VEFA Facture envoyé après livraison et paiement solde

[Md747474]

Bonjour,

Je vais tenter d'exposer ma problématique le plus clairement possible.
J'ai acheté un appartement en VEFA, lors de l'achat j'ai réalisé une demande de TMA pour différents équipements.
J'ai également souhaiter ne pas prendre le carrelage prévu dans la gamme du promoteur.
J'ai donc reçu un devis du carreleur choisit par le promoteur, et j'ai signé avec lui ce dernier, et je lui ait versé 50% de la somme à la validation du devis.
Au jour de la remise des clés, tout se passe bien, le carrelage est posé, et tout est en ordre.
3 mois après la remise des clés et le paiement du solde avec le capital restant et les TMA (Où rien est noté concernant le carrelage car géré avec le carreleur), je reçoit un appel du promoteur me disant que lors de la réalisation des travaux, le carreleur à été placé en liquidation judiciaire, et qu'il ont donc confier le marché à une autre entreprise. Ils m'indiquent avoir réglé ce dernier, et me demande donc le remboursement de ce qu'ils ont payés.
Ma question est la suivante :
J'étais engagé avec l'entreprise initiale de carrelage qui est liquidée depuis, je n'ai pas été avertit du changement d'entreprise, je n'ai rien signé avec cette nouvelle entreprise, et ils me demande le paiement de cette facture 3 mois après la remise des clés et donc le paiement du solde, où nulle part il ne faisait état de cela.
On-t-il le droit ?
Suis je tenu de rembourser le promoteur alors que je ne l'ai pas missioné, et que je n'ai rien signe ?

Merci de votre aide.
Cordialement

[Gray_Mouser]

Je ne suis pas sûr de comprendre. On ne te demande rien de plus que le montant qui était convenu, non ?

[Madi94]

Dans le solde des TMA, as tu bien vérifié qu'il y avait les 50% restant du carreleur et les autres équipements que tu avais demandés ?

[neron]

Je ne connais rien en VEFA mais y-a les obligations du Vendeur en VEFA et ceux du contrat du carreleur pour faire le travail réservé. Ne dites donc pas que vs avez rien signé !!

a) En principe, le vendeur devait vous poser un carrelage. Vous avez fait un amendement (au contrat vefa) pour le faire faire. Relisez ce que dit cet amendement ou votre contrat en vefa, vous devriez avoir des clauses genres "le vendeur s'arroge le droit de sursoir aux défaillances de l'acheteur à réaliser ses travaux réserves .. à.faire faire ses travaux comme commandés ou originaux par une autres entreprises en cas de défaut de l'entreprise,... Que disent ces contrats ?
b) les travaux ayant été réalisés, . Normal que vous les payez mais pas deux fois!. Il vous faut donc obtenir la preuve que les travaux ont bien été réalises par une autre entreprise et payés par le vendeur pour pouvoir vous opposer en cas de demande de paiement par le liquidateur de votre carreleur. Concernant l'avance versé directement au carreleur directement, vous pourriez le perdre (ou devoir demander remboursement auprès du liquidateur)! Tout dépend des contrats. Demander ce qu'il en est au vendeur et si il tiens compte dans sa facture de l'avance deja payée pour avoir une réponse écrite.
c) ?

[Md747474]

Bonjour.

Merci pour vos réponses.
Alors justement dans le solde des TMA adressé a la remise des clés qui correspond au solde tout compte il y avait le solde pour l'appartement et le solde pour les TMA mais rien ne concernait le carrelage.
C'est bien 4 mois après que je reçois l'appel du promoteur en indiquant qu'ils avaient fait un point sur les comptes et qu'il manquait le solde du carrelage... très bizarre !

Dans le contrat rien est noté justement en ce sens. Ils est simplement stipulé qu'en cas de defaillance d'une des entreprise cela pourra justifier un décalage de livraison des biens.
Oui c'est exact j'avais même pas fait le rapport avec les fonds versés au 1er carreleur alors qu'il n'a rien fait sur le chantier ! Je pense que même si j'adresse un message au liquidateur ce sera trop tard car l'entreprise est liquidée depuis janvier 2020..

[Md747474]

Bonjour.

Merci pour vis réponses
Dans le solde TMA rien ne concernait le carrelage alors qu'il y avait tout le reste.
La facture demandé par le promoteur pour le carrelage est arrivé 4 mois après..

Rien dans le contrat de réservation sur la possibilité de choisir une autre entreprise en cas de défaillance de l'une d'entre elles.

J'avais pas penser effectivement que j'ai versé 50% a l'entreprise n°1 de carrelage alors que rien a été fait par eux. Entreprise liquidée en janvier 2020 donc difficile de récupérer quelque chose !

[neron]

Ca ne peut ce discuter par le web car vous pouvez nous omettre des choses importantes (*)

Laissez tomber le droit pour vous en faire du blé (**), soyez objectif (***): Tout travail mérite salaire et mieux vaut un bon accord qu'un mauvais procès:


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-(*) comment le vendeurs savait-il le détail des travaux que vous aviez sius-tratei (couleur ..)
- cadre légal, contenu (cht de couleur ou la pose avec tr.) , et réduction de ces travaux puisque le contrat vers incluait le cablage
- cadre légal, contenu, et coût des travaux exécutés par vous
- l'entreprise vous a-t-elle été imposée ?
- montant de la facture ? Le Vefa a-t-il été paye avec ou sans la decote pour tma?

(**) Je connais des gars qui ne payent jamais le solde (5,10%) aux artisans en faisant des réserves bidon. Que peuvent faire ces artisans:. Rien

(***) Amha en quoi un vendeur en Vefa qui a obligation que les travaux soit fait, soir responsable des retards, coûts kié au défaut de votre careieur, hormis si il vs a obligé ou si c'était le sien,..., ?