaut mettons 1.5 miyons.

La valeur locative agrégée de la ville X, est de 20 miyons.
Un taux faible permet d'avoir une crèche.

La valeur locative de la ville Y, située dans une banlieue désheritée , vaut 6 miyons.
Pour avoir une crèche, il faut un taux élevé.

Si l'on décide de fixer un taux identique partout on ne fait que reproduire les inégalités.

La libre administration des collectivités peut permettre de décider de priorités dans la politique locale, et éventuellement d'engager financièrement la commune en conséquence.

[Gpzzzz]

Franchement je trouve normal que les maires fixent les taux qu'ils veulent.
Une crèche ça vaut mettons 1.5 miyons.

La valeur locative agrégée de la ville X, est de 20 miyons.
Un taux faible permet d'avoir une crèche.

La valeur locative de la ville Y, située dans une banlieue désheritée , vaut 6 miyons.
Pour avoir une crèche, il faut un taux élevé.

Si l'on décide de fixer un taux identique partout on ne fait que reproduire les inégalités.

La libre administration des collectivités peut permettre de décider de priorités dans la politique locale, et éventuellement d'engager financièrement la commune en conséquence.

D ou l idée de Macron de supprimer la TH pour 80% des électeurs..
Libre ensuite de revoir les valeurs locatives a leur nouveau niveau.. ca fera au pire 20% de mécontent.. une fois enlevé ceux qui profitent de la modif de l isf, ceux qui gagnent bcp et profitent de la baisse des cotiz y a que ceux entre 5ke et 10ke par mois qui vont etre perdant.. aller au pire 15% de la population.. tant pis pour elle

[ignatius]

Vous ne connaissez pas les modalités pour la TH et vous vous faites enfumer par les associations d'élus qui vivent depuis des décennies sur la bête.
La récréation est finie messieurs les élus, c'est la fin des budgétivores dépensophiles, ne vous en déplaise.

[squamata]

Franchement je trouve normal que les maires fixent les taux qu'ils veulent.
Une crèche ça vaut mettons 1.5 miyons.

La valeur locative agrégée de la ville X, est de 20 miyons.
Un taux faible permet d'avoir une crèche.

La valeur locative de la ville Y, située dans une banlieue désheritée , vaut 6 miyons.
Pour avoir une crèche, il faut un taux élevé.

Si l'on décide de fixer un taux identique partout on ne fait que reproduire les inégalités.

La libre administration des collectivités peut permettre de décider de priorités dans la politique locale, et éventuellement d'engager financièrement la commune en conséquence.

+1
Si la valeur locative est révisée, cela ne changera rien pour la TH et TF.
La ville X a besoin de 20 miyons, elle demandera à la commission des impôts direct d’évaluer un logement de référence et adaptera son taux pour avoir ses 20 miyons à la fin. Si elle a besoin de financement, elle augmentera le taux comme avant.
De plus, je crois que la mesure de Macron est mal comprise, tout le monde continuera a payer la TH. Elle sera juste remis à zero pendant 1 année. L'année d'après si la commune décide d'une augmentation de 2% du taux communal/interco ( crèche ou autre ), les citoyens payeront cette augmentation sur la base de l'ancienne valeur de la TH.

[kamoulox]

Merci des explications (j’ai vraiment du mal à comprendre tout )

Donc ça va pousser les communes à mieux gérer et tant mieux.

Il y a beaucoup de gabegie un peu partout.

C’est combien un taux élevé ?

[Marie 94]

http://www.atlantico.fr/decryptage/taxe ... 03516.html

[squamata]

C’est combien un taux élevé ?

Cela va dépendre de la valeur locative.
Par exemple je dois etre a 20% de taux d'imposition communal + interco mais cela me fait une TH à 250€ pour 130m2 + 300m2 de terrain ( hors Télé et hors prélèvement/taxe des ordures et 25% d'abattement pour mes 2 enfant ).
20% c'est élevé pour les services que l'on a mais acceptable vu le montant, je ne me plains pas.
Les retraités de ma commune vont se faire avoir avec l'augmentation de la CSG.

Mais l'etat a maintenant le contrôle sur la partie "socle" de la TH, comme elle l'a eu pour la taxe professionnelle qui était collectée par la commune avant sarko. Donc les communes savent qu'elles s’attendent a des futures baisses des dotations de l’état ( ancienne taxe pro + TH socle de 2018 )
[IE : Dotation de l'etat = compensation de l'état sur un impot/taxe qui n'est plus collecté par la commune ]

En regardant le lien de Marie94, ma commune ne devrait pas mettre plus de 5-10% de taux d'imposition communal + interco et augmenter la valeur locative. Et je fais partit de ceux qui votent ce taux chaque année....

Pour la révision de la valeur locative, le problème est que le département vient mettre son taux sur la TF et la cela risque de piquer. Il faut supprimer/adapter le taux du le département avant de réviser les valeurs locatives !

[ignatius]

Action publique 2022 va faire mal au département.
Recentralisation du RSA, fusion avec les metropoles.
Cela devrait modifier en profondeur la TF.

De plus la Th va être retouchée à cause de l'adossement de la redevance tv.

[cashisking]

De plus, je crois que la mesure de Macron est mal comprise, tout le monde continuera a payer la TH. Elle sera juste remis à zero pendant 1 année. L'année d'après si la commune décide d'une augmentation de 2% du taux communal/interco ( crèche ou autre ), les citoyens payeront cette augmentation sur la base de l'ancienne valeur de la TH.

Y'a une personne sur 10000 qui a compris ça. Et pas un journaliste n'a relevé ce point.
Ça va pleurer dans pas longtemps.

[cashisking]

Cela devrait modifier en profondeur la TF.

Tu peux dire "augmenter" on est entre adultes.

[ignatius]

Cela devrait modifier en profondeur la TF.

Tu peux dire "augmenter" on est entre adultes.

Non une part de la tf va au département.
Si tu es dans une métropole, il se peut que tu dependes plus du département, la métropole reprenant toutes les compétences de ce dernier sur son territoire.
De plus si on modifie le périmètre des départements (exit le rsa qui represente 20 à 30 % des depenses) il faut modifier le périmètre des recettes.
Est ce que ça touchera la TF ?
On ne sait pas encore.

[dudu91]

A t'on déjà vu une taxe foncière qui baisse ?

[kamoulox]

A t'on déjà vu une taxe foncière qui baisse ?

Tu connais le point commun entre une blonde intelligente les extra-terrestre, le père Noël et une TF qui baisse?

Tout le monde en parle mais personne n’en n’a jamais vu en vrai

[Nouveau stephanois]

Si tu es dans une métropole, il se peut que tu dependes plus du département, la métropole reprenant toutes les compétences de ce dernier sur son territoire.

N'est-ce pas valable que pour Lyon ? Il me semble que les métropoles doivent choisir 8 compétences du conseil départemental.

[wasabi]

Franchement je trouve normal que les maires fixent les taux qu'ils veulent.
Une crèche ça vaut mettons 1.5 miyons.

La valeur locative agrégée de la ville X, est de 20 miyons.
Un taux faible permet d'avoir une crèche.

La valeur locative de la ville Y, située dans une banlieue désheritée , vaut 6 miyons.
Pour avoir une crèche, il faut un taux élevé.

Si l'on décide de fixer un taux identique partout on ne fait que reproduire les inégalités.

La libre administration des collectivités peut permettre de décider de priorités dans la politique locale, et éventuellement d'engager financièrement la commune en conséquence.

quel est le rapport entre le caractère "déshérité" des habitants de la commune et la valeur locative ? J'avais au contraire compris que les cités avaient des valeurs locatives au m2 plus haute que les habitats plus classe de la même ville construits avant et rénovés depuis car le moment où a été fixé la valeur locative correspond à la période de construction des grands ensembles et qui sont donc réputés être les plus confortables (ce sur quoi se base la valeur locative). Et que donc 100m2 en Hausmanien, toutes choses égales par ailleurs, avaient une valeur locative bien plus faible que 100m2 en grand ensemble.

J'avais compris que les taux hauts dans les villes chaudes étaient un effet d'aubaine parce que l'état prend en charge ce que les habitants ne payent pas avec le dispositif de plafond lié aux ressources. Mettre des taux hauts dans des villes full HLM est donc juste un moyen de racketter l'état.

[cashisking]

Ce que sous-entend Ignatius (enfin je pense) et ce que je pense aussi, c'est que la valeur locative, on s'en fout.
T'as besoin d'une somme, tu mets le % nécessaire sur les VL pour y arriver.
Que ça soit 1000€ ou 10000€ ne change rien à l'affaire.

[Gpzzzz]

Ce que sous-entend Ignatius (enfin je pense) et ce que je pense aussi, c'est que la valeur locative, on s'en fout.
T'as besoin d'une somme, tu mets le % nécessaire sur les VL pour y arriver.
Que ça soit 1000€ ou 10000€ ne change rien à l'affaire.

Oui enfin a l'intérieur d'une meme ville ca change tout au niveau des contributeurs

[Marie 94]

Ce que sous-entend Ignatius (enfin je pense) et ce que je pense aussi, c'est que la valeur locative, on s'en fout.
T'as besoin d'une somme, tu mets le % nécessaire sur les VL pour y arriver.
Que ça soit 1000€ ou 10000€ ne change rien à l'affaire.

Ben qu'on revalorise la VLC ridicule de ta maison pour l'ajuster en valeur relative aux autres constructions récentes, tu vas bcp moins t'en foutre de la VLC
Ah ces assistés accrocs du système

[squamata]

Ce que sous-entend Ignatius (enfin je pense) et ce que je pense aussi, c'est que la valeur locative, on s'en fout.
T'as besoin d'une somme, tu mets le % nécessaire sur les VL pour y arriver.
Que ça soit 1000€ ou 10000€ ne change rien à l'affaire.

Oui enfin a l'intérieur d'une meme ville ca change tout au niveau des contributeurs

Je ne crois pas qu'il existe un rapport de 1 à 10 pour un bien identique dans une meme ville/quartier.

Voila un peu de doc : https://www.collectivites-locales.gouv. ... 012017.pdf

Taux moyens de la taxe d’habitation en 2016 : 24,38 %
A la partie 1, chapitre 2, il y a la formule pour calculer le taux en fonction du produit attendu de la fiscalité directe locale .

Et cette doc la : http://www2.impots.gouv.fr/documentatio ... cation.pdf
A la page 22, il y a un tableau qui détaille les critères pour pondérer la VL en fonction de l'habitation de référence.

[squamata]

De plus, je crois que la mesure de Macron est mal comprise, tout le monde continuera a payer la TH. Elle sera juste remis à zero pendant 1 année. L'année d'après si la commune décide d'une augmentation de 2% du taux communal/interco ( crèche ou autre ), les citoyens payeront cette augmentation sur la base de l'ancienne valeur de la TH.

Y'a une personne sur 10000 qui a compris ça. Et pas un journaliste n'a relevé ce point.
Ça va pleurer dans pas longtemps.

Pour moi, il ne faut pas rêver, l'Etat n'est pas en train de dire "Allez s'y les maires, augmentez la TH, c'est la fête" mais plutôt "Vous avez fait un peu n'importe quoi maintenant on prend le contrôle de 80% de vos revenus sur la TH". C'est assez jacobin comme facon de faire, mais dans la ligne de ce que Sarkozy a fait avec la Taxe pro.
Et quand je parle de remise a zéro pendant une année, l'année zéro est ce qui a été voté en 2016. J'ai cru entendre que la réforme serait faite sur plusieurs années ( 3ans ).
Si les communes votent une augmentation de 2% tous les ans avec un TH de 1000€, à la fin de la mise en place de la réforme les gens paieront 60€ de TH ( hors revalorisation de la VL, + glissement de planning ). En gros, il n'y aura aucune année ou l'on paiera 0€ de TH ( à revenu et taille de foyer constant ).
Chez nous, avec la fusion de commune, on connait déjà la variation du taux que l'on doit voter pour s’aligner avec l'ensemble des autres communes qui ont fusionné avec nous.
Les citoyens paieront moins chère c'est sur.
Reste a voir quand les communes vont subirent les prochaines baisses des dotations de l’état et ce qu'elles vont faire pour compenser la perte de revenu. Augmenter la TH ?

[pimono]

Reste a voir quand les communes vont subirent les prochaines baisses des dotations de l’état et ce qu'elles vont faire pour compenser la perte de revenu. Augmenter la TH ?

Le but c'est de forcer à réduire les dépenses locales, et non d'inciter les collectives à trouver d'autres sources de financement et taxer d'une autre façon détournée, ça n'aurait aucun sens.

L'Etat n'est pas idiot avec ces mesures mais je pense que c'est des technocrates européens qui ont proposé ça au gouvernement français.

[mateo__1980]

Je doute fort que les collectivités locales s'amusent à contourner la disparition de la TH par d'autres sortes d'impôts ou d’augmentation des taux ou de la révision de la VLC.

Les français ont accepté avec plaisir cette mesure de suppression de la TH pour 80% des ménages. Les collectivités passeraient pour des enfoirés qui veulent une fois de plus se goinfrer et priver les contribuables d'une augmentation de leur pouvoir d'achat. C'est leur mandat qui est en jeu et les français commencent à être revanchards.
Les discours larmoyants sur la baisse des moyens et la difficulté à assurer les mêmes services publics, ne risquent pas d'émouvoir grand monde.

[pimono]

Les discours larmoyants sur la baisse des moyens et la difficulté à assurer les mêmes services publics, ne risque pas d'émouvoir grand monde.

Effectivement, ils ne sont plus crédibles, ils ne feront que se ridiculiser à réclamer de l'argent qu'ils gaspillent n'importe comment.

Le maire de la ville de mes parents a fait distribuer une brochure dans les boites aux lettres, couinant entre autre qu'ils ne pourront plus construire de crèche ni d'école en osant préciser qu'une place de crèche c'est 16.000e par an par gamin

Qui aurai envoyé son gamin en crèche si on l'aurai fait payer 16.000euros par an ?

J'avais envie de prendre mon tel et d'appeler le maire pour lui dire, écoute coco, si y'a pas de sous, tu la laisse dans ta culotte.

[squamata]

C'est pourtant ce que les communes ont fait en 2015 principalement a cause de la baisse des dotations de la loi NOTRe. Les collectivités locales ne vont pas chercher à contourner le problème si il n'y a pas de baisse des dotations de l'Etat.
Regardez le budget de votre commune.
Pour simplifier, il y a 2 parties :
- le budget d'investissement
- le budget de fonctionnement

Dans le budget de fonctionnement, 50% des dépenses sont liés à la masse salariale et les autres 50%, des frais de gestions ( matériels, eau, électricité, cantine, école primaire,voiries...) .
Tu ne peux virer personne donc il faut attendre que la masse salariale se réduit avec les départs en retraite sans remplacement ( on doit etre a 5%/an de départ en retraite environ ). Si tu as moins de monde en interne, tu fais un appel d'offre pour que l'activité soit reprise dans le privé ce qui augmente les frais de gestions.
Après effectivement, augmenter la TH n'est qu'un des arbitrages possibles, on peut réduire l'investissement en général, diminuer les subventions ( cantines, sociale, assoc ), investir pour diminuer les frais de gestion mais les élus en viendront forcement a voter des augmentations de TH/TF pour équilibrer les budgets.

Qui aurai envoyé son gamin en crèche si on l'aurai fait payer 16.000euros par an ?

Si il faut construire la structure/bâtiment, le personnel avec les horaires 7h-19h, du lundi au samedi, ca monte vite. J'ai été étonné du coût d'un gosse de moins de 6ans pour une commune ( après 6ans, l’état, la région, le département participent beaucoup plus ).
Un enfant en grande section cela coûte presque 5-104 fois plus qu'un enfant en CP pour la commune.

Edit : Je corrige le coût d'un enfant pré-élémentaire (1213,52€ contre 296,56€ a partir du CP en 2016) donc un facteur de 4

[mateo__1980]

1) Qu'ils arrêtent de subventionner toutes les assoces à la noix, par pur clientélisme/idéologie

2) Qu'ils arrêtent "d'investir" à tout va : Les travaux incessants dans les villes qui peuvent attendre

3) A l'Etat : Enlevez-leur la clause de compétence générale !

[cashisking]

Le but c'est de forcer à réduire les dépenses locales, et non d'inciter les collectives à trouver d'autres sources de financement et taxer d'une autre façon détournée, ça n'aurait aucun sens.

C'est pourtant dans leur nature, ils ne savent rien faire d'autre.
Si le seul outil que vous avez est un marteau, vous tendez à voir tout problème comme un clou.

[squamata]

1) Qu'ils arrêtent de subventionner toutes les assoces à la noix, par pur clientélisme/idéologie

Assez d'accord, je suis tjrs contre les subventions pour les assos de foot

2) Qu'ils arrêtent "d'investir" à tout va : Les travaux incessants dans les villes qui peuvent attendre

Il y a quelques fois des projets farfelues ou non réfléchis. Par exemple, l'enfouissement des lignes électrique l'année n et la réfaction du tout a l’égout l’année n+1 ( pour avoir des subventions pour l'extension du TAE ), ca fait des portions de route commune aux 2 réseaux en travaux pendant 2 ans ou l'on casse la route, le refait puis la recasse pour la refaire

3) A l'Etat : Enlevez-leur la clause de compétence générale !

Cela n'existe plus pour les communes et département, il ne reste que la région qui a cela.

[olmostoline]

1) Qu'ils arrêtent de subventionner toutes les assoces à la noix, par pur clientélisme/idéologie

Assez d'accord, je suis tjrs contre les subventions pour les assos de foot

2) Qu'ils arrêtent "d'investir" à tout va : Les travaux incessants dans les villes qui peuvent attendre

Il y a quelques fois des projets farfelues ou non réfléchis. Par exemple, l'enfouissement des lignes électrique l'année n et la réfaction du tout a l’égout l’année n+1 ( pour avoir des subventions pour l'extension du TAE ), ca fait des portions de route commune aux 2 réseaux en travaux pendant 2 ans ou l'on casse la route, le refait puis la recasse pour la refaire

3) A l'Etat : Enlevez-leur la clause de compétence générale !

Cela n'existe plus pour les communes et département, il ne reste que la région qui a cela.

Pour ce qui est des assoces, notamment sportive, allez voir les club pendant les vacances : combien de parents qui travaillent mettent les enfants en "stage de foot" ou autre parce qu'ils n'ont pas d'autres solution pour occuper les gamins et que ca leur coute pas cher. Controler les subventions, ok, mais ce genre d'opinion 'café du commerce' c'est un peu rapide.

Pour les travaux, dans les communes bien gérées les travaux sont planifiées sur plusieurs années pour éviter ces problemes la. Malheureusement on n'est pas à l'abri d'un changement de norme, ou d'un bris de canalisation. Les problemes surviennent en majorité dans les villes moyennes qui n'ont pas de services techniques aussi compétents que dans les grandes villes et qui parfois "bricolent". J'ai un grand nombre d'exemple de communes qui font n'importe quoi avec leurs réseaux parce que les élus se font berner par tous les commerciaux qui passent. C'est le probleme de la démocratie, un ancien prof de francais bombardé adjoint au travaux, est-ce vraiment sa place ?

[ignatius]

Pour la TH, c'est 80 % d'exonérés au niveau national.
J'ai eu les chiffres par commune, dans ma région, ça va de 36 % d'exonérés à 99.6 %.

Les communes avec le nombre d'exonérés au dessus de 95 % sont toutes des petites communes rurales.

[kamoulox]

Pour la TH, c'est 80 % d'exonérés au niveau national.
J'ai eu les chiffres par commune, dans ma région, ça va de 36 % d'exonérés à 99.6 %.

Les communes avec le nombre d'exonérés au dessus de 95 % sont toutes des petites communes rurales.

Intéressant , merci du retour. Certaines communes ou les maires ont fait n’importe quoi vont être dans le caca.

[squamata]

Pour ce qui est des assoces, notamment sportive, allez voir les club pendant les vacances : combien de parents qui travaillent mettent les enfants en "stage de foot" ou autre parce qu'ils n'ont pas d'autres solution pour occuper les gamins et que ca leur coute pas cher. Controler les subventions, ok, mais ce genre d'opinion 'café du commerce' c'est un peu rapide.

J'aurais du mettre un smiley "ironie", il y a plein d'assoces d'utilité publique, les sportives sont celles qu'il m'ai venu a l'esprit en premier ( que ferions nous des salles de sport/terrain de foot communaux sans eux et des gosses ! ) mais il y a pas mal d'assoces pour l'aide à la dépendance ( des vieux ) et autres. Taper sur les assoces ( ce qui est fait depuis 2015 ) n'est pas une solution ( après un tri ). Chez nous, on a voté une diminution des subventions faute de moyen mais on a proposé une mise a disposition gratuite de certain de nos équipements ( salles par exemple ).

Pour les travaux, dans les communes bien gérées les travaux sont planifiées sur plusieurs années pour éviter ces problemes la. Malheureusement on n'est pas à l'abri d'un changement de norme, ou d'un bris de canalisation. Les problemes surviennent en majorité dans les villes moyennes qui n'ont pas de services techniques aussi compétents que dans les grandes villes et qui parfois "bricolent". J'ai un grand nombre d'exemple de communes qui font n'importe quoi avec leurs réseaux parce que les élus se font berner par tous les commerciaux qui passent. C'est le problème de la démocratie, un ancien prof de francais bombardé adjoint au travaux, est-ce vraiment sa place ?

Oui c'est bien le problème, en fonction de la taille de la commune, on a pas les même moyens. Recruter en interne un AMO est impossible pour une petite commune, donc il faut fait une appel d'offre pour l'AMO + un appel d'offre pour les travaux donc le planning est impossible a caler entre 2 chantiers ( donc 4 appels d'offres ) car souvent la commune est encouragé à aller vite pour profiter de subventions d'Etat/région/département à durée limitée.

[squamata]

Les communes avec le nombre d'exonérés au dessus de 95 % sont toutes des petites communes rurales.

Ok, le mouvement de fusion de commune va s’accélérer en fin de mandat de Macron, le gouvernement va réduire les dotations de l’état à partir de 2020-2021.

[pimono]

et la taxe foncière, va-t-elle exploser ?

Les proprios ont ils à craindre d'un pareil évènement ?

[cashisking]

et la taxe foncière, va-t-elle exploser ?

Les proprios ont ils à craindre d'un pareil évènement ?

Qu'il pleuve qu'il vente qu'il neige ça augmente, alors ce pretexte ou un autre...

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