Bonjour à tous,
J'ai visité un bien dont un ravalement est prévu à court terme avec une ITE.
La copro est d'origine en simple vitrage bois.
Mes questions sont les suivantes :
Si lors du vote des travaux est prévu l'échange des huisseries, quid des copropriétaires qui les avaient changées avec l'accord du syndicat les années précédentes ? Devront-ils également impérativement les changer ?
La copro n'a pas de VMC, or j'ai lu que l'ITE s'accompagne d'un système de ventilation. Comment faire passer les canalisations dans de l'ancien?
Merci de votre retour.
changement huisseries dans une copro
Re: changement huisseries dans une copro
Les huisseries font parties des parties privatives, donc la copro ne peut obliger les copropriétaires à les changer...pifouille a écrit : Si lors du vote des travaux est prévu l'échange des huisseries, quid des copropriétaires qui les avaient changées avec l'accord du syndicat les années précédentes ? Devront-ils également impérativement les changer ?
...sauf dans le cadre des décisions de copro relatives aux parties privatives mais d'intérêt collectif, qui inclus les huisseries. C'est une réglementation récente, assez mal connue du public, moyennement bien définie ; donc les modalités d'application sont peu claires à ma connaissance (notamment en ce qui concerne la nature du pouvoir cohercitif et son détenteur - le syndic a priori, mais sous quelle forme?).
Mais avant d'aller plus loin, il faut s'assurer que la décision d'AG comporte bien cette obligation de changement d'huisseries, car tu mets un "si".
En tout cas, si la décision est confirmée, il existe des cas d'exemption pour les huisseries déjà performantes.
On verra.
Re: changement huisseries dans une copro
Je mets effectivement un "si" car une AG extraordinaire doit avoir lieu au printemps 2017.
Le règlement de copropriété stipule que les huisseries font partie des charges de réparation.
Le règlement de copropriété stipule que les huisseries font partie des charges de réparation.
Re: changement huisseries dans une copro
C'est bizarre comme formulation. Il faut clarifierpifouille a écrit :Le règlement de copropriété stipule que les huisseries font partie des charges de réparation.
Soit un équipement est commun soit il est privatif. Les huisseries sont privatives normalement. Je dis normalement car chaque règlement de copro a ses spécificités, mais je n'ai jamais vu les huisseries en équipements communs (des fois les radiateurs par ex, mais c'est très rare).
Ensuite les charges de petit entretien ou de remplacement dépendent là aussi normalement du type commun ou privatif. Là aussi, sauf règlement tordu, la copro prend en charge ce qui relève des équipements communs, et les propriétaires s'occupent de leurs équipements privatifs. Ainsi, dans le cas général (pour ne pas dire tout le temps) ce sont aux proprios de prendre l'initiative, de financer et de réaliser eux-même le changement de leurs huisseries.
A noter que le règlement peut prévoir des règles même pour les travaux sur les équipements privatifs, comme le matériau ou la couleur des fenêtres, auquel cas il faut théoriquement faire valider ses travaux par la copro au préalable. Mais dans les faits, l'application de ces règles dépend de l'attention qu'y porte le conseil syndical.
On verra.
Re: changement huisseries dans une copro
Bon, en partant du principe que tu te trouve dans le cas habituel, c'est à dire que les huisseries sont privatives, il y a le dispositif des travaux considérés comme étant "collectifs portant sur les parties privatives", abordé là :
viewtopic.php?p=1665537#p1665537
En gros la copro peut maintenant contraindre les proprios à financer le remplacement de leurs fenêtres même s'il s'agit de parties privatives, sauf "s’ils sont en mesure de prouver la réalisation de travaux équivalents".
Mais je n'ai jamais vu appliqué cette procédure, donc pas d'info sur sa mise en pratique. Il faut dire que ni la majorité des proprios, ni les syndics ne souhaitent voir ce type de décision votée : les proprios ne veulent pas du coût que cela va induire, et les syndics (et les conseils syndicaux) le bordel que cela va engendrer.
Mais la réalisation d'une ITE peut pousser le CS à présenter ce genre de résolution. En effet, une fois l'ITE posée, il devient très difficile (impossible?) de changer ses fenêtres. Forcer le remplacement des vielles huisseries avant la pose de l'ITE permettra d'éviter de se retrouver avec des huisseries déjà hors d'âge pour 20 ans de plus.
Tu comprendras que je conseille de remplacer les vieilles fenêtres avant la pose de l'ITE, même si le choix est laissé au copropriétaires.
viewtopic.php?p=1665537#p1665537
En gros la copro peut maintenant contraindre les proprios à financer le remplacement de leurs fenêtres même s'il s'agit de parties privatives, sauf "s’ils sont en mesure de prouver la réalisation de travaux équivalents".
Mais je n'ai jamais vu appliqué cette procédure, donc pas d'info sur sa mise en pratique. Il faut dire que ni la majorité des proprios, ni les syndics ne souhaitent voir ce type de décision votée : les proprios ne veulent pas du coût que cela va induire, et les syndics (et les conseils syndicaux) le bordel que cela va engendrer.
Mais la réalisation d'une ITE peut pousser le CS à présenter ce genre de résolution. En effet, une fois l'ITE posée, il devient très difficile (impossible?) de changer ses fenêtres. Forcer le remplacement des vielles huisseries avant la pose de l'ITE permettra d'éviter de se retrouver avec des huisseries déjà hors d'âge pour 20 ans de plus.
Tu comprendras que je conseille de remplacer les vieilles fenêtres avant la pose de l'ITE, même si le choix est laissé au copropriétaires.
On verra.
Re: changement huisseries dans une copro
Tu dois confondre la ventilation de l'ITE avec la ventilation du bâtiment.pifouille a écrit :La copro n'a pas de VMC, or j'ai lu que l'ITE s'accompagne d'un système de ventilation. Comment faire passer les canalisations dans de l'ancien?
On verra.