SCI grosse question !!! intérêt d'emprunts

[mucha2]

bonjour, voila en discutant avec un collègue il me dit :
" moi j 'ai acheter ma résidence principale en sci et je suis dedans a titre gracieux, du coup je déduis tout les ans mes intérêts d'emprunts ! "
j'ai essayer de rechercher sur le net et c'est pas clair, je n'arrive pas a savoir si c'est vrais ou pas, si ça l'est je lui ai dis tout le monde le ferais !
Voila si vous avez un lien pour avoir une réponse vraiment claire sur les intérêts d'emprunts, merci par avance, les autres liens sur les successions, déductions charges, déductions travaux, ect y en a pleins je m'en fou.
La réponse que je cherche c'est si un couple marié se constitue en sci, peut il arrêter de payer les intérêts d'emprunts ?

par avance merci

[Gpzzzz]

bonjour, voila en discutant avec un collègue il me dit :
" moi j 'ai acheter ma résidence principale en sci et je suis dedans a titre gracieux, du coup je déduis tout les ans mes intérêts d'emprunts ! "
j'ai essayer de rechercher sur le net et c'est pas clair, je n'arrive pas a savoir si c'est vrais ou pas, si ça l'est je lui ai dis tout le monde le ferais !
Voila si vous avez un lien pour avoir une réponse vraiment claire sur les intérêts d'emprunts, merci par avance, les autres liens sur les successions, déductions charges, déductions travaux, ect y en a pleins je m'en fou.
La réponse que je cherche c'est si un couple marié se constitue en sci, peut il arrêter de payer les intérêts d'emprunts ?

par avance merci

Pour moi les intérets d'emprunt ne peuvent venir qu'en diminution des revenus fonciers, ils ne peuvent pas être générateur de déficit foncier...

Tiens un lien qui en parle :
https://www.l-expert-comptable.com/a/37 ... -l-ir.html

La nature des charges déductibles dans une SCI soumise à l'IR

L'article 31 du CGI énonce une liste de charges déductibles. Il convient de signaler que les amortissements des immeubles inscrits à l'actif ne peuvent être déduits (sauf pour certains régimes spécifiques comme le Robien ou le Perissol).

Les charges pouvant ainsi être déduites en vertu de l'article 31 précité sont les suivantes :

La déductibilité des intérêts d'emprunt

Il s'agit des intérêts des emprunts contractés pour la conservation, l'acquisition, la construction, la réparation ou l'amélioration des immeubles destinés à produire des revenus fonciers. Il convient en outre de signaler que les déficits fonciers résultant des emprunts ne peuvent être imputés sur le revenu global de l'associé.

[mucha2]

ok en cherchant des infos sur les revenus foncier je suis tombé la dessus :

https://www.creationsci.info/Occupation ... gratuit-ou

vous confirmez que ce qui est écris dans ce lien est correct ?

merci par avance

[Gpzzzz]

Je ne sais pas si c'est correct mais ca va dans le meme sens que ce que j'ai posté au dessus..
Bref pas de déficit foncier possible si tu ne payes pas de loyer à la SCI..

La seule solution pour ton collegue de faire du déficit foncier serait de payer des loyers à la SCI (mais c'est controlé semble t-il pour éviter les abus).
Après dans le cadre de la seule déduction d'interets d'emprunt (ton lien en exemple parle de gros travaux, générant énormément de déficit) ca ne parait pas interessant vu que tu vas perdre en // l'abattement sur les PV en tant que résidence principale.. Ou alors si on est dans l'optique d'un krach imminent

Bref ton collegue pense avoir trouvé une astuce mais risque en fait de se taper un redressement pour non application de la loi

[Vincent92]

Après dans le cadre de la seule déduction d'interets d'emprunt (ton exemple parle de gros travaux, générant énormément de déficit) ca ne parait pas interessant vu que tu vas perdre l'abattement sur les PV en tant que résidence principale.

Il me semble que non :
http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4307-PGP

. Immeuble détenu par l'intermédiaire d'une société
1. Immeuble occupé par l'associé d'une société immobilière non transparente
140

L'associé d'une société immobilière non transparente qui relève de l'article 8 du CGI, de l'article 8 bis du CGI et de l'article 8 ter du CGI, qui occupe, à titre de résidence principale, un immeuble ou une partie d'immeuble appartenant à cette société et que celle-ci met, en droit ou en fait, gratuitement à sa disposition, bénéficie, en cas de cession à titre onéreux de cet immeuble ou de cette partie d'immeuble, de l'exonération prévue en matière d'habitation principale, de la même manière que s'il en avait été lui-même propriétaire (Débats Sénat du 24 novembre 2003, JO Sénat n° 108 S CR du 25 novembre 2003).

Dans cette hypothèse, l'exonération ne porte que sur :

- la fraction de l'immeuble occupé par l'associé à titre de résidence principale ;

- la quote-part revenant à cet associé.

[Gpzzzz]

Nan Vincent t'as lu trop vite et quoté a moitié..
Le passage que tu cites concernait la location à titre onéreux :

La seule solution pour ton collegue de faire du déficit foncier serait de payer des loyers à la SCI (mais c'est controlé semble t-il pour éviter les abus).
Après dans le cadre de la seule déduction d'interets d'emprunt (ton exemple parle de gros travaux, générant énormément de déficit) ca ne parait pas interessant vu que tu vas perdre en // l'abattement sur les PV en tant que résidence principale.. Ou alors si on est dans l'optique d'un krach imminent

Dans ce cadre, perte de l'abattement pour RP.
Si tu occupes gratuitement, effectivement tu le gardes mais tu ne peux pas faire de déficit foncier..

[Vincent92]

Si tu occupes gratuitement, effectivement tu le gardes mais tu ne peux pas faire de déficit foncier..

" moi j 'ai acheter ma résidence principale en sci et je suis dedans a titre gracieux, du coup je déduis tout les ans mes intérêts d'emprunts ! "

Il n'a pas parlé de déficit foncier. Il me semble que c'est toi qui en a parlé.

[Gpzzzz]

Si tu occupes gratuitement, effectivement tu le gardes mais tu ne peux pas faire de déficit foncier..

" moi j 'ai acheter ma résidence principale en sci et je suis dedans a titre gracieux, du coup je déduis tout les ans mes intérêts d'emprunts ! "

Il n'a pas parlé de déficit foncier. Il me semble que c'est toi qui en a parlé (je n'ai pas compris pourquoi d'ailleurs).

Qu'as tu compris de la question alors ?
T'es fatigué je crois en ce lundi apm, le WE a été dur ??

[Vincent92]

Qu'as tu compris de la question alors ?
T'es fatigué je crois en ce lundi apm, le WE a été dur ??

Pour moi, il y a deux possibilités :
- SCI met le bien à disposition gratuite de Monsieur X, auquel cas elle est considérée comme se réservant la jouissance du logement (ce qui semble être son cas quand il dit : "je suis dedans a titre gracieux"). Dans ce cas là, les revenus des logements dont le propriétaire se réserve la jouissance ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu (*). En contrepartie, les charges ne sont pas admises en déduction. Dans cette hypothèse (qui semble être celle qui est évoquée ici), la constitution d’une SCI sera totalement inutile.
- La SCI donne à bail à Monsieur X, dans ce cas il y a un risque d’abus de droit.
Depuis près de trente ans, le Conseil d’Etat considère en pareille situation que la constitution d’une SCI n’a pour objectif qu’éluder de l’impôt.
En effet, la SCI acquiert une résidence, donnée en location au principal associé. Cette opération permet de faire valoir des charges, voire un déficit foncier imputable sur le revenu global, ce qui n’aurait pas été envisageable sans la création de cette structure. Ces montages constituent un abus de droit sanctionné par une majoration de l’impôt

Bref, en effet et très clairement, je ne comprends pas de quoi tu/vous parlez...

(*) : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... ieLien=cid

Edit : Et, en effet, ton édition sur un de tes premier message de 15h15 qui arrive après la moquerie résume très bien la situation (il était donc inutile de te moquer) :

Bref ton collegue pense avoir trouvé une astuce mais risque en fait de se taper un redressement pour non application de la loi

[Gpzzzz]

bon je te le refais mais franchement t abuses, c est ce que je lui dis depuis le depart..

le collègue d OP, qui se croit plus malin que tout le monde lui dit qu il a trouver le moyen de ne pas payer ses intérêts d emprunt !!
il suffit d occuper a titre gratuit sa résidence principale acheté par une Sci et de diminuer sa base imposable a l IR par le déficit annuel de la SCI dans laquelle il est associé , deficit généré par les seuls intérêts d emprunts...

je lui dit qu il n a pas le droit de générer du déficit avec les intérêts d emprunt, cette charge ne peut venir qu en déduction de revenus (qu il n a pas dans le cas present) mais cet avantage de deductibilite est floore a 0..

[Vincent92]

Oui j'ai vu ton édition de 15h15 sur ton message de 14h56...
Pour répondre plus simplement, s'il l'occupe gratuitement, il n'y a pas d'IR et pas de déduction possible. Et la constitution d’une SCI est totalement inutile.

[Gpzzzz]

Oui j'ai vu ton édition de 15h15 sur ton message de 14h56...
Pour répondre plus simplement, s'il l'occupe gratuitement, il n'y a pas d'IR et pas de déduction possible. Et la constitution d’une SCI est totalement inutile.

j ai édité pour rajouter le mot "lien" avant exemple dans ma parenthese.. car je parlais du site qu OP a posté et non de l histoire de son collegue..

bref c est pas grave mais t as le chic pour venir semer la zizanie sur un thread alors que tout y est clair depuis le début..

[Vincent92]

j ai édité pour rajouter le mot "lien" avant exemple dans ma parenthese..

Oui, biensur. Tu as tellement rien modifié dans ton poste que la phrase que j'ai pris en quote et sur laquelle j'ai réagi a totalement disparu de ton message...
Et j'ai réagi car - même si ce n'était pas la question - il me semblait important de rectifier et dire qu'une SCI ne retire pas l'abattement sur les PV si on l'occupe en tant que résidence principale.
Puisque tu insistes, je vais aller jusqu'au bout :

Nan Vincent t'as lu trop vite et quoté a moitié..
Le passage que tu cites concernait la location à titre onéreux

Ce que j'ai cité c'était bien l'occupé gratuitement mais dans le cadre d'une cession à titre onéreux (un transfert de propriété moyennant une contrepartie si tu ne comprends pas ce que ca veut dire). Bref, tu m'as répondu n'importe quoi (m'accusant de ne pas comprendre la phrase et d'être fatigué alors que c'est toi qui ne l'a visiblement pas compris). Mais je n'ai pas jugé utile de relevé ta bêtise... (j'estimais que ceux qui sont intéressé jugeront par eux même).
Mais, comme tu veux toujours avoir raison, je suis obligé de réagir sur des choses inutiles et faire une explication de texte sur deux phrases parfaitement claires...

L'associé d'une société immobilière non transparente qui relève de l'article 8 du CGI, de l'article 8 bis du CGI et de l'article 8 ter du CGI, qui occupe, à titre de résidence principale, un immeuble ou une partie d'immeuble appartenant à cette société et que celle-ci met, en droit ou en fait, gratuitement à sa disposition, bénéficie, ]en cas de cession à titre onéreux de cet immeuble ou de cette partie d'immeuble, de l'exonération prévue en matière d'habitation principale, de la même manière que s'il en avait été lui-même propriétaire (Débats Sénat du 24 novembre 2003, JO Sénat n° 108 S CR du 25 novembre 2003).

Bref, l'essentiel est qu'il ait sa réponse. Là dessus, nous sommes d'accord...

[Indécis]

Oui j'ai vu ton édition de 15h15 sur ton message de 14h56...
Pour répondre plus simplement, s'il l'occupe gratuitement, il n'y a pas d'IR et pas de déduction possible. Et la constitution d’une SCI est totalement inutile.

j ai édité pour rajouter le mot "lien" avant exemple dans ma parenthese.. car je parlais du site qu OP a posté et non de l histoire de son collegue..

bref c est pas grave mais t as le chic pour venir semer la zizanie sur un thread alors que tout y est clair depuis le début..

Oui, c'était très clair depuis le début, mais Vincent92 ne s'avoue jamais vaincu...

[Vincent92]

Oui j'ai vu ton édition de 15h15 sur ton message de 14h56...
Pour répondre plus simplement, s'il l'occupe gratuitement, il n'y a pas d'IR et pas de déduction possible. Et la constitution d’une SCI est totalement inutile.

j ai édité pour rajouter le mot "lien" avant exemple dans ma parenthese.. car je parlais du site qu OP a posté et non de l histoire de son collegue..

bref c est pas grave mais t as le chic pour venir semer la zizanie sur un thread alors que tout y est clair depuis le début..

Oui, c'était très clair depuis le début, mais Vincent92 ne s'avoue jamais vaincu...

C'est aussi une des raisons pour laquelle j'avais laissé coulé... Il y a toujours Indécis pour aller défendre gpzzzz. Surtout quand il dit de grosse connerie.

Non, gpzzzz n'a pas édité un mot. Mon quote était :

ca ne parait pas interessant vu que tu vas perdre l'abattement sur les PV en tant que résidence principale.

Et j'ai réagi là dessus. Il me semblait important de corriger cette erreur. On est exonéré quand il s'agit d'une résidence principale. SCI ou pas. D'ailleurs, gpzzzz insiste en disant qu'il a raison et que je ne sais pas lire.

L'associé d'une société immobilière non transparente qui relève de l'article 8 du CGI, de l'article 8 bis du CGI et de l'article 8 ter du CGI, qui occupe, à titre de résidence principale, un immeuble ou une partie d'immeuble appartenant à cette société et que celle-ci met, en droit ou en fait, gratuitement à sa disposition, bénéficie, ]en cas de cession à titre onéreux de cet immeuble ou de cette partie d'immeuble, de l'exonération prévue en matière d'habitation principale, de la même manière que s'il en avait été lui-même propriétaire (Débats Sénat du 24 novembre 2003, JO Sénat n° 108 S CR du 25 novembre 2003).

Réponse de gpzzzz :

Nan Vincent t'as lu trop vite et quoté a moitié..
Le passage que tu cites concernait la location à titre onéreux

Je laisse aux gens neutres le soin de juger...

Après édition, la partie inexacte (mais pas que) a disparue. Forcément, on ne comprend plus rien et on ne comprend plus mon intervention. Mais désolé, elle faisait tout à fait sens à l'origine...

[Indécis]

Quand je disais que Vincent92 ne s'avoue jamais vaincu...
Les mecs, arrêtez d'avoir le melon 2 secondes dans votre vie, cela vous fera du bien, si, si...

[remy51]

J'ai fait construire fin 2010 et je suis rentré dedans en 2011 , mes intérêts d'emprunts sont déductibles.
pour la SCI , avec 2 amis nous avions acheté pour environ 500ke de terrains constructibles (2007) , nous avions pensé créer une SCI mais en faisant ça nous payions le terrain beaucoup plus cher car il fallait payer de la TVA à 19,6% (dans ce genre je me rappelle plus les détails) tout ce que je sais c'est que les frais d'acquisition des terrains étaient beaucoup plus élevés en SCI qu'en Indivision donc nous sommes restés en indivi.

[Gpzzzz]

j ai édité pour rajouter le mot "lien" avant exemple dans ma parenthese..

Oui, biensur. Tu as tellement rien modifié dans ton poste que la phrase que j'ai pris en quote et sur laquelle j'ai réagi a totalement disparu de ton message...
Et j'ai réagi car - même si ce n'était pas la question - il me semblait important de rectifier et dire qu'une SCI ne retire pas l'abattement sur les PV si on l'occupe en tant que résidence principale.
Puisque tu insistes, je vais aller jusqu'au bout :

Nan Vincent t'as lu trop vite et quoté a moitié..
Le passage que tu cites concernait la location à titre onéreux

Ce que j'ai cité c'était bien l'occupé gratuitement mais dans le cadre d'une cession à titre onéreux (un transfert de propriété moyennant une contrepartie si tu ne comprends pas ce que ca veut dire). Bref, tu m'as répondu n'importe quoi (m'accusant de ne pas comprendre la phrase et d'être fatigué alors que c'est toi qui ne l'a visiblement pas compris). Mais je n'ai pas jugé utile de relevé ta bêtise... (j'estimais que ceux qui sont intéressé jugeront par eux même).
Mais, comme tu veux toujours avoir raison, je suis obligé de réagir sur des choses inutiles et faire une explication de texte sur deux phrases parfaitement claires...

Tu deviens vraiment ridicule, la phrase que tu as quoté est toujours bien présente, relis la file !!!
Et je répètes une nouvelle fois (car je t'ai deja corrigé a 15h06 sur un message pas édité depuis) que tu as quoté juste la partie qui t'interessait alors que la phrase d'avant j'indiquais bien que je parlais des locations a titre onéreux..
tu t'enfonces encore un peu plus

voici le message de 15h06, ou je quote la partie que tu as de ton coté exclu

Nan Vincent t'as lu trop vite et quoté a moitié..
Le passage que tu cites concernait la location à titre onéreux :

Citer:
La seule solution pour ton collegue de faire du déficit foncier serait de payer des loyers à la SCI (mais c'est controlé semble t-il pour éviter les abus).
Après dans le cadre de la seule déduction d'interets d'emprunt (ton exemple parle de gros travaux, générant énormément de déficit) ca ne parait pas interessant vu que tu vas perdre en // l'abattement sur les PV en tant que résidence principale.. Ou alors si on est dans l'optique d'un krach imminent


Dans ce cadre, perte de l'abattement pour RP.
Si tu occupes gratuitement, effectivement tu le gardes mais tu ne peux pas faire de déficit foncier..

bref la perte de l'abbatement c'est pour les locations avec un bail payant, en gratuité tu gardes la non imposition sur les PV, c'est ce qu'on dit depuis le début !! incorrigible

[Gpzzzz]

Après édition, la partie inexacte (mais pas que) a disparue. Forcément, on ne comprend plus rien et on ne comprend plus mon intervention. Mais désolé, elle faisait tout à fait sens à l'origine...

qu'est ce qui a disparu ?
La partie que tu quotes lors de ta premiere intervention sur cette file est toujours bien présente.. explique plus clairement ce que j'ai enlevé ?

[Gpzzzz]

Quand je disais que Vincent92 ne s'avoue jamais vaincu...
Les mecs, arrêtez d'avoir le melon 2 secondes dans votre vie, cela vous fera du bien, si, si...

j'ai pas le melon, le mec vient quoter 1 phrase d'un paragraphe en changeant le sens de celui-ci sans rien comprendre a la demande initiale d'OP et il me dit que je suis un menteur.. pas net le gars

[Gpzzzz]

Oui j'ai vu ton édition de 15h15 sur ton message de 14h56...
Pour répondre plus simplement, s'il l'occupe gratuitement, il n'y a pas d'IR et pas de déduction possible. Et la constitution d’une SCI est totalement inutile.

j ai édité pour rajouter le mot "lien" avant exemple dans ma parenthese.. car je parlais du site qu OP a posté et non de l histoire de son collegue..

bref c est pas grave mais t as le chic pour venir semer la zizanie sur un thread alors que tout y est clair depuis le début..

Oui, c'était très clair depuis le début, mais Vincent92 ne s'avoue jamais vaincu...

C'est aussi une des raisons pour laquelle j'avais laissé coulé... Il y a toujours Indécis pour aller défendre gpzzzz. Surtout quand il dit de grosse connerie.

Non, gpzzzz n'a pas édité un mot. Mon quote était :

ca ne parait pas interessant vu que tu vas perdre l'abattement sur les PV en tant que résidence principale.

Et j'ai réagi là dessus. Il me semblait important de corriger cette erreur. On est exonéré quand il s'agit d'une résidence principale. SCI ou pas. D'ailleurs, gpzzzz insiste en disant qu'il a raison et que je ne sais pas lire.

L'associé d'une société immobilière non transparente qui relève de l'article 8 du CGI, de l'article 8 bis du CGI et de l'article 8 ter du CGI, qui occupe, à titre de résidence principale, un immeuble ou une partie d'immeuble appartenant à cette société et que celle-ci met, en droit ou en fait, gratuitement à sa disposition, bénéficie, ]en cas de cession à titre onéreux de cet immeuble ou de cette partie d'immeuble, de l'exonération prévue en matière d'habitation principale, de la même manière que s'il en avait été lui-même propriétaire (Débats Sénat du 24 novembre 2003, JO Sénat n° 108 S CR du 25 novembre 2003).

Réponse de gpzzzz :

Nan Vincent t'as lu trop vite et quoté a moitié..
Le passage que tu cites concernait la location à titre onéreux

Je laisse aux gens neutres le soin de juger...

Après édition, la partie inexacte (mais pas que) a disparue. Forcément, on ne comprend plus rien et on ne comprend plus mon intervention. Mais désolé, elle faisait tout à fait sens à l'origine...

FAUX, tu racontes des conneries, tu conserves l'abattement seulement si tu loue a titre gratuit, et c'est pas du tout ce que j'évoquais dans le post que tu as quoté.. tu as lu trop vite Vincent