Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

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Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#1 Message par Delambre » 28 juin 2018, 00:36

Ils ne sont pas forcément à vous... contrairement à ce que je pensais.
Roanne : ils doivent rendre les lingots d’or qu’ils avaient trouvés il y a neuf ans !

La chance. En 2009, un couple de Roannais trouve des lingots d’or dans son jardin. Puis le coup de massue. La famille qui a vendu la maison se manifeste, la justice ordonne en 2018 la restitution du « trésor ». Il y avait vingt-huit pains d’or, pour un total qui n’est pas loin du million d’euros…

Marie PERRIN Le 27/06/2018 à 19:00 mis à jour à 19:06

Image
Photo DR

L’histoire est incroyable. En 2002, un couple achète une maison à Roanne. Quelques années passent. Jusqu’à ce que les époux tombent sur… des lingots d’or, enterrés dans leur jardin. Ils en trouvent six en 2009, vingt-deux en 2013.

Puis l’histoire vire au cauchemar. Prévenus, la veuve du vendeur de l’immeuble et ses huit enfants se manifestent : ils veulent remettre la main sur le magot, dont ils estiment être les véritables propriétaires.

En juillet 2014, la famille assigne les nouveaux propriétaires devant le tribunal de grande instance de Roanne, en restitution et indemnisation. Les juges lui donnent raison : ils condamnent le couple à rendre les lingots restant ainsi que les sommes provenant de la vente des autres.

642 000 euros à rembourser

Le tribunal de Roanne a notamment considéré que la famille « apportait des éléments suffisamment probants pour établir qu’elle est propriétaire des lingots » : les parents du vendeur étaient aisés, ils ont acheté de l’or toute leur vie et l’ont caché dans leur maison.

Le vendeur lui-même avait d’ailleurs déjà trouvé dans la propriété deux pains d’or, ainsi que des certificats d’achat de lingots mais pas les lingots correspondants.

Les découvreurs du trésor se sont pourvus en appel à Lyon, puis en cassation. Rien à faire. La plus haute juridiction française a tranché en juin 2018 : c’est bien le jugement du TGI de Roanne qui s’applique.

Le couple doit donc rendre aux héritiers les cinq lingots qu’il a conservés dans une banque de Roanne. Et rembourser les vingt-trois pièces déjà vendues, à hauteur d’une somme que la cour de cassation a estimée à environ 642 000 euros.

https://www.leprogres.fr/loire-42/2018/ ... a-neuf-ans
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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#2 Message par stchong » 28 juin 2018, 00:43

Il faut apprendre à se taire :D

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#3 Message par Delambre » 28 juin 2018, 00:50

stchong a écrit :Il faut apprendre à se taire :D
Oui, certainement... mais est-ce si facile que ça de revendre 28 lingots d'or dans la plus grande discrétion ? Personnellement, je n'en sais trop rien, je n'ai jamais été "confronté" à ce genre de situation... :)
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#4 Message par FunamBulle » 28 juin 2018, 00:51

stchong a écrit :Il faut apprendre à se taire :D
Le silence est ... d'or !

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#5 Message par cashisking » 28 juin 2018, 07:45

stchong a écrit :Il faut apprendre à se taire :D
+1, y'a encore des mongoliens qui déclarent ce genre de trouvailles ??? :shock:

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#6 Message par kamoulox » 28 juin 2018, 08:22

Tu t’arranges avec quelqu’un qui a un grand terrain que tu va faire des fouilles et que si tu trouves un trésor c’est 50-50 hop par hasard tu découvres les lingots , chacun sa part :mrgreen:

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#7 Message par davivd » 28 juin 2018, 08:33

En cas de découvertes en france (et pas en GB, contre exemple): fermer sa bouche.
Après des lingots, ça se vend facilement et en toute discrétion, si on accepte une petite décote.
Ou alors on prend le risque de passer la frontière est de faire quelques allers retours en Suisse.
D'ailleurs, idéalement on évite de vendre près de chez soi.
Je précise que ça ne m'est jamais arrivé, mais ayant dans le passé rêver de découvrir un trésor avec ma poêle à frire, j'avais étudié un peu la législation française, et globalement la conclusion c'est:
-> en cas de découverte sur sont terrain ,tout pour vous si découverte fortuite (très important)
-> en cas de découverte chez un tiers, la moitié our vous et l'autre moitié pour le tiers si découverte fortuite (très important)
-> si non fortuite, l'état prend tout
-> si en plus vous avez utilisé des outils de découverte et cas aggravant c'était une zone protégée, vous aurez à faire avec la justice en prime

edit: je rectifie, j'ai dit des conneries
Modifié en dernier par davivd le 28 juin 2018, 08:42, modifié 1 fois.
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#8 Message par davivd » 28 juin 2018, 08:36

kamoulox a écrit :Tu t’arranges avec quelqu’un qui a un grand terrain que tu va faire des fouilles et que si tu trouves un trésor c’est 50-50 hop par hasard tu découvres les lingots , chacun sa part :mrgreen:
Non malheureusement, toi tu n'auras rien légalement, ta part c'est pour l'état.
Si tu fais 50-50 avec ton ami et qu'il respecte l'accord (il n'en est pas obligé), tu finiras avec 25%.

edit: J'ai rien dit, c'est bien ça, 50 pour toi et 50 pour ton pote, si découverte "fortuite" (ce qui dans ton cas n'est pas le cas, mais tu devras prouver le contraire).
Sachant que la profondeur de la découverte joue aussi, de mémoire tout ce qui est en dessous de 2 mètres de la surface est à l'état (pas sûr de ce que j'avance)
Et aussi si vous trouvez quelque chose dans la mer ou le long des côtes c'est 100% pour l'état.
Modifié en dernier par davivd le 28 juin 2018, 08:44, modifié 1 fois.
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#9 Message par davivd » 28 juin 2018, 08:40

Apparement ils ont encore changer la loi....SI "archéologique, 100% pour l'état depuis 2016.....
https://www.sciencesetavenir.fr/archeo- ... tat_104271
Arrangez-vous pour trouver des lingots et pas des sesterces en or...
"car la nuit est sombre et pleine de terreurs"

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#10 Message par davivd » 28 juin 2018, 08:46

Et pour les risques, un bon exemple :
http://prdchroniques.blog.lemonde.fr/20 ... -tribunal/
"car la nuit est sombre et pleine de terreurs"

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#11 Message par Fluctuat » 28 juin 2018, 08:48

:?: Ce n'est pas ce que je lis ici
La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds ; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds.

Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard.
Et j'avoue ne pas comprendre la décision de justice: lorsque l'on vend, on vend en l'état. Si par exemple le vendeur avait laissé une décharge à ciel ouvert dans le jardin, l'acheteur ne pourrait pas se retourner contre lui pour lui demander de reprendre son "bien", les détritus laissés. Et la garantie contre les vices cachés ne joue que si l'on se manifeste quelques semaines après l'entrée.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#12 Message par cashisking » 28 juin 2018, 08:50

davivd a écrit :Arrangez-vous pour trouver des lingots et pas des sesterces en or...
Ça se fond.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#13 Message par lescargot » 28 juin 2018, 10:11

davivd a écrit :Apparement ils ont encore changer la loi....SI "archéologique, 100% pour l'état depuis 2016.....
https://www.sciencesetavenir.fr/archeo- ... tat_104271
Arrangez-vous pour trouver des lingots et pas des sesterces en or...
sciencesetavenir a écrit :L'article 510-1 du Code du Patrimoine : " Constituent des éléments du patrimoine archéologique tous les vestiges, biens et autres traces de l'existence de l'humanité, dont la sauvegarde et l'étude, notamment par des fouilles ou des découvertes, permettent de retracer le développement de l'histoire de l'humanité, y compris le contexte dans lequel ils s'inscrivent et de sa relation avec l'environnement naturel "..
....euh, perso je comprends que, depuis le 7 Juillet 2016, tous les "éléments du patrimoine archéologique" appartiennent par principe à l'état, et que par "éléments du patrimoine archéologique", il faut entendre tous les biens, mobiliers ou immobiliers, "dont la sauvegarde et l'étude.... permettent de retracer le développement de l'histoire de l'humanité". Donc un type qui est propriétaire d'une maison classée monument historique peut apprendre qu'il n'est plus propriétaire de sa maison parce-que un fonk a décidé que l'étude cette maison permettait "de retracer le développement de l'histoire de l'humanité", que cette maison date du XIIIème siècle ou des années 1920....

J'avais pas compris que les pays européens généralement considérés comme démocratiques auraient eu des législations de ce genre là....
Lucius Cassius ille quem populus Romanus verissimum et sapientissimum iudicem putabat identidem in causis quaerere solebat 'cui bono' fuisset
ignorés : toto78

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#14 Message par kamoulox » 28 juin 2018, 10:16

Dans le cas de trouvaille, le silence est d’or

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#15 Message par cashisking » 28 juin 2018, 10:17

lescargot a écrit :....euh, perso je comprends que, depuis le 7 Juillet 2016, tous les "éléments du patrimoine archéologique" appartiennent par principe à l'état
En France, tout appartient par défaut à l'état.
Quand on baisse les impôts des "riches", ne dit-on pas qu'on leur fait un "cadeau" ?

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#16 Message par Hickson49 » 28 juin 2018, 10:54

Avec une publicite pareille, c'est sur que ca va pas encourager le citoyen moyen a declarer quoi que ce soit en effet...

Moi perso ce qui m'aurai le plus inquiete avec cette decouverte, ca n'est meme pas les anciens proprietaires de la maison (qui possedent quand meme les certificats de propriete des lingos), mais plutot les hordes de cingles qui auraient pu me menacer, moi ou ma famille pour pouvoir retrouver le reste du tresor.

Si on remplace le mot lingo dans cette histoire, par le mot voiture immatriculee, je pense que ca semblerait plus logique a tout le monde.

Apres c'est sur que ca fait pleurer dans les chaumieres, le coup de la famille aisee qui, non contente de refourguer son immobilier pourri a de la classe moyenne basse (roanne est une zone defavorisee), viens en plus recuperer a coup de bataillons d'avocats les avoirs en nature de grand papi, sur lesquels, tres probablement aucun droit de succession n'a ete paye.
wef a écrit :You'll own nothing. And you'll be happy

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#17 Message par cashisking » 28 juin 2018, 11:10

Hickson49 a écrit :Apres c'est sur que ca fait pleurer dans les chaumieres, le coup de la famille aisee qui, non contente de refourguer son immobilier pourri a de la classe moyenne basse (roanne est une zone defavorisee), viens en plus recuperer a coup de bataillons d'avocats les avoirs en nature de grand papi, sur lesquels, tres probablement aucun droit de succession n'a ete paye.
Saloperie de neo-turbo-capito-libéralisme.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#18 Message par Gpzzzz » 28 juin 2018, 11:28

ce que je comprends pas c est pourquoi en avoir parlé ??
ah les cassos ^^

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#19 Message par Praséodyme » 28 juin 2018, 11:44

Gpzzzz a écrit :ce que je comprends pas c est pourquoi en avoir parlé ??
ah les cassos ^^
Ils avaient sans doute aucune idée des subtilités légales, ni aucune idée de la façon de blanchir un tel magot tombé du ciel.

Vous procéderiez comment pour blanchir 600k€ ?
Pétition pour le RÉFÉRENDUM D’INITIATIVE CITOYENNE CONSTITUANT
https://petitions.assemblee-nationale.f ... ves/i-2082
Proposée par Léo Girod

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#20 Message par kamoulox » 28 juin 2018, 11:46

Ça me rappelle il y a une paire d’années quand je bossait à Leclerc. Une dame se pointe un matin dans mon rayon et me dit j’ai trouvé 100 euros sur le parking , je viens le déposer pour que vous mettiez une affiche pour que la personne le récupère. J’ai pris les 100 euros en la remerciant d’être aussi honnête que c’était rare :mrgreen:

Bon, j’ai du payer un coup à mon responsable qui m’a vu :mrgreen:

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#21 Message par m.enfin » 28 juin 2018, 12:08

kamoulox a écrit :Ça me rappelle il y a une paire d’années quand je bossait à Leclerc. Une dame se pointe un matin dans mon rayon et me dit j’ai trouvé 100 euros sur le parking , je viens le déposer pour que vous mettiez une affiche pour que la personne le récupère. J’ai pris les 100 euros en la remerciant d’être aussi honnête que c’était rare :mrgreen:

Bon, j’ai du payer un coup à mon responsable qui m’a vu :mrgreen:
'tain,
enfin je sais ou sont passés mes 100 roros, me disait bien que quelqu'un aurait pu les remettre a l'accueil,
je garde toujours une photo d'eux, snif, snif :arrow:
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St Ex, Le petit prince a écrit :Les hommes n'ont plus le temps de rien connaître. Ils achètent des choses toutes faites chez les marchands. Mais comme il n'existe point de marchands d'amis, les hommes n'ont plus d'amis.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#22 Message par vpl » 28 juin 2018, 12:25

Pour le jugement ce qui a joué visiblement c'est les certificats attestant de l'achat.

Une amie de ma maman avait acheté un piano dans lequel elle a trouvé une bourse de napoléons. Elle en a donné quelques uns au vendeur du piano qui n'avait aucune idée de qui y avait caché ca, ni quand.
Mais qui avait un peu les boules évidemment...

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#23 Message par tonysonic » 28 juin 2018, 13:06

C'est sûr que même si tu ne déclares pas ce que tu as trouvé, c'est difficile de revendre pour 600 000 euros d'or !

ou alors, il faut vendre un lingot par boutique de récupération d'or (genre dans plusieurs villes autour de soi)... d'un autre côté, il faut laisser sa pièce d'identité, donc si le fisc fait le recoupement, t'es piégé aussi ... et si un seul lingot vaut 20 000 euros, aucune boutique n'a ça dans sa caisse ...

Dire que je connais beaucoup de gens autour de moi qui continuent à cacher de l'or et de l'argent partout dans leur maison et jardin ... :D

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#24 Message par m.enfin » 28 juin 2018, 13:18

peut être fallait il attendre 30 ans sans rien dire et attendre qu'il y ait prescription
chez les politiques ca marche et ils votent meme afin de reduire le delai
St Ex, Le petit prince a écrit :Les hommes n'ont plus le temps de rien connaître. Ils achètent des choses toutes faites chez les marchands. Mais comme il n'existe point de marchands d'amis, les hommes n'ont plus d'amis.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#25 Message par kamoulox » 28 juin 2018, 13:25

tonysonic a écrit :C'est sûr que même si tu ne déclares pas ce que tu as trouvé, c'est difficile de revendre pour 600 000 euros d'or !

ou alors, il faut vendre un lingot par boutique de récupération d'or (genre dans plusieurs villes autour de soi)... d'un autre côté, il faut laisser sa pièce d'identité, donc si le fisc fait le recoupement, t'es piégé aussi ... et si un seul lingot vaut 20 000 euros, aucune boutique n'a ça dans sa caisse ...

Dire que je connais beaucoup de gens autour de moi qui continuent à cacher de l'or et de l'argent partout dans leur maison et jardin ... :D

Même en passant par des boutiques spécialisées ou des bijouteries et c’est la loi, c’est uniquement par chèque pour l’achat de métaux, y compris l’or. La seule possibilité est la Belgique , et l’Allemagne a moins que les normes aient changées aussi la bas.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#26 Message par tonysonic » 28 juin 2018, 13:28

kamoulox a écrit :
Même en passant par des boutiques spécialisées ou des bijouteries et c’est la loi, c’est uniquement par chèque pour l’achat de métaux, y compris l’or. La seule possibilité est la Belgique , et l’Allemagne a moins que les normes aient changées aussi la bas.
je savais pas que c'était en chèque ... (jamais revendu d'or, j'ai juste deux chaine en or). C'est bizarre, lorsque j'ai acheté ma pendule digitale chez un bijoutier, il y avait une file d'attente pour revendre de l'or et je voyais les filles sortir avec des espèces ... ou alors c'était de petits montants ... (et je pouvais pas m'empêcher de croire que c'était des bijoux volés, un groupe de 4 filles !, quand tu revends tes bijoux, t'es triste et t'y va tout seul non ?)

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#27 Message par kamoulox » 28 juin 2018, 13:32

C’est justement pour lutter contre les vols de métaux (cuivre, câbles SNCF, bijoux lors de cambriolages...) que c’est par chèque pour les métaux , pour le traçabilité.

Quand on s’est fait braqué la bijouterie à Lille, ils sont sûrement allés revendre en Belgique, ils payent en espèces...

C’est une loi assez récente (2011) donc si tu es allé il y a 10 ans en bijouterie c’était possible, mais là impossible. Ou alors le mec est illégal, il achète pas cher les bijoux volés, et fait fondre et prend son billet au black..

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#28 Message par tonysonic » 28 juin 2018, 13:36

Effectivement, je crois qu ça date de dix an environ ...

Par contre, chez gibert jeune (pour les livres) et cash converter, je crois qu'ils paient encore en espèce non ?

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#29 Message par kamoulox » 28 juin 2018, 13:37

tonysonic a écrit :Effectivement, je crois qu ça date de dix an environ ...

Par contre, chez gibert jeune (pour les livres) et cash converter, je crois qu'ils paient encore en espèce non ?
Non, loi est la même pour tous, donc normalement non. Après il doit toujours y avoir des magouilles j’imagine

Par contre pour autre chose que des bijoux oui, j’ai déjà vendu des livres, des cd en triple etc pour faire de la place en espèce

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#30 Message par tonysonic » 28 juin 2018, 13:39

pour cash converter, je sais pas mais pour gibert jeune, ils te paient en cash, en tout cas, je vends régulièrement mes livres (car pas de place chez moi) et je repars souvent avec 15 ou 30 euros ...

Ou alors, il y a une dérogation pour les petits montants ... après, j'ai pas revendu de livres depuis 9 mois ...

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#31 Message par kamoulox » 28 juin 2018, 13:47

tonysonic a écrit :pour cash converter, je sais pas mais pour gibert jeune, ils te paient en cash, en tout cas, je vends régulièrement mes livres (car pas de place chez moi) et je repars souvent avec 15 ou 30 euros ...

Ou alors, il y a une dérogation pour les petits montants ... après, j'ai pas revendu de livres depuis 9 mois ...

Oui ils ont le droit. C’est unisuement pour l’achat de métaux , le chèque est obligatoire pour la tracabilité

Et c’est valable pour les endroits où les ferrailleurs revendent ce qu’ils trouvent. Certains abusés de ramener des bobines neuves de câbles SNCF, ou ils fondaient les gaines et les coupaient en morceaux..

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#32 Message par tonysonic » 28 juin 2018, 13:53

ok merci, j'ai appris un truc et c'est logique ...

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#33 Message par L2L » 28 juin 2018, 14:55

Praséodyme a écrit :
Gpzzzz a écrit :ce que je comprends pas c est pourquoi en avoir parlé ??
ah les cassos ^^
Ils avaient sans doute aucune idée des subtilités légales, ni aucune idée de la façon de blanchir un tel magot tombé du ciel.

Vous procéderiez comment pour blanchir 600k€ ?
Le silence est d'or on te dit :)
Pi-r2 le 10 mars 2020 a écrit :
10 mars 2020, 17:59
on tape les 8000 cas dans 8 jours, les 100 000 avant la fin du mois. A la fin au moins 200 000 morts en France directement dus à ce virus.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#34 Message par kamoulox » 28 juin 2018, 15:29

En Belgique. L’état n’y prend aucune taxe, et ils payent en liquide. Anvers ou Bruxelles sont des bonnes places.

Vu le peu de chance de te faire arrêter en voiture... par contre si tu es choppé au retour avec tout tes billets , attention au fisc... ignatius veille!

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#35 Message par davivd » 28 juin 2018, 17:00

600K€ si vous revendez tout en un coup, désolé mais vous êtes un peu ***...
Tu vas en Belgique ou en suisse avec un ou deux lingots dans le coffre par mois, tu te fais chopper tu avoues pour ceux trouver et ils te restent les autres.
Après tu repars avec du cash (ou une montre de luxe, tu sais comme Moscovici ou Dray, celles qu’on s’est fait prêter par un pote) ou tu ouvres un compte à l’etranger numéroté ou autres joyeusetés qu’un avocat du coin t’expliquera en prenant une jolie com au passage.
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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#36 Message par kamoulox » 28 juin 2018, 17:03

+1 un compte en Suisse ou au Luxembourg, tu donnes 1 lingot ils s’occupent de tout :mrgreen: tu échanges contre une voiture sportive, des tableaux d’arts...

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#37 Message par slash33 » 28 juin 2018, 19:19

L’histoire est incroyable. En 2002, un couple achète une maison à Roanne. Quelques années passent. Jusqu’à ce que les époux tombent sur… des lingots d’or, enterrés dans leur jardin. Ils en trouvent six en 2009, vingt-deux en 2013.

Puis l’histoire vire au cauchemar. Prévenus, la veuve du vendeur de l’immeuble et ses huit enfants se manifestent : ils veulent remettre la main sur le magot, dont ils estiment être les véritables propriétaires.
Hmm attends j'essaie de comprendre... donc les parents du vendeur stockaient de l'or sur leur terrain mais ont omis de le préciser à la succession. Leur fils en découvre deux par hasard ainsi que quelques titres de propriété mais pas les lingots correspondants. Il ne lui vient pas à l'esprit de sonder le sol. Puis à son tour il vend la maison familiale et ce n'est vraisemblablement qu'à son décès que la famille découvre les actes de propriété, par on ne sait quel miracle, et découvre l'histoire des nouveaux occupants. On peut dire qu'ils avaient le culte du secret dans la peau dans cette famille dis donc...

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#38 Message par davivd » 28 juin 2018, 20:22

Tiens j’ai pensé à une utilisation de la crypto monnaie, il me faudra Ignatius pour confirmer.
Vendre ses lingots contre de l’ethereum (pas traçable comme le bitcoin), puis déclarer ses gains d’ethereum aux impôts en expliquant avoir farmé soit même la crypto monnaie a l’epoque où ça valait rien...
Bien sûr vous allez payer de l’IR dessus mais après c’est bon.
Vous comprenez maintenant pourquoi ça monte la crypto monnaie? ;)
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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#39 Message par aleph-zero » 29 juin 2018, 05:00

Praséodyme a écrit :
Gpzzzz a écrit :ce que je comprends pas c est pourquoi en avoir parlé ??
ah les cassos ^^
Ils avaient sans doute aucune idée des subtilités légales, ni aucune idée de la façon de blanchir un tel magot tombé du ciel.

Vous procéderiez comment pour blanchir 600k€ ?
En fait ils n'en avaient pas parlé. Ils se sont fait choper par TRACFIN.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#40 Message par moinsdewatt » 29 juin 2018, 07:04

aleph-zero a écrit :
Praséodyme a écrit :
Gpzzzz a écrit :ce que je comprends pas c est pourquoi en avoir parlé ??

ah les cassos ^^
Ils avaient sans doute aucune idée des subtilités légales, ni aucune idée de la façon de blanchir un tel magot tombé du ciel.

Vous procéderiez comment pour blanchir 600k€ ?
En fait ils n'en avaient pas parlé. Ils se sont fait choper par TRACFIN.
Source?

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#41 Message par kamoulox » 29 juin 2018, 08:08

Il y a un signalement obligatoire de la banque à tracfin au delà de 10000 euros par mois déposés sur ton compte ou retiré. Donc si c’est une famille modeste ou classe moyenne qui n’a pas dépassé un dépôt de 3000 euros/mois sur les 10 dernières années et l’a explose les compteurs, il y a un truc suspect...

C’est tout à fait logique que ce soit le cas

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#42 Message par aleph-zero » 29 juin 2018, 10:14

moinsdewatt a écrit :
aleph-zero a écrit :
Praséodyme a écrit :
Gpzzzz a écrit :ce que je comprends pas c est pourquoi en avoir parlé ??

ah les cassos ^^
Ils avaient sans doute aucune idée des subtilités légales, ni aucune idée de la façon de blanchir un tel magot tombé du ciel.

Vous procéderiez comment pour blanchir 600k€ ?
En fait ils n'en avaient pas parlé. Ils se sont fait choper par TRACFIN.
Source?
Europe 1 ou RTL vers 6 heure du mat'

Edit : https://www.rtl.be/info/monde/france/il ... 35480.aspx

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#43 Message par oléobulle » 29 juin 2018, 11:26

Ce que, moi, je trouve délirant, c'est que cette décision de justice me semble quelque peu bafouer le droit de propriété.

La maison et le terrain ont été vendus puis rachetés. Ils ont légalement changé de propriétaire.

On se doute bien que les lingots n'ont pas poussé tout seuls au fond du jardin et que quelqu’un y a enterrés avant. Et on se doute bien qu'il ne s'agit pas des occupants actuels. Et alors ? Ils sont *propriétaires* de la maison ou du terrain oui ou non ?

Que d'anciens propriétaires puissent conserver des droits *après* avoir vendu, ça ma dépasse. Parce que, ensuite, ça s'arrête où ? On va voir revenir des descendants de la cinquième génération des anciens propriétaires venir contester un morceau de la maison que leur ancêtre avait "oublié" sur place un siècle plus tôt ? On va devoir s'attendre à ce que les anciens proprios reviennent une fois ou deux par an faire des rondes et des fouilles pour vérifier s'il n'y aurait pas un moyen de faire cracher en justice un peu d'argent supplémentaire aux nouveaux occupants ? Et si la baraque a fait une plus value, on doit aussi s'attendre à ce qu'ils attaquent en justice l'acte de vente et cherchent à gratter la différence ? Parce que si la jurisprudence indique désormais que les propriétaires conservent un droit éternel sur ce qu'ils ont acheté même après avoir revendu et qu'ils peuvent l'opposer aux futurs acheteurs pour les siècles des siècles à venir, je n'imagine pas le bordel...

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#44 Message par lecriminel » 29 juin 2018, 11:40

Le tribunal de Roanne a notamment considéré que la famille « apportait des éléments suffisamment probants pour établir qu’elle est propriétaire des lingots » : les parents du vendeur étaient aisés, ils ont acheté de l’or toute leur vie et l’ont caché dans leur maison.
la bonne blague, X et Y se disputent la propriété d'un bien, vous devez trancher.
"J'octroie le bien à X car il est plus riche que Y, il est donc plus probable que ça lui appartienne"

Si le but d'avoir des magots était d'éviter de payer la TVA, l'IR, la succession c'était bien trouvé, mais ça aurait quand meme été intelligent de prévenir les enfants. C'est peut-être cet esprit magouilleur qui a plu aux juges.
Le résultats objectifs chez nous : 90% de la population éligible vaccinée en un an. Si on était resté à la chloroquine on serait tous mort. Mais ca doit être un détail.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#45 Message par oléobulle » 29 juin 2018, 11:56

Il ne devrait y avoir aucune dispute possible.

Le bien était dans un terrain. Le terrain a un propriétaire. Point.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#46 Message par ventadour » 29 juin 2018, 12:12

Une commode contenait 180 k€ mais le vendeur a porté plainte :
https://www.sudouest.fr/2018/06/29/il-v ... 9-4776.php
Lorsque l’homme réalise son oubli, il prévient la police qui épluche alors les images de vidéosurveillance pour retrouver les déménageurs malhonnêtes. L’un d’entre eux se trouve d’ailleurs être le compagnon de l’acheteuse.

Lors de la perquisition, les enquêteurs ont mis la main sur 138 000 euros. Le reste avait été dépensé. D’ailleurs, le déménageur qui a trouvé la mallette a fait croire à l’autre qu’elle contenait 2 000 euros. Il lui a donc donné 1 000 euros et a conservé le reste.
Bien qu'ils aient racheté la commode 10 €...
Quoi qu’il en soit, les deux hommes ont été interpellés et sont respectivement poursuivis pour vol et pour recel.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#47 Message par ventadour » 29 juin 2018, 12:18

Oleobulle a écrit :Que d'anciens propriétaires puissent conserver des droits *après* avoir vendu, ça ma dépasse. Parce que, ensuite, ça s'arrête où ? On va voir revenir des descendants de la cinquième génération des anciens propriétaires venir contester un morceau de la maison que leur ancêtre avait "oublié" sur place un siècle plus tôt ?
C'est le cas pour les œuvres d'art qui ont été vendues ou volées durant la seconde GM :
https://www.la-croix.com/Monde/L-inextr ... 1300889584

Les œuvres sont restituées à la famille des anciens propriétaires, à condition de pouvoir la retrouver...

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#48 Message par Delambre » 29 juin 2018, 12:22

ventadour a écrit :Une commode contenait 180 k€ mais le vendeur a porté plainte :
https://www.sudouest.fr/2018/06/29/il-v ... 9-4776.php
Lorsque l’homme réalise son oubli, il prévient la police qui épluche alors les images de vidéosurveillance pour retrouver les déménageurs malhonnêtes. L’un d’entre eux se trouve d’ailleurs être le compagnon de l’acheteuse.

Lors de la perquisition, les enquêteurs ont mis la main sur 138 000 euros. Le reste avait été dépensé. D’ailleurs, le déménageur qui a trouvé la mallette a fait croire à l’autre qu’elle contenait 2 000 euros. Il lui a donc donné 1 000 euros et a conservé le reste.
Bien qu'ils aient racheté la commode 10 €...
Quoi qu’il en soit, les deux hommes ont été interpellés et sont respectivement poursuivis pour vol et pour recel.
Garder 180 k€ chez soi, c'est déjà pas très malin... mais ne même pas penser à les enlever de la commode que tu vends, comment dire...

En tout cas, là il s'agit en effet d'un vol puisque les 180 k€ n'auraient pas dû revenir au déménageur mais à l'acheteur de la commode... :mrgreen:
La femme est avant tout la femelle de l'homme.

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#49 Message par Hickson49 » 29 juin 2018, 12:55

Faut avoir les reins solides déja pour pouvoir justifier de la propriété de 180k euros en liquide...
wef a écrit :You'll own nothing. And you'll be happy

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Re: Quand vous trouvez des lingots d'or dans votre jardin...

#50 Message par aleph-zero » 29 juin 2018, 13:01

Hickson49 a écrit :Faut avoir les reins solides déja pour pouvoir justifier de la propriété de 180k euros en liquide...
C'était le patron d'une crêperie :mrgreen:

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