Pose de canisse
Pose de canisse
Bonjour à tous, voila ma question: le terrain de ma maison est mitoyen avec un terrain qui appartient à la commune ou je réside,une séparation est faite qui logiquement à été réaliser par cette dernière, bien entendu lorsque j'ai acheter c'était déjà clôturer....alors ma question est la suivante, je voudrais posé des canisses sur cette clôture et profité de cette dernière pour m'accrocher dessus, bien entendu ce ne sont que des canisses en PVC donc fixer avec des liens en plastiques par conséquent amovibles...il s’avère que le pentu de la dalle de sous bassement sur le quelle repos les panneaux de séparation est de mon côté et non du côté du terrain de la commune, certaines personnes du lotissement mon dit que vu comment avait été posé la clôture c'était 50/50,est ce que je peux me fier à ces propos ??? afin d'éviter d'éventuels soucis avec Mr le Maire ...!!! Merci de vos réponses.
Re: Pose de canisse
Le plus simple c'est daller voir la mairie justement. Même si admettons tu ne pourrais pas il pourrait t'accorder l'autorisation (même si selon ta description pour moi no Soucy)
Dans le doute demande au maire, il préféra une demande qu'une pose sauvage. Et puis Meme si Cest bon au pire tu auras tapé discute 5 min Cest jamais perdu de bien se faire voir
Dans le doute demande au maire, il préféra une demande qu'une pose sauvage. Et puis Meme si Cest bon au pire tu auras tapé discute 5 min Cest jamais perdu de bien se faire voir
Re: Pose de canisse
OK merci de ton conseil....!
Re: Pose de canisse
un Titien ? celui qui a peint des ssefs d'œuvres ?
Moi qui croyais que les canisses étaient des sortes couteaux fuiffes.
Moi qui croyais que les canisses étaient des sortes couteaux fuiffes.
pimono a écrit :en réalité tout était feu de paille pour noyer le poisson !
- Bidibulle
- ~~+
- Messages : 11934
- Enregistré le : 06 sept. 2007, 13:38
- Localisation : Dans les volcans qui riaient très fort
Re: Pose de canisse
Normalement si c'est une limite terrain/terrain, si le mur est construit à cheval sur la limite, c'est 50/50. Si la mairie a construit sans l'accord du précédent propriétaire, elle aurait du construire à 100% sur son côté.ludo92 a écrit :Bonjour à tous, voila ma question: le terrain de ma maison est mitoyen avec un terrain qui appartient à la commune ou je réside,une séparation est faite qui logiquement à été réaliser par cette dernière, bien entendu lorsque j'ai acheter c'était déjà clôturer....alors ma question est la suivante, je voudrais posé des canisses sur cette clôture et profité de cette dernière pour m'accrocher dessus, bien entendu ce ne sont que des canisses en PVC donc fixer avec des liens en plastiques par conséquent amovibles...il s’avère que le pentu de la dalle de sous bassement sur le quelle repos les panneaux de séparation est de mon côté et non du côté du terrain de la commune, certaines personnes du lotissement mon dit que vu comment avait été posé la clôture c'était 50/50,est ce que je peux me fier à ces propos ??? afin d'éviter d'éventuels soucis avec Mr le Maire ...!!! Merci de vos réponses.
La pente d'évacuation des eaux qui indique le propriétaire du mur, je crois que c'est au niveau du "chapeau" du mur.
Il y a assez de tout dans le monde pour satisfaire aux besoins de l'homme, mais pas assez pour assouvir son avidité. (Gandhi)
Re: Pose de canisse
Arrêtez de l'encourager.muddyfox a écrit :un Titien ? celui qui a peint des ssefs d'œuvres ?
Moi qui croyais que les canisses étaient des sortes couteaux fuiffes.
- Praséodyme
- Modérateur
- Messages : 8628
- Enregistré le : 09 juil. 2014, 12:07
Re: Pose de canisse
Le chaperon doit être incliné du côté du propriétaire d’un mur, mais il arrive que cette règle ne soit pas respectée. Aussi, c'est toujours une indication, mais ce n’est pas l’inclinaison qui définit la propriété d’une clôture, mais sa situation par rapport aux bornes cadastrales.Bidibulle a écrit :Normalement si c'est une limite terrain/terrain, si le mur est construit à cheval sur la limite, c'est 50/50. Si la mairie a construit sans l'accord du précédent propriétaire, elle aurait du construire à 100% sur son côté.
La pente d'évacuation des eaux qui indique le propriétaire du mur, je crois que c'est au niveau du "chapeau" du mur.
Certains plans locaux d'urbanisme exigent que les clôtures soient ajourées. Ils donnent aussi une hauteur maximum. Certains interdisent les brise-vue. Vérifie celui de ta commune et regarde sur les maisons alentour les usages locaux. Si le PLU ne les interdit pas explicitement, du moment qu’elles ne dépassent pas la clôture déjà posée et que ça ne ressemble pas à un bidonville, ça ne devrait pas poser de problème.
Ludo, tout ce que tu risques en cas de pose sauvage, c'est qu’on t’oblige à l’enlever. Le temps que la procédure aboutisse, tes canisses seront déjà bonnes à jeter.
Pétition pour le RÉFÉRENDUM D’INITIATIVE CITOYENNE CONSTITUANT
https://petitions.assemblee-nationale.f ... ves/i-2082
Proposée par Léo Girod
https://petitions.assemblee-nationale.f ... ves/i-2082
Proposée par Léo Girod