LRAR pour non conformité du raccordement chaudière gaz

Message

PACA · #1 Message par **PACA** » 27 sept. 2019, 14:15

LRAR pour non conformité du raccordement chaudière gaz
J'ai un raccordement chaudière gaz (sorte de boudin alu flexible branché sur cheminée non tubée) qui date de 30 ans avec "réactualisation" à l'occasion d'un changement d'une nouvelle chaudière il y a 15 ans.

Suite à la visite annuelle (contrat d'entretien Engie 150 euro/an) je reçois une LRAR concernant la non conformité du raccordement suivante :

"la conduit de fumé n'a pas de T de purge et présente un mauvais tracé"

Ma réponse par mail :
1 - Je les tiens pour responsable : c'est un plombier habilité SAVELYS(ex Angie) qui m'a installé la dernière chaudière
2 - Je leur demande un devis de mise en conformité

Autre action en parallèle : j'ai contacté un plombier indépendant pour plus d'info et changer éventuellement de contractant pour l'entretien annuel, dans cette attente je pollue le forum !

Selon certaines sources le T de purge ne serait pas toujours obligatoire ?
Bon, je ne vais pas trop chipoter sur la sécurité mais je voudrais en savoir plus ...… c'est du sécuritaire ou du commercial ?

kamoulox · #2 Message par **kamoulox** » 27 sept. 2019, 15:59

Un peu des 2. Maintenant si tu as un problème et que ça crame même si ça n’a aucun rapport avec le T, les assurances joueront là dessus pour la non conformité...

PACA · #3 Message par **PACA** » 28 sept. 2019, 09:49

ok mais je vais faire ma petite enquête ….

Je soupçonne une stratégie pour me faire changer de chaudière .... je ne vois pas comment pourrait se faire le branchement autrement avec celle que j'ai ?
Je vais voir chez les voisins et j'attends leur devis avec celui d'un autre plombier.

kamoulox · #4 Message par **kamoulox** » 28 sept. 2019, 11:11

Changer la chaudière pour une histoire de T? C’est du foutage de gueule !!

PACA · #5 Message par **PACA** » 28 sept. 2019, 11:16

c'est une supposition de ma part, je n'ai aucune preuve pour l'instant, j'attends pour voir leurs propositions.

Bidibulle · #6 Message par **Bidibulle** » 28 sept. 2019, 11:25

C'est une chaudiere a condensation ?

PACA · #7 Message par **PACA** » 28 sept. 2019, 12:12

Bidibulle a écrit : ↑
28 sept. 2019, 11:25
C'est une chaudiere a condensation ?

Non.
C'est une mégalis elm Leblanc MEGALIS N/CGVA24/28-2H : murale gaz à micro accumulation - Tirage naturel, VMC et étanche à ventouse.
Evacuation sortie plafond sur un conduit de cheminée classique non tubé, longueur approximative du conduit de cheminée : 3,5 m sur souche toit plat.
J'ai une photo dans un dossier mais je ne sais pas l'insérer.

Bidibulle · #8 Message par **Bidibulle** » 28 sept. 2019, 12:21

Comment peut elle être étanche à ventouse avec une évacuation en flexible et un conduit non tubé ?

On dirait une grosse erreur d'installation.

kamoulox · #9 Message par **kamoulox** » 28 sept. 2019, 12:26

Effectivement une évacuation dans un conduit de cheminée non tubé j’ai du mal à comprendre qui a installé ça!

clarine · #10 Message par **clarine** » 28 sept. 2019, 12:35

PACA a écrit : ↑
28 sept. 2019, 12:12
J'ai une photo dans un dossier mais je ne sais pas l'insérer.

Si dossier papier : prendre une photo de cette photo avec ton smartphone et en postant sur bulle immo avec ton smartphone, cliquer sur "Add image to post" (c'est écrit en bleu en bas à gauche de la fenêtre d'écriture) et ensuite aller chercher la photo où elle est.
Si dossier démat : même méthode, sans avoir à prendre la photo avant (et tu peux poster de ton ordi et chercher la photo sur ton ordi)

ça ajoute ça dans ton message :

PACA · #11 Message par **PACA** » 28 sept. 2019, 12:46

Merci pour vos réponses

"Tirage naturel, VMC et étanche à ventouse". => je suppose que ce sont deux alternatives => c'est du tirage naturel => pas de VMC ni de ventouse.
Mais je vais clarifier tout ça, déjà les deux voisins mitoyens avec les mêmes caractéristiques d'évacuation et le même contrat d'entretien Engie au moins pour l'un .... je vais comparer.
Bon, c'est le plombier de SAVELYS(ex Engie ) qui l'a installée ….

La norme à respecter serait : NF DTU 24.1 ?

Evacuation :

Bidibulle · #12 Message par **Bidibulle** » 28 sept. 2019, 14:45

Celle là ?

https://www.mychauffage.com/produit/cha ... lm-leblanc

Bidibulle · #13 Message par **Bidibulle** » 28 sept. 2019, 14:50

C'est sur que si elle n'est pas à condensation, en principe les fumées sont assez chaudes pour éviter les condensats dans la cheminée, donc pas besoin de tuber.

PACA · #14 Message par **PACA** » 28 sept. 2019, 17:07

Bidibulle a écrit : ↑
28 sept. 2019, 14:45
Celle là ?

https://www.mychauffage.com/produit/cha ... lm-leblanc

Non, mais celle que j'ai est peut être l’ancienne version qui fait 44 cm de large et non 40.
C'est celle ci :
Chaudière Elm Leblanc MEGALIS N/CGVA24/28-2H
https://www.piecesxpress.com/nomenclatu ... -28-2h.htm

J'ai donc retrouvé la facture d'installation d'Engie(ex SAVELYS)
Date : 25/08/2005
Chaudière MEGALIS NGL A 28.2H => 1576,07 euros
Total facture => 2084,00 euros

C'était déjà pas donné à l'époque…. pour un montage non conforme !
Le montage semble être strictement conforme à la documentation qui recommande même d'éviter des coudes, on va direct en sortie de souche => un T est un coude non ?

Conclusion : Je vais leur envoyer la copie de leur facture en leur confirmant ma demande de mise en conformité à leur frais dans les meilleurs délais.... je pourrais éventuellement les poursuivre pour avoir laissé une installation défectueuse pendant 15 ans.

Le changement de nom ne les décharge pas de leur responsabilité. Il y a comme un petit effet boomerang de la LRAR.

IMMOLOLO · #15 Message par **IMMOLOLO** » 28 sept. 2019, 17:16

décidemment, je comprends que tu puisses en avoir marre de la "propriété"
Nous avions un spécialiste des tuiles sur B.I avec notre ami Miguel mais depuis un certain temps? plus de catastrophe à déclarer ...

PACA · #16 Message par **PACA** » 28 sept. 2019, 17:21

En fait il y a 30 ans je traitais ce type de problème en 5 minutes, c'était presque amusant, ça dépotait, à 72 ans c'est différent, ça change tout…. et les biens prennent aussi de l'âge !
Notons que des tuiles on peut en avoir même en étant SDF …. et c'est plus difficile pour un SDF âgé.

IMMOLOLO · #17 Message par **IMMOLOLO** » 28 sept. 2019, 22:20

Les tuiles liées au batiment pour un SDF ??? ça parait compliqué d'en avoir

pimono · #18 Message par **pimono** » 02 oct. 2019, 09:51

kamoulox a écrit : ↑
27 sept. 2019, 15:59
Un peu des 2. Maintenant si tu as un problème et que ça crame même si ça n’a aucun rapport avec le T, les assurances joueront là dessus pour la non conformité...

ca ne marche pas tout à fait comme ça.
Il faut que l'assurance démontre la responsabilité spécifique de la cause liée au éventuel défaut de non conformité ou d'absence d'entretien, et bon courage !

pimono · #19 Message par **pimono** » 02 oct. 2019, 09:57

PACA a écrit : ↑
27 sept. 2019, 14:15

Suite à la visite annuelle (contrat d'entretien Engie 150 euro/an) je reçois une LRAR concernant la non conformité du raccordement suivante :

Mes parents ont leur chaudière depuis plus de 20ans, et on est jamais tombé en panne sauf une fois pour remplacer une pièce qui a couté 200equelque chose comme ça. Même le ramonage est fantaisiste pour le tubage gaz car cette combustion ne produit quasiment aucun encrassage.

Ce genre de contrat d'entretien comme les assurances additionnelles dégats des eaux du genre de la société véolia, s'adresse aux imbéciles, je suis surpris que tu sois inscrit dans ce programme car je te croyais plus intelligent que mes parents, or on voit bien qu'ils te prennent pour un pigeon en te mettant aux normes alors que cela n'est pas nécessaire autrement !

pimono · #20 Message par **pimono** » 02 oct. 2019, 10:04

clarine a écrit : ↑
28 sept. 2019, 12:35
J'ai une photo dans un dossier mais je ne sais pas l'insérer.

t'étais pas informaticien paca ?

je trouve qu'il y a pas mal d'incohérence dans les profils de certains...

PACA · #21 Message par **PACA** » 02 oct. 2019, 10:47

pimono a écrit : ↑
02 oct. 2019, 09:51

kamoulox a écrit : ↑
27 sept. 2019, 15:59
Un peu des 2. Maintenant si tu as un problème et que ça crame même si ça n’a aucun rapport avec le T, les assurances joueront là dessus pour la non conformité...
ca ne marche pas tout à fait comme ça.
Il faut que l'assurance démontre la responsabilité spécifique de la cause liée au éventuel défaut de non conformité ou d'absence d'entretien, et bon courage !

Pour ce cas ce n'est pas très compliqué, le fournisseur s'accuse et endosse par LRAR la responsabilité du montage et de l'entretien ? C'est un cas d'école que je ne connaissais pas.

Pour l'instant la balle est dans le camp de l'installateur, ils m'envoient une LRAR pour attester qu'ils ont eux même fait un montage non conforme. C'est assez original et cocasse, en général c'est le client qui envoie la LRAR et non le fournisseur pour prouver le défaut de sa prestation ?

.... toujours pas de réponse à mes mail du 27 septembre avec photos et facture d'installation jointe

pimono a écrit : ↑
02 oct. 2019, 10:04
t'étais pas informaticien paca ?

J'ai développé une allergie qui s'aggrave, je hais l'informatique, les nouvelles tech, surtout les téléphones avec internet, l'intelligence partout, c'est une véritable catastrophe !
C'est justement pour avoir développé un moteur documentaire pendant 30 ans que j'en connais bien les dangers…. suivant les modalités d'utilisation, c'est comme tout.
Envoyer des photos sur un réseau public, je fais un blocage … je dois vraiment me forcer.

pimono : Autre point : les contrats d'entretien annuel sont obligatoires pour les chaudières à gaz … le statut de pigeon est une obligation. C'est une certitude pour les copropriétés, l'occupant, qu'il soit propriétaire ou locataire, doit avoir un contrat.
_____________________________________________________________________________

Edit ajout => une erreur de ma part, il n'y a pas d'obligation de contrat, la visite annuelle est la seule obligation.

Entretien des chaudières : quelles sont les règles ?
Il s'agit d'éviter les risques d'intoxication au monoxyde de carbone. L'entretien doit être effectué par un chauffagiste. À défaut d'entretien, le bailleur peut retenir le montant de l'entretien sur le dépôt de garantie. L'assureur peut refuser d'indemniser en cas de sinistre.
….
Le chauffagiste doit vous remettre une attestation d'entretien dans un délai de 15 jours suivant sa visite. Ce document doit être conservé et tenu a disposition de votre bailleur ou de votre assurance en cas de sinistre.

https://www.service-public.fr/particuli ... its/F20760

Bidibulle · #22 Message par **Bidibulle** » 02 oct. 2019, 12:00

Pimono ne se chauffe pas au gaz, mais à la bougie.

henda · #23 Message par **henda** » 02 oct. 2019, 12:19

Bidibulle a écrit : ↑
02 oct. 2019, 12:00
Pimono ne se chauffe pas au gaz, mais à la bougie.

Ce qui est, quelque part, cohérent avec son profil

PACA · #24 Message par **PACA** » 02 oct. 2019, 12:23

Dans le passé les visites annuelles avaient fait deux recommandations que j'ai suivies à la lettre :
- grille d'aération insuffisante => j'ai fait le nécessaire
- hotte cuisine aspirante avec rejet extérieur qui peut inverser le tirage naturel de la chaudière => j'ai supprimé la fonction aération électrique de la hotte => j'ai gardé l'aération "naturelle" => pas de conflit avec l'aération naturelle de la chaudière.
(les hotte aspirantes à recyclage sans rejet extérieur sont autorisées)
Voir :
Questions Bricolage : Coexistence chaudière à gaz murale /hotte aspirante évacuation extérieure
http://www.forum-chauffage.com/chaudier ... ferent.htm

… bon, les remarques de pimono m'ont incité à rechercher des précisions sur la réglementation.

PACA · #25 Message par **PACA** » 03 oct. 2019, 11:46

PACA a écrit : ↑
02 oct. 2019, 10:47
.... toujours pas de réponse à mes mail du 27 septembre avec photos et facture d'installation jointe

Ils m'ont téléphoné ce jour :
- La photo que j'ai envoyé permet de voir que l'installation est parfaitement conforme.
- C'est une erreur d'appréciation de la part du technicien qui a fait la visite, il n'est pas possible de faire autrement.

Conclusion : aucun travaux de mise en conformité à prévoir

Hypothèse sans aucune preuve, au pif : ça sentait la préparation pour une recommandation de changement de chaudière…. pour en mettre une autre plus adaptée… il m'avait fait l'article de primes pour une nouvelle chaudière, il faut en profiter.

#26 Message par **cashisking** » 03 oct. 2019, 12:14

PACA a écrit : ↑
03 oct. 2019, 11:46
Hypothèse sans aucune preuve, au pif : ça sentait la préparation pour une recommandation de changement de chaudière…

Ça m'est arrivé avec la voiture. En mai je fais la révision chez Renault : "Ah faudra changer 2 pneus c'est limite tenez un devis à 480€".
En juin, contrôle technique : RàS.

Bidibulle · #27 Message par **Bidibulle** » 03 oct. 2019, 16:33

480€ pour 2 pneus ? Tu roules pas en Twingo.

#28 Message par **Pi-r2** » 03 oct. 2019, 17:17

cashisking a écrit : ↑
03 oct. 2019, 12:14
En juin, contrôle technique : RàS.

Vu le prix de la contre visite (gratuite par chez moi) , j'utilise le CT comme un bilan avant révision désormais. Faut juste assumer d'avoir une mauvaise note et de se faire recaler au CT.

pimono · #29 Message par **pimono** » 03 oct. 2019, 19:59

Bidibulle a écrit : ↑
03 oct. 2019, 16:33
480€ pour 2 pneus ? Tu roules pas en Twingo.

pimono · #30 Message par **pimono** » 03 oct. 2019, 20:11

henda a écrit : ↑
02 oct. 2019, 12:19

Bidibulle a écrit : ↑
02 oct. 2019, 12:00
Pimono ne se chauffe pas au gaz, mais à la bougie.
Ce qui est, quelque part, cohérent avec son profil

Je vis essentiellement dans une maison dans la région capitale et dont la taxe foncière dépasse les 2000e, ...tu connais vraiment mon profil ? Pour beaucoup de personnes, je vivrais dans la précarité "financière", mais pour moi, la vraie précarité est tjrs en face de mes portes = ma vie n'a rien à voir avec la vie d'un esclave, ou ex esclave ( pour faire un petit clin d'oeil à Paca ).

vive la liberté, la vraie.

#31 Message par **cashisking** » 04 oct. 2019, 07:56

Bidibulle a écrit : ↑
03 oct. 2019, 16:33
480€ pour 2 pneus ? Tu roules pas en Twingo.

On est sur BiOrg ou pas ?

Bon c'est un devis Renault hein...

roi.de.trefle · #32 Message par **roi.de.trefle** » 04 oct. 2019, 08:30

cashisking a écrit : ↑
04 oct. 2019, 07:56

Bidibulle a écrit : ↑
03 oct. 2019, 16:33
480€ pour 2 pneus ? Tu roules pas en Twingo.
On est sur BiOrg ou pas ?
Bon c'est un devis Renault hein...

C'est flatteur, ca veut dire qu'ils se sont dit que tu étais riche

pimono · #33 Message par **pimono** » 04 oct. 2019, 11:45

cashisking a écrit : ↑
04 oct. 2019, 07:56
On est sur BiOrg ou pas ?

Heureusement que le parking du forum BI ne doit pas se rendre au festival de Cannes, ça serait la honte.

même les gilets jaunes roulent dans des voitures de gamme plus haute !

PACA · #34 Message par **PACA** » 30 sept. 2020, 13:19

Je n'ai "plus" de problèmes de conformité mais il y a une campagne de promotion ENGIE home services actuellement.
Le changement pourrait me couter 2900 euro environ à la louche d'après leur prospectus, je ne compte pas les aides dépendantes des conditions de ressources.
Il y a 15 ans le changement m'avait couté (sans promo, en urgence après panne) :

J'ai donc retrouvé la facture d'installation d'Engie(ex SAVELYS)
Date : 25/08/2005
Chaudière MEGALIS NGL A 28.2H => 1576,07 euros
Total facture => 2084,00 euros

Qu'en pensez-vous ? je creuse pour en changer ou pas ? sachant que je n'ai pas envie de me taper un changement de chaudière(ce n'est pas une question d'argent)

Avez-vous reçu la même promo ?

roi.de.trefle · #35 Message par **roi.de.trefle** » 30 sept. 2020, 13:58

Pourquoi changer si ta chaudière fonctionne ?!?

#36 Message par **Suricate** » 30 sept. 2020, 14:07

15 ans tu es dans la bonne moyenne mais elle doit pouvoir encaisser encore quelques années.

Dans mon référentiel mental de prix, une chaudière gaz c'est 1.5K€.

Alors une promotion à 2.9K€... Next.

#37 Message par **m.enfin** » 30 sept. 2020, 14:45

+1
le prix correspond a du v!essmann avec un type en costard et gants blancs qui fait l'installation

dans la belle famille, la chaudière gaz (de la marque au dessus) doit avoir 30 ans
je serai de l'avis de mes camarades, il est urgent d'attendre

PACA · #38 Message par **PACA** » 30 sept. 2020, 15:17

Yes !!!
Merci je vais me dépêcher de ne rien faire

Gpzzzz · #39 Message par **Gpzzzz** » 30 sept. 2020, 15:20

Suricate a écrit : ↑
30 sept. 2020, 14:07
15 ans tu es dans la bonne moyenne mais elle doit pouvoir encaisser encore quelques années.

Dans mon référentiel mental de prix, une chaudière gaz c'est 1.5K€.

Alors une promotion à 2.9K€... Next.

en RP c'est plutot 3k€ clé en main

Crapaud · #40 Message par **Crapaud** » 30 sept. 2020, 16:21

PACA a écrit : ↑
30 sept. 2020, 15:17
Yes !!!
Merci je vais me dépêcher de ne rien faire

Vérifiez quand même si vous n'avez pas droit à des aides supplémentaires, surtout avec le plan de relance "vert" lancé par le gouvernement en ce moment. Quand j'ai acheté ma résidence principale, j'ai changé ma chaudière gaz qui n'avait que 10 ans, mais je n'étais pas sûr que l'entretien avait été fait correctement, et surtout je devais la faire déplacer.

Résultat : vu que la nouvelle chaudière est à condensation, elle rentrait dans les critères énergétiques recommandés. Donc j'ai eu le rabais déductible des impôts (de mémoire 30%), la prime eco énergie (chèques ou bons d'achats chez un fournisseur d'énergie ou dans la grande distribution), et fait un emprunt travaux avec mon PEL, qui permet de toucher la prime d'état.

En additionnant tous ces dispositifs, vous avez peut-être intérêt à changer votre chaudière.

#41 Message par **Suricate** » 30 sept. 2020, 16:23

Une usine à gaz pour changer une chaudière (à gaz).

Tellement français.

Bidibulle · #42 Message par **Bidibulle** » 30 sept. 2020, 17:09

Suricate a écrit : ↑
30 sept. 2020, 14:07
15 ans tu es dans la bonne moyenne mais elle doit pouvoir encaisser encore quelques années.

Dans mon référentiel mental de prix, une chaudière gaz c'est 1.5K€.

Alors une promotion à 2.9K€... Next.

Tout dépend de la puissance, si il y a de l'ecs, ...

PACA · #43 Message par **PACA** » 01 oct. 2020, 08:25

Bidibulle a écrit : ↑
30 sept. 2020, 17:09
Tout dépend de la puissance, si il y a de l'ecs, ...

Effectivement :

à partir de 55 € TTC par mois sur 60 mois (6)
Chaudière à Très Haute Performance Energétique, pose incluse
Thermostat connecté, pose incluse
Maintenance 5 ans (entretien, dépannages illimités et extension de garantie appareil) (4)
Financement à 0%(1) sur 60 mois
700€ « Coup de Pouce Chauffage » déduit immédiatement (5)
Service Illigo grâce au suivi à distance par nos experts pour une maintenance intelligente et rapide (4)
Intervention dépannage 7j/7 (4)

C'est un pack ou une vente classique :

La solution Tout Inclus ne vous convient pas, ou vous souhaitez un modèle d’une autre marque ?
Votre technicien ENGIE Home Services saura vous proposer une large gamme de chaudières à Très Haute Performance Energétique avec un contrat de maintenance et d'autres solutions de financement.

Je vais peut être demander un devis sachant que j'ai actuellement un contrat d'entretien de 150 e/an => 750 sur 5 ans

#44 Message par **Suricate** » 01 oct. 2020, 08:34

60 mois * 55€ - 700€ de coup de pouce chauffage - 750€ d'entretien chaudière = 1850€.

Pour une chaudière pose comprise c'est déjà plus cohérent.

PACA · #45 Message par **PACA** » 01 oct. 2020, 08:47

55 risque d'être bien majoré pour une surface de 130 m2 duplex avec 2 sdb ?
Il font aussi des devis pour vente et pose classiques .... à comparer
En fait ce qui me dérange actuellement, ce sont les travaux, pas le prix.

#46 Message par **Suricate** » 01 oct. 2020, 09:55

Lors de ton dépannage "en urgence" tu avais payé le juste prix (ou presque).

Amha si tu n'as pas besoin de changer ta chaudière, aka si elle est toujours en état de fonctionner et que la nouvelle ne t'apportera rien en terme de confort et/ou d'économies d'énergie : attends qu'elle tombe en rade.

roi.de.trefle · #47 Message par **roi.de.trefle** » 01 oct. 2020, 10:48

Prix de mon entretien chaudière à gaz = 0 € par an et 1h30 de travail tranquille / vu que je le fais moi même / et bien mieux que les pros (vu que j'ai lu les préconisations fabricants - ce qui ne faisaient pas des "pros" qui bâclaient le travail).

#48 Message par **Suricate** » 01 oct. 2020, 10:57

En cas de problème l'assurance pourrait refuser tout remboursement : l'entretien n'ayant pas été réalisé par un chauffagiste qualifié (même si ta compétence n'est pas mise en doute).

PACA · #49 Message par **PACA** » 02 oct. 2020, 07:30

Suricate a écrit : ↑
01 oct. 2020, 10:57
En cas de problème l'assurance pourrait refuser tout remboursement : l'entretien n'ayant pas été réalisé par un chauffagiste qualifié (même si ta compétence n'est pas mise en doute).

Entretien des équipements de chauffage : quelles sont les règles ?

Vérifié le 10 septembre 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Une chaudière au fioul, gaz, bois, charbon ou multicombustible dont la puissance est comprise entre 4 et 400 kilowatts doit faire l'objet d'un entretien annuel. L'obligation d'entretien concerne aussi une pompe à chaleur et appareil de chauffage avec ventilation. L'entretien doit être fait par un chauffagiste. En l'absence d'entretien, le bailleur peut retenir le montant de l'entretien sur le dépôt de garantie. L'assureur peut refuser d'indemniser en cas de sinistre.
....
La réglementation ne prévoit pas de sanction en l'absence d'entretien annuel. Aucune amende n'est donc applicable.
Cependant, si vous ne présentez pas une attestation d'entretien, votre bailleur peut retenir le montant de l'entretien sur le dépôt de garantie.
En cas d'accident avec une chaudière mal entretenue, l'assureur peut également refuser de vous indemniser.

La visite d'entretien implique aussi des contrôles sur l'aération du local ...l'ensemble des normes etc.
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F20760

Pour mon changement de chaudière, je laisse tomber, pas envie d'avoir des ouvriers chez moi en ce moment.
Pour mémoire : dans le cas d'un pack sur 5 ans, à voir comment ça se passe en cas de vente ou location, bon, c'est du détail.

pimono · #50 Message par **pimono** » 02 oct. 2020, 16:21

PACA a écrit : ↑
02 oct. 2020, 07:30

Pour mémoire : dans le cas d'un pack sur 5 ans, à voir comment ça se passe en cas de vente ou location, bon, c'est du détail.

Le contrat étant attaché entièrement au bien et non à la personne, en toute logique il doit être repris par le repreneur comme faisant partie des caractéristiques du bien avec les mêmes conditions de souscription jusqu'à son terme. Ca doit être précisé sur les clauses en petites lettres quelque part.

Par contre, la société est un peu craignos... si c'est toujours là même : Ils ont faillit, malgré tout ce professionalisme, tuer des gens because travail mal fait !
https://www.doctrine.fr/d/CA/Caen/2014/ ... 14DDA37BE4