ravalement et demande de travaux

[sanglier78]

Bonjour,
le ravalement simple (juste isolation des pignons, car la façade cela implique changement de tout les ouvrants et de leurs formats), a été voté,
et là, j'ai découvert que la mairie demande un complément d'information sur la non réalisation d'une isolation des façades.
Question, la mairie peut-elle forcer ce genre de travaux ?
Pour information, ce sont des immeubles dans un parc de 9 ha, année 1950-60 donc moche (enfin style stalinien) que la mairie souhaiterait se débarasser (5 batiments sur 9 ha, quelle perte de place, un bon terrain miam miam pour les "coquins" promoteurs),et cette municipalité a déjà quelques cordes à son arc,
non entretien de bâtiment classé, donc insaluble,écroulement, et maintenant bétonbéton, déclassement de pavillons du XVIIéme siècle, déclassement des arbres remarquables dans des parcs privés ....

[PACA]

Question, la mairie peut-elle forcer ce genre de travaux ?

Non, je ne pense pas dans ce cas.
La mairie peut imposer quand il y a des risques d'effondrement, insalubrité .... ect

... ou bien un truc indirect très vicieux, s'opposer au ravalement partiel !!!

[sanglier78]

Je pensais à cela

[dioubiban]

déclaration d'isolation par l'intérieur.... (j'ai pas trouvé le smiley qui met un doigt)
Plus je vieillis moins j'aime les maires...

[m.enfin]

Service-Public.fr
Rénovation : dans quels cas doit-on entreprendre des travaux d'isolation thermique ?

Vous avez l'obligation de faire des travaux d'isolation thermique quand vous engagez de gros travaux de rénovation. Il peut s'agir du ravalement des parois de locaux chauffés donnant sur l'extérieur, de la transformation d'un garage en pièce d'habitation ou de travaux lourds de réfection de toiture. Il existe cependant des cas de dispense.

L'isolation thermique concerne les bâtiments existants ou les parties de bâtiments suivants :

• Immeuble d'habitation collectif

Ravalement de façade
Le ravalement important d'un bâtiment comprend soit la réfection de l'enduit existant, soit l'ajout ou le remplacement d'un parement. Quand il concerne au moins 50 % de la façade hors ouverture d'un bâtiment chauffé, vous devez réaliser l'isolation thermique des parois ravalées.

Cette obligation s'applique aux façades constituées de murs composés de terres cuites, briques industrielles, blocs béton industriels ou assimilés, béton banché ou bardages métalliques.

L'obligation ne s'applique pas aux façades constituées de matériaux sensibles à l'humidité. Il s'agit, par exemple, des façades en pierre, terre crue, torchis, bois, matériaux de fabrication artisanale comme l'enduit traditionnel à la chaux.

Pour faciliter les travaux d'isolation thermique par l'extérieur, l'autorité compétente qui délivre l'autorisation d'urbanisme: Document délivré par une autorité administrative pour valider qu'un projet soit bien conforme aux règles d'urbanisme en vigueur ( permis de construire par exemple). nécessaire peut écarter certaines règles du PLU: PLU : plan local d'urbanisme concernant les points suivants :

Distances d'implantation des bâtiments en autorisant une isolation en saillie dans la limite de 30 centimètres
Emprise au sol après travaux supérieure à l'emprise autorisée
Vous devez obtenir de la collectivité compétente une autorisation d'occupation du domaine public pour vous assurer que le projet d'isolation ne compromet pas la sécurité et la circulation de la rue ou de l'espace public concernés.

Vous pouvez être dispensé de réaliser des travaux d'isolation thermique en raison d'impossibilités techniques ou juridiques dans les cas suivants :

• Risque de dégradation du bâti lié à l'isolant attesté par un professionnel du bâtiment.
• Risque de non-conformité des travaux avec des servitudes: Charge imposée à une propriété au profit d'une autre propriété (par exemple, un droit de passage) ou des règles relatives au droit des sols (hauteur ou emprise au sol par exemple) ou à l'aspect des façades ou à leur implantation
• Modification de l'état des parties extérieures ou des éléments d'architecture et de décoration en contradiction avec les règles prévues par les sites patrimoniaux remarquables: Villes, villages ou quartiers dont la conservation, la restauration, la réhabilitation ou la mise en valeur présente, au point de vue historique, architectural, archéologique, artistique ou paysager, un intérêt public classés
• Bâtiment ayant obtenu le label Architecture contemporaine remarquable

Vous pouvez également être dispensé de ces travaux d'isolation s'il existe une disproportion manifeste entre les avantages de l'isolation et ses inconvénients de nature technique, économique ou architecturale.

Les inconvénients de nature économique doivent être justifiés par une note établie par un professionnel du bâtiment. Ils peuvent également être justifiés par un document produit par le maître d'ouvrage: Personne publique ou privée pour le compte de laquelle des travaux ou un ouvrage immobilier sont réalisés établissant que le temps de retour sur investissement est supérieur à 10 ans.

Les inconvénients de nature architecturale doivent être confirmés par une note argumentée d'un architecte.

[sanglier78]

La demande a été faite par un cabinet d'architecte, donc en gros la municpalité décide de faire c...r son monde, ce qui ne me surprends pas.
Economiquement on dépasse les 30 ans, il faudrait modifier toutes les ouvertures, les balcons RDC deviendraient inutilisables.
Enfin j'ai découvert que mon ancien immeuble a été achété par l'office HLM du coin (1 seul proprio avant), donc il était dur d'avoir des locations de base dans cette ville, maintenant, il faudra aussi être un cassos pour pouvoir louer.

[mzungu]

Bonjour,

Nouveau sur le forum (mais comme beaucoup, lecteur régulier de longue date) et première contribution car ce sujet résonne avec mon actualité.

Je suis au CS de ma copropriété et le sujet du ravalement est dans notre agenda depuis quelques années. Nous avons aussi engagé des études en vue d'un ravalement avec ITE, pensant que la loi nous y contraignait. Le dossier n'a pu aller à son terme en raison de diverses péripéties (changement de syndic, Covid, etc.).
En faisant quelques recherches pour comprendre pourquoi une autre copropriété voisine avait réalisé un ravalement complet sans ITE alors que les bâtiments sont de la même époque, je suis tombé sur ces éléments:

• https://www.coproconseils.fr/plan-pluri ... propriete/

• https://arc-copro.fr/documentation/trav ... rne-ou-pas#

• fiche ADEME (https://librairie.ademe.fr/cadic/1956/f ... lation.pdf), notamment tableau page 11

Il y a également le décret n°2017-919 du 9 mai 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 034639364/):

« Art. R. 131-28-7. - Lorsqu'un bâtiment fait l'objet de travaux de ravalement importants portant sur des parois de locaux chauffés donnant sur l'extérieur et constituées en surface à plus de 50 %, hors ouvertures, de terre cuite, de béton, de ciment ou de métal, le maître d'ouvrage réalise sur les parois concernées des travaux d'isolation thermique conformes aux prescriptions techniques fixées en application de l'article R. 131-28.
« Au sens du présent article, sont considérés comme travaux de ravalement importants tous travaux de ravalement comprenant soit la réfection de l'enduit existant, soit le remplacement d'un parement existant ou la mise en place d'un nouveau parement, concernant au moins 50 % d'une paroi d'un bâtiment, hors ouvertures. »

D'ailleurs le texte de service-public.fr qui est cité par m.enfin contient déjà la nuance:

Le ravalement important d'un bâtiment comprend soit la réfection de l'enduit existant, soit l'ajout ou le remplacement d'un parement.

Si le ravalement ne touche pas à l'enduit mais ne concerne que la peinture, alors pas d'obligation d'ITE (du moins pour le moment, mais à voir avec les nouveaux PPT). Du coup dans notre cas nous avons perdu du temps en partant sur une mauvaise piste, que bien sûr le prestataire ayant fait l'audit énergétique s'est bien gardé de nous signaler.

Voilà, si ça peut aider.

[Gpzzzz]

Les syndics poussent car ils touchent une grasse commission sur les travaux !!

[sawaï]

C'est quand même dommage de ne pas le faire, au moins sur les murs pignons, les parois avec peu de fenêtres.

[Gpzzzz]

C'est quand même dommage de ne pas le faire, au moins sur les murs pignons, les parois avec peu de fenêtres.

Mouais...
Je suis pas spécialiste mais autant ça semble évident sur une maison individuelle autant sur un immeuble de 8 étages ou le coût de l échafaudage va représenter 50% de la facture je suis pas convaincu..
Surtout sur des copros qui chauffent a 24° toute l année en collectif car ils n'ont aucun thermostat individuel !

[sanglier78]

Et voilà encore retardé, redemande de la mairie de compléments, sachant que le ravalement c est la même couleur, les garde corps ( la grosse arnaque mais le CS étant en dessous de tout, que dire ....)identiques visuellement, ....

[sanglier78]

Donc venez dans la commune du monstrueux( dédicace jardinier), la mairie a mis 2 mois a transmettre vers abf ( et oui dans le périmètre de la modeste demeure du roi soleil), donc début mi mai ...

[licorne]

Les chiffres :

appart de 80m2

39 813 e

subvention total avec l'argent des salariés francais:

- ma prim renov : 6813 e
- amo : 102 e
- cee : 2214 e

- anah : 3000 e ( argent a avancer, et recuperable a la fin des travaux) sous condition de ressource,
comme je suis au chomdu , ca devrait passer




total a payé : 27 668 e

y a un pret a taux appelé zéro (0.035 % , m'a dis le gar de l'amo).

pret sur 20 ans,
mensualité : 119,32 e

pour le remboursement anticipé le gars de l'amo ,
ne savait pas si y avait des frais,
et combien de fois on pouvait l'effectuer,
je vais lui redemander.



j'ai un F5 de 80 m2, acheter comptant
1 box 15 m2, acheter comptant
1 studio 31 m2, acheter comptant dans 30 jours


et me il restera que 39 136 balle d'economie , apres avoir payé le studio hlm

puis apres avoir payé le ravalement, il me restera 8452 e, que d'economie


du coup, vous payériez comptant le ravalement ou prendriez le credit a taux zero a taux 0.035% ?

[Boeuf1803]

Prend le crédit. À ce prix là la question ne se pose pas. L’argent aura moins de valeur demain qu’aujourd’hui.

[Gpzzzz]

J ai eu des news sur le ravalement avec isolation chez mes parents..
L entreprise demande de recevoir TOUS les fonds avant le début des travaux.. pour la copropriété ça chiffre a 3.5ME..
Durée des travaux estimé : 2ans..

Ça a pas l air d'avoir choqué les gens a l AG extraordinaire !

Ça leur a été présenté comme a licorne.. il y avait un conseiller financier qui a fait un speech de 20mns.. 120e par mois pendant 20ans

[sanglier78]

J ai eu des news sur le ravalement avec isolation chez mes parents..
L entreprise demande de recevoir TOUS les fonds avant le début des travaux.. pour la copropriété ça chiffre a 3.5ME..
Durée des travaux estimé : 2ans..

Ça a pas l air d'avoir choqué les gens a l AG extraordinaire !

Ça leur a été présenté comme a licorne.. il y avait un conseiller financier qui a fait un speech de 20mns.. 120e par mois pendant 20ans

Idem chez nous quasi 100% de l appel de fond avant travaux

[ddv]

J ai eu des news sur le ravalement avec isolation chez mes parents..
L entreprise demande de recevoir TOUS les fonds avant le début des travaux.. pour la copropriété ça chiffre a 3.5ME..
Durée des travaux estimé : 2ans..

Ça a pas l air d'avoir choqué les gens a l AG extraordinaire !

Ça leur a été présenté comme a licorne.. il y avait un conseiller financier qui a fait un speech de 20mns.. 120e par mois pendant 20ans

Et dans moins de 20 ans, les panneaux d'isolation commenceront à se détériorer et il faudra tout refaire

[berliner59]

J ai eu des news sur le ravalement avec isolation chez mes parents..
L entreprise demande de recevoir TOUS les fonds avant le début des travaux.. pour la copropriété ça chiffre a 3.5ME..
Durée des travaux estimé : 2ans..

Ça a pas l air d'avoir choqué les gens a l AG extraordinaire !

Ça leur a été présenté comme a licorne.. il y avait un conseiller financier qui a fait un speech de 20mns.. 120e par mois pendant 20ans

Et dans moins de 20 ans, les panneaux d'isolation commenceront à se détériorer et il faudra tout refaire

+1 : je ne suis pas certain que les gens vont réellement économiser 120e par mois : pas rentable du tout...

[sanglier78]

J ai eu des news sur le ravalement avec isolation chez mes parents..
L entreprise demande de recevoir TOUS les fonds avant le début des travaux.. pour la copropriété ça chiffre a 3.5ME..
Durée des travaux estimé : 2ans..

Ça a pas l air d'avoir choqué les gens a l AG extraordinaire !

Ça leur a été présenté comme a licorne.. il y avait un conseiller financier qui a fait un speech de 20mns.. 120e par mois pendant 20ans

Et dans moins de 20 ans, les panneaux d'isolation commenceront à se détériorer et il faudra tout refaire

je confirme les deux pignons isolés en 2002 seront démontés et réisolés en 2023, les entreprises refusent d'appliquer la garantie decenale si on garde l'ancienne isolation

[licorne]

Message envoyé par :

Nous sommes le bureau d’études chargé du financement du projet de rénovation de votre copropriété.



A cette occasion, vous avez déjà dû recevoir fin de semaine dernière une enquête socio-économique nous permettant de mieux vous connaitreD’une durée d’1/4h environ par copropriétaire, nous pourrons vous renseigner :

· Sur les prêts collectifs à adhésion individuelle, ecoptz et copro 1, remplir ensemble vos formulaires et récolter les pièces du dossier

· Sur les aides collectives, pour tous, et sur les aides individuelles soumises au revenu fiscal de référence du foyer.
.........................


reponse de ma part : par mail, j'ai fait repondre a tous, donc tous les autre coproprietaire ont recu :

Bonjour Monsieur,

J'ai oublié de demander lors de l'entretien, si à la fin du prêt en 2043, l 'isolation tiendra encore debout ?

Ou faudra t'il reprendre un prêt jusqu'à 2063 ?


Merci

je me dis baisé pour baisé à 120 balles par mois, autant jouer les taquins avec mes coreligionnaires de galères

[sawaï]

J ai eu des news sur le ravalement avec isolation chez mes parents..
L entreprise demande de recevoir TOUS les fonds avant le début des travaux.. pour la copropriété ça chiffre a 3.5ME..
Durée des travaux estimé : 2ans..

Ça a pas l air d'avoir choqué les gens a l AG extraordinaire ! :roll

aides déduites ? Certaines subventions sont versées près réalisation de l'opération. Il faut donc avancer les frais.

Par ailleurs, il est très bizarre que l'entreprise réclame tous les appels de fonds avant démarrage, surtout pour ce montant. Je suppute une information manquante ou erronée à ce sujet. Peut être les appels ne sont ils pas reçus (encaissés) par la boîte mais juste mis en réserve chez le syndic. Enfin, c'est étrange dans tous les cas.

[licorne]

j'ai recu ce mail, d'un ancien president de syndic :

Bonjour à tous,


Nous avons reçu le rapport du calcul de notre scénario.

Le gain est supérieur à 35%, sans imposer le remplacement des fenêtres ; il s’agit du scénario 1 du rapport.


Nous pouvons continuer.


C'est une excellente nouvelle.

c'est une effectivementbonne nouvelle a 39 000 e , je vais aller me pignoler de ce pas

[dioubiban]

du coup, vous payériez comptant le ravalement ou prendriez le credit a taux zero a taux 0.035% ?

40k à 3% sur le livret A ça fait 1.2k par an hors intérêts et avec les intérets composés dans 20 ans t'auras 70k

Donc soit tu prends le crédit et tu te sers des intérets de ton livret pour le rembourser et tu verras bien dans 20 ans ce que tu peux faire de tes 40k encore sur ton compte soit tu raques 100 par mois et dans 20 ans t'auras 70k chez l'écureuil.

Soit tu estimes que dans 20 ans tes 40k vaudront plus rien et tu veux pas te prendre la tete et tu paies cash et ne mets plus rien de coté

[dioubiban]

du coup, vous payériez comptant le ravalement ou prendriez le credit a taux zero a taux 0.035% ?

40k à 3% sur le livret A ça fait 1.2k par an hors intérêts et avec les intérets composés dans 20 ans t'auras 70k

Donc soit tu prends le crédit et tu te sers des intérets de ton livret pour le rembourser et tu verras bien dans 20 ans ce que tu peux faire de tes 40k encore sur ton compte soit tu raques 100 par mois et dans 20 ans t'auras 70k chez l'écureuil.

Soit tu estimes que dans 20 ans tes 40k vaudront plus rien et tu veux pas te prendre la tete et tu paies cash et ne mets plus rien de coté

[licorne]

40 k, sur un livret A à 3%, c'est dans quel pays?

[Gpzzzz]

40 k, sur un livret A à 3%, c'est dans quel pays?

Livret A + LDD ! Ça fait presque 35ke en tout..
Et surtout il va passer à 4% en août (sauf si Macron choisit de spolier encore les petites gens)..

[licorne]

ok, merci , j'en etais encore à l époque du 0.5% pour le livret A.... j'ai pas suivbis l 'info

[licorne]

je me suis renseigner a la poste :

il y a ceci :

Mon ECO PTZ Prime Rénov’ est une fusion entre l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) et l’aide MaPrimeRénov'. Il vise à simplifier les démarches des propriétaires occupants et bailleurs procédant à des travaux énergétiques dans leur logement. Par ce biais, l’État souhaite inciter toujours plus de foyers à s’engager dans ce type de projet, et participer à la rénovation du parc immobilier français.

Ainsi, ce nouvel ECO PTZ nommé "Mon Éco-PTZ Prime Rénov" vise à faciliter vos démarches. Nous pouvons vous proposer un éco-prêt au taux zéro en se basant simplement sur un document : la notification de l’ANAH validant l’obtention d’une aide MaPrimeRénov'. Vous n’aurez plus, dès lors, la nécessité de délivrer de multiples documents tels que la liste des travaux concernés, ou encore les factures et devis déjà étudiés par l’ANAH pour l’attribution d’une prime.

j 'ai donc demander au Chef de Projet – Assistance à Maitrise d’Ouvrage mandater par le syndic.
de me fournir la notification de l’ANAH validant l’obtention d’une aide MaPrimeRénov'

Mais le gar me sort, qu'il sait pas quand il peux l 'avoir, et il insiste pour me proposer le pret collectif a 0.035%, je sais pas quelle est son interet

taux zero, c'est taux zero, c'est pas 0.035%, par principe , j'en veux pas.

[sanglier78]

Dans la suite des délires, pour la mise en place du sel sur les balcons, les persiennes PVC doivent être déposés sans être reposés, en contradiction avec le règlement de copropriété qui indique que les jalousies sont a remplacées a l identique ou remplacés par un volet roulant blanc.
Le tout en contradiction avec tout les dires de l architecte.
L isolation des pignons sera aussi partielle, l architecte a découvert que l escalier de secours extérieur extrêmement moche ne serait plus aux normes avec une largeur de 60 cm.
Et une dernière, découverte d amiante sur certains balcons ( colle des carrelages).