Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau ?

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Actarus29
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Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau ?

#1 Message par Actarus29 » 23 janv. 2017, 23:53

Bonjour à tous,

Je suis actuellement locataire d'un appartement depuis plus de 3 ans via une agence immobilière, le mois dernier l'agence m'a contacté car le propriétaire souhaitait vendre l'appartement, j'ai répondu que j'étais justement intéressé, ils m'ont spécifié que j'étais alors prioritaire.
Une personne de l'agence est donc venue sur place pour visiter l'appartement et évaluer celui ci, l'agent m'a confié aussi qu'un investisseur était également intéressé..

Depuis un mois, je contacte l'agence immobilière régulièrement pour demander des nouvelles sur la vente, mais j'ai l'impression d'être un peu mené en bateau. En effet, dernièrement ils étaient à l'étape du notaire pour avoir les pièces nécessaires pour la mise en vente... J'ai justement rappelé ensuite pour demander des nouvelles, l'agent m'a dit alors que c'était "compliqué" car le vendeur est une personne âgé, qu'il y a sans doute une histoire de succession derrière avec les enfants.

Il a d'ailleurs déjà vendu un bien (la vente a justement été compliquée chez le notaire il parait), il reste donc un autre appartement vacant et le mien, qui serait vendu en dernier...

L'agent immobilier doit donc me contacter cette semaine pour me renseigner sur le temps à "attendre". Je suis un peu suspicieux devant la tournure des choses, en effet je n'ai aucun écris de leur part me confirmant le souhait de mise en vente de l'appartement, ni même de l'aspect prioritaire que j'ai en tant que locataire...
Pensez vous qu'il est préférable que j'entreprenne des démarches, sous forme de recommandé etc ... Ou est il préférable que je patiente ?

Merci d'avance pour vos avis !

s-blend
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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#2 Message par s-blend » 24 janv. 2017, 07:48

Salut, tu es protégé par ton bail. De plus tu es prioritaire sur la vente. Ils doivent t'envoyer une lettre en recommandé pour t'informer de la situation. Je suis dans la même situation, sauf que je ne veux pas acheter le bien. Ils attendent la fin du bail car un logement loué se vend moins chère.
Mais si tu veux, tu peux faire une offre classique à ton vendeur si tu as ses coordonnées ou à l'agence.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#3 Message par henda » 24 janv. 2017, 07:59

Si le propriétaire souhaite le vendre occupé (avec un locataire dedans, toi en l’occurrence), alors tu n'es pas prioritaire pour l'acheter.

s-blend
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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#4 Message par s-blend » 24 janv. 2017, 08:23

C'est exact, je pensais le contraire. Si il le vend occupé, le locataire n'est pas prioritaire. Il l'est seulement pendant 2 mois après réception du congé avec offre de vente, qui met fin au bail Au bout des 3 ans.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#5 Message par Pi-r2 » 24 janv. 2017, 09:13

tu n'as rien de spécial à faire, tu as la loi de ton côté, tu es prioritaire et tu dois être informé des offres pour pouvoir exercer ton droit de préemption.
Une vente éventuelle sans te prévenir serait nulle.
Les bonnes idées triomphent toujours. D'ailleurs c'est à cela qu'on reconnait qu'elles étaient bonnes.
mon statut de modérateur ne m'interdit pas de participer aux discussions. Je ne modère pas les discussions auxquelles je participe.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#6 Message par Gpzzzz » 24 janv. 2017, 09:20

Pi-r2 a écrit :tu n'as rien de spécial à faire, tu as la loi de ton côté, tu es prioritaire et tu dois être informé des offres pour pouvoir exercer ton droit de préemption.
Une vente éventuelle sans te prévenir serait nulle.
nan pas dans le cadre d une vente occupée ce qui semble être le cas ici vu qu il y a un investisseur sur le coup..

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#7 Message par Vincent92 » 24 janv. 2017, 12:57

http://www.notaires.paris-idf.fr/node/3183
Le droit de préemption du locataire n'est pas systématique. La priorité donnée au locataire d’acheter le bien avant un autre acquéreur n’existe que dans quatre hypothèses et sous certaines conditions propres à chaque cas.

Si le logement est vendu loué, il n’y a pas droit de préemption accordé au locataire et le bail continue à courir avec le nouveau propriétaire bailleur.
Le nouveau bailleur a également le droit de reprendre le bien pour l'habiter à la fin du bail en cours.
"un chômage supérieur à 15%" & "Peut-être que l'immobilier ne baissera que de 20%. Mais peut-être qu'à -20%, l'immobilier sera encore jugé trop cher" supermascotte en 2020 (covid)

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#8 Message par Gpzzzz » 24 janv. 2017, 13:42

Vincent92 a écrit :http://www.notaires.paris-idf.fr/node/3183
Le droit de préemption du locataire n'est pas systématique. La priorité donnée au locataire d’acheter le bien avant un autre acquéreur n’existe que dans quatre hypothèses et sous certaines conditions propres à chaque cas.

Si le logement est vendu loué, il n’y a pas droit de préemption accordé au locataire et le bail continue à courir avec le nouveau propriétaire bailleur.
Le nouveau bailleur a également le droit de reprendre le bien pour l'habiter à la fin du bail en cours.
Et pour etre complet, le nouveau bailleur peut récuper son bien pour l'occuper a la fin du bail mais après une période minimale de 2ans.

Donc si le bien est acquis 2 ans et demi avant l’expiration du bail en cours, celui-ci ira donc jusqu’à son terme initial, soit 2 ans et demi après l’acquisition.
Par contre si le bien est acquis 1 an avant la fin du bail en cours, ce dernier sera prolongé d’une année supplémentaire, soit 2 ans après l’acquisition.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#9 Message par sim_v » 24 janv. 2017, 13:56

Par contre si le bien est acquis 1 an avant la fin du bail en cours, ce dernier sera prolongé d’une année supplémentaire, soit 2 ans après l’acquisition.


-> c'est pas renouvelé 3 ans et dénoncé 6 mois avant la fin du nouveau bail ? Donc le nouveau propriétaire attend 4 ans pour récupérer la jouissance du bien pour lui ou sa famille proche ?
Électricité, arrêtez de payer plus cher : viewtopic.php?f=204&t=95281&p=2237509

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#10 Message par stchong » 24 janv. 2017, 13:56

Et je rajoute que si rien est écrit dans le bail, tu n'as aucune obligation en tant que locataire pour laisser visiter l'appart. Cela est obligatoire légalement que pendant les 6 mois de préavis avant la fin du bail.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#11 Message par stchong » 24 janv. 2017, 13:57

sim_v a écrit :
Par contre si le bien est acquis 1 an avant la fin du bail en cours, ce dernier sera prolongé d’une année supplémentaire, soit 2 ans après l’acquisition.


-> c'est pas renouvelé 3 ans et dénoncé 6 mois avant la fin du nouveau bail ? Donc le nouveau propriétaire attend 4 ans pour récupérer la jouissance du bien pour lui ou sa famille proche ?
C'est 2 ans à la date d'acquisition du bien par le nouveau proprio.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#12 Message par sim_v » 24 janv. 2017, 13:59

oui mais le locataire lui il a signé un bail de 3 ans renouvelable avec le premier propriétaire.
Il resigne un bail ?
Électricité, arrêtez de payer plus cher : viewtopic.php?f=204&t=95281&p=2237509

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#13 Message par stchong » 24 janv. 2017, 14:03

Pi-r2 a écrit :tu n'as rien de spécial à faire, tu as la loi de ton côté, tu es prioritaire et tu dois être informé des offres pour pouvoir exercer ton droit de préemption.
Une vente éventuelle sans te prévenir serait nulle.
Non, que les 6 derniers mois du bail, avant tu n'as aucun droit ni aucune obligation de laisser les visites se faire (sauf si c'est marqué dans le contrt de bail)

Je connais le sujet puisque ma fille est dans le même cas, on a épluché toutes les lois.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#14 Message par Gpzzzz » 24 janv. 2017, 14:04

sim_v a écrit :
Par contre si le bien est acquis 1 an avant la fin du bail en cours, ce dernier sera prolongé d’une année supplémentaire, soit 2 ans après l’acquisition.


-> c'est pas renouvelé 3 ans et dénoncé 6 mois avant la fin du nouveau bail ? Donc le nouveau propriétaire attend 4 ans pour récupérer la jouissance du bien pour lui ou sa famille proche ?
Nan tu dois confondre avec le congés pour vente.. La c'est une reconduction automatique de bail. Donc admettons 2ans de bail en cours + une reconduction soit 5ans avant de donner le congé pour vente "en libre"

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#15 Message par stchong » 24 janv. 2017, 14:09

Gpzzzz a écrit :
sim_v a écrit :
Par contre si le bien est acquis 1 an avant la fin du bail en cours, ce dernier sera prolongé d’une année supplémentaire, soit 2 ans après l’acquisition.


-> c'est pas renouvelé 3 ans et dénoncé 6 mois avant la fin du nouveau bail ? Donc le nouveau propriétaire attend 4 ans pour récupérer la jouissance du bien pour lui ou sa famille proche ?
Nan tu dois confondre avec le congés pour vente.. La c'est une reconduction automatique de bail. Donc admettons 2ans de bail en cours + une reconduction soit 5ans avant de donner le congé pour vente "en libre"
T'as un texte là, parce que la reconduction qui l'a fait ?

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#16 Message par Gpzzzz » 24 janv. 2017, 14:16

stchong a écrit :
Gpzzzz a écrit :
sim_v a écrit :
Par contre si le bien est acquis 1 an avant la fin du bail en cours, ce dernier sera prolongé d’une année supplémentaire, soit 2 ans après l’acquisition.


-> c'est pas renouvelé 3 ans et dénoncé 6 mois avant la fin du nouveau bail ? Donc le nouveau propriétaire attend 4 ans pour récupérer la jouissance du bien pour lui ou sa famille proche ?
Nan tu dois confondre avec le congés pour vente.. La c'est une reconduction automatique de bail. Donc admettons 2ans de bail en cours + une reconduction soit 5ans avant de donner le congé pour vente "en libre"
T'as un texte là, parce que la reconduction qui l'a fait ?
J'ai pas le texte de loi, mais c'est clairement expliqué sur le site des notaire

http://www.notaires.paris-idf.fr/actual ... our-vendre
En cas de congé pour reprise :

- le bailleur doit justifier de motifs sérieux et légitimes,
- il doit indiquer les nom, prénom et adresse du bénéficiaire de la reprise et préciser le lien de parenté qui le lie au bénéficiaire de la reprise ,
- le congé pour reprise ne pourra être délivré moins de 2 ans après l'acquisition.


En cas congé pour vendre :

celui-ci ne peut être délivré qu'au terme du premier renouvellement du bail en cours.
Exemple : Monsieur Dupont acquiert le 1er Juin 2014 une maison louée aux époux Duval depuis le 1er juillet 2012, le terme de leur bail étant fixé au 30 juin 2015.

Monsieur Dupont ne pourrait délivrer un congé reprise qu'en juin 2016 ; s’il optait pour un congé pour vendre, le bail se renouvellerait une première fois le 1er juillet 2015, pour une durée de trois ans donc jusqu'au 30 juin 2018, Monsieur Dupont ne pouvant donc délivrer congé que pour cette date.

Attention : si c’est le bailleur initial qui délivre le congé, les locataires pourront être "congédiés" au terme du bail initial d’une durée de 3 ans.*

La loi ALUR prévoit un allègement du formalisme des congés qui devaient être délivrés par exploit d'huissier ou par lettre recommandée avec accusé de réception. Désormais il est possible de donner congé par remise en mains propres justifiée par un émargement ou un récépissé.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#17 Message par stchong » 24 janv. 2017, 14:40

OK toi tu parles d'un acheteur qui achète pour revendre et non, pour vivre dedans.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#18 Message par Ben92 » 24 janv. 2017, 15:14

Au vu des infos que tu donnes, l'acheteur a déjà été trouvé. Tu ne pourras donc pas acheter cet appartement. Mais tu auras bien sûr le de droit de rester locataire jusqu'à al fin de ton bail, vente ou pas vente.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#19 Message par Vincent92 » 24 janv. 2017, 15:26

Oui il n'a pas de préemption mais à sa place j'insisterais lourdement auprès de l'agent immobilier si j'étais vraiment intéressé pour savoir ce qu'il en est.
Quand bien même il y avait un acheteur, peut être peut il faire une offre à un prix supérieur.
Il ne faut pas oublié qu'un bien vendu loué peut être décoté. Surtout dans le cas d'un bail long si le loyer est faible.
Moi, j'emmerderais l'agent pour qu'il donne plus d'informations. Voir si ca vaut le coup ou non. Ca ne coûte pas grand chose.
Modifié en dernier par Vincent92 le 24 janv. 2017, 15:32, modifié 2 fois.
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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#20 Message par Gpzzzz » 24 janv. 2017, 15:30

Ben92 a écrit :Au vu des infos que tu donnes, l'acheteur a déjà été trouvé. Tu ne pourras donc pas acheter cet appartement. Mais tu auras bien sûr le de droit de rester locataire jusqu'à al fin de ton bail, vente ou pas vente.
Comme dis plus haut, c'est jusqu'a la fin du bail en cours avec un minimum de 2ans dans le cadre d'une reprise pour habitation et entre 3 et 6ans si reprise pour vente.

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#21 Message par sim_v » 24 janv. 2017, 15:52

Vincent92 a écrit :Quand bien même il y avait un acheteur, peut être peut il faire une offre à un prix supérieur.
C'est interdit !

Mais c'est sur qu'un locataire qui va devoir monter un dossier de prêt avec toutes les conditions suspensives intéresse plus que l'investisseur qui paie cash ou presque !
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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#22 Message par Vincent92 » 24 janv. 2017, 15:56

Il n'est pas interdit de faire une offre plus près du prix de départ. Par contre, c'est interdit de faire une offre supérieure lorsqu'il y a déjà une offre au prix (puisque c'est considéré comme une offre acceptée) ou que le vendeur a déjà accepté une offre.
Je ne suis pas convaincu qu'on soit forcément dans un de ces deux cas. D'où l'intérêt d'insister.
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Actarus29
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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#23 Message par Actarus29 » 25 janv. 2017, 20:46

Merci pour vos commentaires et infos... Donc si je résume, à mon niveau je ne peux rien faire, à part me manifester régulièrement auprès de l'agent immobilier donc inutile de faire des démarches comme l'envoi d'un recommandé...

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Re: Vente appartement dont je suis locataire, mené en bateau

#24 Message par stchong » 29 janv. 2017, 13:36

Actarus29 a écrit :Merci pour vos commentaires et infos... Donc si je résume, à mon niveau je ne peux rien faire, à part me manifester régulièrement auprès de l'agent immobilier donc inutile de faire des démarches comme l'envoi d'un recommandé...
Exact

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