Bail Agricole - Sous location - Pension Equestre

[cedric_clt]

Bonjour,

Ma famille possède des terres actuellement sous bail agricole pour élevage et culture.

Depuis plusieurs années des chevaux de particuliers ont remplacé les bœufs, ce qui à mon sens s'apparente à une pension équestre.

Les baux et le code rural sont très complexes et protègent largement les exploitants agricoles
mais j'aimerais savoir si le code rural est bien respecté.

Un agriculteur a t'il le droit de prendre en pension des chevaux s'il n'est pas éleveur ou dresseur ?

Ce procédé peut il être considéré comme de la sous location ?

Le bail peut il être remis en question ?

Je cherche quelqu'un qui pourrait dégrossir les réponses à mes questions car
c'est une situation assez complexe.

Merci