escroquerie/achat logement toiture en amiante/ que faire

[Clara]

Bonjour la famille Bulle,

je m’appelle clara et je suis l’heureuse maman solo d’une fille.Courant, 2014, j'ai acquis un logement en lot brut avec travaux. Ce logement était auparavant une usine de caoutchou qui date de 1970_1980;
En 2012, il a été rachéte par le vendeur par l’intermédiaire du même notaire qui effectuera la vende par la suite.

Mon appartement est un des 9 lots, livré brut de béton avec toiture rénovée avec traitement d’étanchéite.
Aujourd'hui, je me retrouve en difficultés avec un sinistre lié au toit de la copropriété qui suite un diagnostic ultérieur à mon achat ; note la présence d'amiante et la nécessité à court terme d'une réfection total de la toiture ; avec un devis estimatif à presque 100000 euros.

Je pleure de honte, en vous écrivant ce mail, car, je suis victimes d’une arnaque.Ce bien, je l’ai trouvé sur le bon coin. C’était un retour de lot qui par miracle correspondait à ma capacité d’emprunt et pas cher par rapport au marché et au nombreuses visites effectués. Je me suis dit la chance me sourit enfin, sachant que j’étais en instance de séparation et novice dans l’immobilier.

Que faire ? alors que je n’ai pas les moyens financiers de faire face à la rénovation de la toiture ou bien d’aller en justice….. Contre qui ? le notaire ? le vendeur ? le diagnostiquer?

J’ai analysé les différents documents et je note des discordance entre conclusion du rapport amiante inscrit sur le compromis de vente en 2013 (diagnostic non effectué sur les parties communes car non accessibles) et sur l'acte de vente 2014 ( diagnostic incombe à la copropriété , ainsi que sur le règlement de copropriété en 2014( ou est noté: absence d'amiante dans les parties communes ) avec le diagnostic amiante.

« Aucun diagnostic technique amiante n’a été établi à ce jour, le VENDEUR déclarant de son côté ignorer la situation des parties communes au regard de l’amiante.
Et. L’ACQUEREUR déclare faire son affaire personnelle de cette situation. »
Ces discordances sont elles normales vis à vis de la loi?De +: existence probable de diagnostics techniques lors de l'achat des batiments en 2012 par le vendeur , qui devaient mentionner la présence d'amiante et qui impactait donc une obligation«commerciale» de retirer la toiture amiante en vue de la transformation en habitation. Existe t il a ce niveau une obligation légale?

Car la notion de la présence d'amiante n'apparait officiellement qu'en 2021 a mon initiative en rapport avec des sinistres liés a la toiture. Il est a noté que ce diagnostic a été fait par la même société…;;

Ces éléments ne sont pas apparus dans mes rapports avec les notaires en 2013 et 2014 .

Mon office notarial qui lors de ma requête de remise d’une remise de mon acte de vente m' a d'abord signalé ne pas l'avoir en sa possession, et de me diriger vers le notaire du vendeur.

Secondairement , m’envoie mon acte de vente suite à une nouvelle sollicitation de ma part les questionnant justement sur ce qui me paraît des irrégularités. Il me réponde ce qui est inscrit ans l'acte de vente: diagnostic amiante parties communes a la responsabilité de la copropriété et que leur conseil a été complet lors de la vente et que la toiture était considéré comme non altérée lors des rapports antérieurs a la vente.

Pour ma part, mon notaire que je n’ai jamais rencontré car la vente s’est faite par une clerc de notaire , ne m’a fournit aucuns conseils ou d'analyse des pièces afin d'assurer la conformités des faits et du droit de notre notaire sur les différentes pièces et des discordances vis à vis de la loi ?
Absence d'assurance dommages ouvrages : pas d'explication sur ce que cela engage, ni la particularité du projet ( à savoir faire cohabiter des bâtiments anciens et construire par-dessus)
Rien au sujet des diagnostics ( pas de recherche amiante sur les parties communes non expliquées alors qu'est écrit en gros : pas d'amiante)


Aujourd’hui,je vis un véritable cauchemar, sachant que le vendeur vis dans la résidence et que les autres propriétaires ( marchand de sommeil) étaient en lien avec la mise en place de la résidence. Je subis des intimitations, rabaissement, isolement de la copropriété. Je ne peux pas vendre du fait de l’amiante ou le louer…..

Que faire? Merci beaucoup d’avoir lu mon témoignage.......

[ProfGrincheux]

Je n’aime pas lire ce que j’ai lu dans votre message.

La réfection de la toiture est à la charge de la copropriété. Les 100k€ c’est pour toute la copro ou pour votre seul lot? Si c’est pour toute la copro, faut commencer à faire des économies. Si c’est pour votre lot….

Je pense -mais je n’ai pas de compétence juridique- que votre seul espoir est d’attaquer le vendeur en justice pour dol ou seulement pour vice caché (2ans de prescription après la découverte du vice). Quant à vos chances, je ne cherche pas à les estimer. Il faut aller voir un avocat.

[berliner59]

Oui ce n'est pas une escroquerie c'est un vice caché probable (donc à attaquer votre vendeur).
Ensuite, une toiture, même Amiante n'est pas forcément à refaire (la même à 120 ans !) > il faut regarder si une réparation est possible et jouer là dessus avec les autres coproprios.

Si à refaire 100k€ pas déconnant pour une grande surface de toiture et nouvelle isolation (vous y gagnerez).
Si vous avez des faibles revenus, il y a des aides pour l'isolation, y compris en copropriété.

[Clara]

Je n’aime pas lire ce que j’ai lu dans votre message.

La réfection de la toiture est à la charge de la copropriété. Les 100k€ c’est pour toute la copro ou pour votre seul lot? Si c’est pour toute la copro, faut commencer à faire des économies. Si c’est pour votre lot….

Je pense -mais je n’ai pas de compétence juridique- que votre seul espoir est d’attaquer le vendeur en justice pour dol ou seulement pour vice caché (2ans de prescription après la découverte du vice). Quant à vos chances, je ne cherche pas à les estimer. Il faut aller voir un avocat.

Merci, la somme est pour la totalité de copropriété. le montant, même réduit n'etait pas dans mes projets.....

[Clara]

Oui ce n'est pas une escroquerie c'est un vice caché probable (donc à attaquer votre vendeur).
Ensuite, une toiture, même Amiante n'est pas forcément à refaire (la même à 120 ans !) > il faut regarder si une réparation est possible et jouer là dessus avec les autres coproprios.

Si à refaire 100k€ pas déconnant pour une grande surface de toiture et nouvelle isolation (vous y gagnerez).
Si vous avez des faibles revenus, il y a des aides pour l'isolation, y compris en copropriété.

merci pour votre réponse...ce qui confirme que le toit était déjà défectueux lors mon achat. le couvreur que j'ai mandaté a dit qu'il fallait changer le toit à court terme car il y'a plusieurs infiltrations et certaine habitation doivent mettre un sot d'eau pour récupérer l'eau .... avec les fortes pluies.... la situation se dégrade encore plus. Depuis mon achat, plusieurs sinistres n'ont pas étés déclarés au syndicat volontairement. Il s'agit de bien en location

[Ardoise]

Il faut rentrer en contact avec l'Adil de ta ville où le plus proche.

[berliner59]

merci pour votre réponse...ce qui confirme que le toit était déjà défectueux lors mon achat. le couvreur que j'ai mandaté a dit qu'il fallait changer le toit à court terme car il y'a plusieurs infiltrations et certaine habitation doivent mettre un sot d'eau pour récupérer l'eau .... avec les fortes pluies.... la situation se dégrade encore plus. Depuis mon achat, plusieurs sinistres n'ont pas étés déclarés au syndicat volontairement. Il s'agit de bien en location

Si vous avez à la fois le vendeur d'origine plus des "marchands de sommeil" dans votre copro, ils voudront dépenser le moins possible, et donc les 100k€ ils vont tout faire pour ne pas les dépenser ! Il faut s'en faire des alliés au contraire...

A savoir, des infiltrations ca se répare, on peut même faire du provisoire avec des bandes bitumées à coller à chaud sur le toit... le couvreur son intérêt c'est de vendre, mais la réalité c'est que si vous n'avez pas de problème de chevrons ou de contrefiches (ce qui tient la couverture) il n'y a pas d'urgence !

En tout cas refusez tout devis sans isolation de la toiture : c'est 5%/10% du devis en plus, et ca se retrouve dans vos factures très très rapidement...
Si vraiment les travaux sont votés, pareil selon vos revenus vous aurez peut être le droit au prêt à taux zéro de l'Anah.

Quand aux panneaux de toit en fibro-amiante, ca explique le devis car c'est très cher à recycler (et ca doit être "normalement" enlevé avec des protections) : mais à savoir vous ne risquez rien pour votre santé (sauf à boire l'eau des gouttières ), et c'est très très résistant...
Généralement on trouve ca sur les annexes et dans les usines/ateliers. Si les travaux se font "au noir", ils cassent les plaques et jettent discrètement en déchetterie en gravats (c'est ce qu'à fait un voisin).

[ProfGrincheux]

Définir la nature technique et la date de travaux est la prérogative du syndicat de copropriété. Ça demande d’y passer un peu de temps. De tels travaux ne se votent qu’en AG.

Très souvent on peut retarder les travaux de toiture quelques années moyennant des réparations. Je ne sais pas pour les toitures en Fibrociment, le problème pourrait bien être de trouver le couvreur qui va vouloir intervenir. Le black est à priori exclu en copropriété.

Très bonne idée que de chercher des moyens de financement venant de l’Etat et d’envisager des travaux d’isolation sous toiture.

A vous d’evaluer l’intérêt d’une action en vice caché. Peut être vaut il mieux coopérer avec les autres copropriétaires et faire très attention aux impayés si vous avez des marchands de sommeil (c’est peut être ça l’erreur, acheter dans une copro avec des voyous comme copropriétaires).

Quoi qu’il en soit des travaux qui vous coûtent 5% du prix du bien ce sont des choses qui arrivent en copropriété, une fois tous les dix ans quand l’immeuble a plus de 20 ans.

[Clara]

Merci beaucoup pour toutes vos réponses précieuses.... ma plus grande inquiétude était la santé de mon enfant. Je vais prendre le temps de réfléchir à toute les propositions.
A savoir, si travaux : je peux avoir des aides de l'état au vue de mon budget. De plus, le toit ne va pas s'effondre sur moi d'ici 2 jours....
Je me suis mis en lien avec un avocat qui me demande 3500 euros HT et 10% sur les gains de résultat.....sans être sûr du résultat.
C'est plutôt moralement, que c'est le plus difficile....a savoir que ce voyou va s'en sortir tranquillement car, il a ciblé des personnes vulnérables.....

[neron]

Sur la responsabilité, civile d'un diagnostiqueur, on a déjà parlé, de mémoire ça se limite au coût de sa prestation et dans votre cas il n'a pas fait d'erreur flagrante (délictuel, c'est-à-dire dire pénale)

Sur la responsabilité du notaire lors d'une vente est d'assurer la régularité des actes, récupérer les taxes et faire l'enregistrement. Ses "conseils" sont intéressant mais sans responsabilité et sauf à l'acte,en sus l'acte c'est à vous de l'avoir ou d'aller au bureau d'enregistrement. Même qd 500 personnes se font roulés ds une arnaque en réunion (déli pénal), ils passent à travers souvent. Donc laissée tomber, leurs assurances ont de très bons avocats et ont l'écoute de juges qu'il aide étant officier ministériel

Sur la responsabilité du vendeur Est-ce un pro ou un amateur, un particulier ou une entreprise ? Pourquoi car un pro ne peut dire ne pas connaître la substance de ce qu'il vend (ça peut subordonner que ce soit volontaire donc pénal) quand à une sociéte, souvent se sont de coques vide sans actifs pour assumer 1 m€. donc elle déposé le bilan et se reconstruise le lendemain). D'où le conseil, voir côté vice caché mais si le vendeur n'est pas solvable, laisser tomber amah. En sus, difficle de parler d'arnaque tant vous dites vous même que le prix était super-interessant. En sus c'est "brut de béton". Avez vous cherchez le sens juridique et les listes de responsabilité ?? Fine n'empêche en France de vendre des mur de béton fort heureusement mais pas avec les memes garantie qu'un logement

Reste celui qui a fait les travaux de toiture et sa garantie. Comme partout en France, reste qu'à frapper sur celui qui fait, sur le maillon faible : l'artisan. Les notables eux dorment tranquille n'ayant rien fait (j'avoue en profiter ds ce ¥ pour placer mon Leitmotiv).

Sinon, avant de faire comme don Quichotte , faut regarder objectivement la situation sans affect. Des toitures ça se répare (mettez des seaux avant, le seul pb. est le dégâts des eaux: voir votre assurance ou celle de la copro.), ça doit se refaire périodiquement, a-y p'etre - cher, etc .. par contre le + gros risque (évoqué en .... par certains avant) est celui d'une copropriété insolvable mise en redressement donc ventes des appart de indivis solidaires (là je ne sais pas trop le droit) si vraiment les travaux à 1 m€ se font. A voir si juste après ne pas vendre si le risque d'impayés est fort à condition que ce pb. a été acté par la copropriété comme clos. Cad en remuant trop le m. vs risquez juste d'en être arrosée)

[ProfGrincheux]

Dites, je sais pas si c’est moi que vous visez quand vous parlez de taper sur l’artisan. J’ai dit que le couvreur voudrait ou ne voudrait pas intervenir mais ce n’est pas une critique. Je reconnais au couvreur le droit inaliénable de choisir ses chantiers et d’éviter les nids d’emmerdes. Or les chantiers avec de l’amiante sont des nids d’emmerdes notoires en raison des réglementations.

[Crapaud]

J'ai bien peur que dans votre cas, les justice ne serve pas à grand chose: le temps que votre dossier soit analysé et qu'il y ait un jugement, ça va prendre des années, surtout qu'il faut payer votre avocat, et que l'issue est incertaine. Dans compter qu'il peut y avoir appel, et dans le pire des cas, si vous perdez, vous devez en plus payer les frais d'avocat de la partie adverse.

En plus, si le vendeur n'est pas un professionnel, ce sera à vous de prouver qu'il savait, et qu'il vous a caché le présence de l'amiante. Ça va être dur, surtout s'il habite encore dans la résidence: "Monsieur le juge, si j'avais su qu'un y avait de l'amiante, je ne serais pas resté vivre sur place tellement c'est dangereux"

Le mieux, c'est de faire réparer cette toiture, en sollicitant on Adil et en allant gratter les aides.

[neron]

Dites, je sais pas si c’est moi que vous visez quand vous parlez de taper sur l’artisan.

Que non. Vous penseriez-vous artisans ? Comme lui vous avez p'etre le mal être du matin mais votre soupe est assuré le soir

En fait, je ne parlais pas du couvreur à venir mais de celui qui avait fait quelques travaux juste après l'achat si j'ai bien compris Clara.

Amah des qu'il y a de l'amiante, la législation rejette bq d'artisan de ces chantiers. Un peu comme avec les renov. Malraux.

[Clara]

Dites, je sais pas si c’est moi que vous visez quand vous parlez de taper sur l’artisan.

Que non. Vous penseriez-vous artisans ? Comme lui vous avez p'etre le mal être du matin mais votre soupe est assuré le soir

En fait, je ne parlais pas du couvreur à venir mais de celui qui avait fait quelques travaux juste après l'achat si j'ai bien compris Clara.

Amah des qu'il y a de l'amiante, la législation rejette bq d'artisan de ces chantiers. Un peu comme avec les renov. Malraux.

Celui qui a fait les travaux et aussi le vendeur..... cette M a mis en place un systeme.....ou il a un agent immobilier qui cherche les pigeons via le bon coin....une entreprise de rénovation de bâtiment avec des sous traitant romains...
Grâce à vos observations, j'ai fait des recherches et comme par miracle, toutes les entreprises en lien avec notre achat ont déposés le bilan...géomètre, élétricien, rénov.....
Je suis dans un film et donc dans une arnaque bien organisé. Vers qui me retourné?????

[neron]

On sent que vous êtes dans l'émotion. Y-a pas dans votre cas d'arnaque (c'est a dire de délis penal) où alors faudrait me le démontrer( Vous-même avouez avoir agit avec légèreté. L'affaire était bien bonne et peut être l'est-elle toujours: faites vos comptes ! L'émotion,une façon de sublimer les blessure du surmoi). Je crois que Lafontaine en avait faut une Maxime, Penaud .. ). Laissez le passé aux autres (un procès c'est 4-6 ans de stress sans être sur du résultat, Mieux vaut un bon accord qu'un mauvais procès,.et vs aurez tjrs un voisin pour en faire Titillé les, mais ils se tairont si ils ont fait un accord amiable). Pensez le futur, y-a des trous, faut les boucher puis se demander si vs y resté. Sinon vs allez vous faire des trous ds l'estomac et des noeuds dans la tête des années pour rien. Même si le gars qui a fait les travaux sur le toit est le vendeur, vous avez sa garantie décennale mais c'est à la copropriété de faire les démarches pas à vous, en espérant qu'il n'ait la majorité des parts ou un fou qui veuille faire don Quichotte avec des avocats.

Déjà sans le COVID, (*), rare sont ces entreprises qui durent plus de 10 ans


---------------.
(*) Or depuis 1 an, le COVID leur permet, en se mettant en cessation de paiement de nettoyer tout leurs passif, je ne parle pas ici "de la balance déficitaire", mais de "tout le passif" puis de racheter pour 1€ les actifs pour éviter le "dépôt de bilan" donc -lol- un pseudo impact social (a cause des salarié les dg se remplissent les poches) mais chute. chuuut (j'ai unex exemple ou le gars croyais perdre 1m€, il en a gagné 8, merci le TdC

[Ardoise]

Dites, je sais pas si c’est moi que vous visez quand vous parlez de taper sur l’artisan.

Que non. Vous penseriez-vous artisans ? Comme lui vous avez p'etre le mal être du matin mais votre soupe est assuré le soir

En fait, je ne parlais pas du couvreur à venir mais de celui qui avait fait quelques travaux juste après l'achat si j'ai bien compris Clara.

Amah des qu'il y a de l'amiante, la législation rejette bq d'artisan de ces chantiers. Un peu comme avec les renov. Malraux.

Celui qui a fait les travaux et aussi le vendeur..... cette M a mis en place un systeme.....ou il a un agent immobilier qui cherche les pigeons via le bon coin....une entreprise de rénovation de bâtiment avec des sous traitant romains...
Grâce à vos observations, j'ai fait des recherches et comme par miracle, toutes les entreprises en lien avec notre achat ont déposés le bilan...géomètre, élétricien, rénov.....
Je suis dans un film et donc dans une arnaque bien organisé. Vers qui me retourné?????

Adil

[neron]

Oui ADIL.

[ProfGrincheux]

Clara, neron a raison. Faut avancer.

[WolfgangK]

Je squatte cette file de discussion à propos d'amiante:
Le diagnostic amiante de la maison qui m'intéresse note la présence d'amiante dans des conduits :

Conduits (Sous-Sol - Atelier) pour lequel il est recommandé de réaliser une évaluation périodique.*
Conduit en fibres-ciment (Parties extérieures) pour lequel il est recommandé de réaliser une
évaluation périodique.*
Manchon (Parties extérieures) pour lequel il est recommandé de réaliser une évaluation périodique.*

La préconisation est donc l'évaluation périodique, mais si je compte tout faire péter, à votre avis ça ajoute combien au budget pour enlever ça dans les règles ?
D'avance, merci.

[crispus]

Ça me rappelle une maison où le diagnostiqueur avait trouvé un puisart en fibrociment de 30 cm à la cave... mais pas remarqué le tuyau d'aération des WC, fait du même matériau. Et autrement plus dangereux.

[DIGOU]

Je squatte cette file de discussion à propos d'amiante:
Le diagnostic amiante de la maison qui m'intéresse note la présence d'amiante dans des conduits :

Conduits (Sous-Sol - Atelier) pour lequel il est recommandé de réaliser une évaluation périodique.*
Conduit en fibres-ciment (Parties extérieures) pour lequel il est recommandé de réaliser une
évaluation périodique.*
Manchon (Parties extérieures) pour lequel il est recommandé de réaliser une évaluation périodique.*

La préconisation est donc l'évaluation périodique, mais si je compte tout faire péter, à votre avis ça ajoute combien au budget pour enlever ça dans les règles ?
D'avance, merci.

Si tu t'y colles, il y a certaines déchetteries agréés pour ce type de matériau.
Encore faut-il les trouver à proximité.
De mémoire, j'ai eu un toit fibrociment à enlever sur ma dernière demeure acquise il y a environ 2 ans, le tarif était de 30€/M2.
Rédhibitoire.
Je l'ai fait à ma manière, simplement et de manière définitive.

[berliner59]

Ca ne va pas chercher loin tu n'as que quelques tuyaux : vu le faible volume ca peut très bien finir à la déchetterie avec des gravats d'autres travaux...