Jardin en zone N

[zaser]

Bonjour, je viens vous conter mon expérience malheureuse d’apprenti-bailleur de terrain agricole :

Il y a quelques années j’ai acquis un ancien verger – zone N du PLU dans une ville proche de chez moi – sans eau ni électricité sur le terrain. Commune de 15000 habitants dans une agglo de 100000.
N’ayant plus le temps de m’en occuper je décide de le louer et trouve rapidement un candidat.
En lisant rapidement le PLU, je vois qu’on peut construire un abri de jardin de moins de 5 m2 sans aucune demande ni permis.

Je rédige le bail de location en autorisant une construction de gloriette de moins de 5 m2.

Une fois le bail en main et après avoir réglé un acompte de 6 mois + caution de 2 mois, le locataire construit un pigeonnier de 10m2 et met 40 pigeons dedans.
2 semaines plus tard je reçois un appel des brigades vertes disant que toute construction en zone N est interdite, ils me demandent le numéro du locataire, entrent en contact avec lui en demandant de démonter le pigeonnier sous 3 semaines.
Mon locataire (ainsi que 300 de ses voisins) s’est vu retirer son jardin qu’il avait depuis 5 ans pour cause de projet de la ville. Il est en appart et n’a nulle part ailleurs où mettre ses pigeons.

En relisant le PLU plus attentivement, pas de permis déclaration ni de permis pour moins de 5 m2 nécessaire. Toute constructions doit cependant respecter le PLU.

Réglementa de zone N : toute construction est interdite à part abris de pâture de 20 m2 maxi, ouvert sur le côté le plus long. Et en zone Na (jardins) un abri de jardin par parcelle. Mon terrain est juste N (pas Na).

Je sais qu’il y a des abris hors cette zone Na, qui ne sont pas cadastrés, mais sont bien là, donc construits sans déclaration.

D’après vous, puis-je m’insérer dans cette brèche pour essayer de régulariser la situation, sans que cette dernière n’implique le démontage du pigeonnier ?

Sinon globalement que feriez vous à ma place?

[Elrithielle]

Y a juste un truc qui me choque. Tu lis que la construction est autorisée pour 5 m² maxi. Tu autorises donc ton locataire à le faire. Il fait 10 m² soit juste le double de ce qui est autorisé et après tu t'étonnes qu'on te demande de démonter la construction...

Ça plus le fait que le PLU n'avait pas été correctement lu...

Je ne pense pas que tu puisses t'appuyer sur le fait qu'ailleurs ça ne soit pas conforme pour justifier le fait que ça ne le soit pas chez toi non plus.

[palaga]

laisser le contrevenant se demerder
voila

[zaser]

Au début je comptais en effet laisser le locataire se débrouiller, mais il a l'air de vouloir retourner la faute sur moi - en disant que je l'ai autorisé à construire, alors qu'aucune construction n'est autorisé.

En matière d'urbanisme n'y a t'il pas "jurisprudence":
Si le voisin y a droit, alors moi aussi.
Si je n'y ai pas droit, alors le voisin non plus.


Mon idée c'est qu'en poussant l'affaire un peu plus loin (disons médiateur de la république) la mairie devra faire appliquer le PLU aux autre parcelles en zone N, et par conséquent également demander le démontage des autres abris de jardins - ce qu'ils ne vont probablement pas faire, histoire de ne pas se mettre sur le dos une autre dizaine de personnes, et laisseront mon locataire tranquille, qui me laissera tranquille...

[Beone]

En matière d'urbanisme n'y a t'il pas "jurisprudence":
Si le voisin y a droit, alors moi aussi. NON
Si je n'y ai pas droit, alors le voisin non plus. OUI

Mon idée c'est qu'en poussant l'affaire un peu plus loin (disons médiateur de la république) la mairie devra faire appliquer le PLU aux autre parcelles en zone N, et par conséquent également demander le démontage des autres abris de jardins - ce qu'ils ne vont probablement pas faire, histoire de ne pas se mettre sur le dos une autre dizaine de personnes, et laisseront mon locataire tranquille, qui me laissera tranquille...

En poussant l'affaire trop loin, il y a des chances que la mairie n'ait plus d'autre choix que de demander le démontage des autres abris de jardins et donc c'est vous qui aurez sur le dos la dizaine de personnes voisines.
A mon humble avis.
Le plus bête reste le locataire trop gourmand. Il aurait construire 5m² peut-être que personne ne lui aurait rien dit.
Pour l'autorisation illégale, en général une clause contrevenant à la législation est réputée inexistante, donc pas de soucis de votre côté (mis à part le mécontentement du locataire).

[oïdium]

Au début je comptais en effet laisser le locataire se débrouiller, mais il a l'air de vouloir retourner la faute sur moi - en disant que je l'ai autorisé à construire, alors qu'aucune construction n'est autorisé.

En matière d'urbanisme n'y a t'il pas "jurisprudence":
Si le voisin y a droit, alors moi aussi.
Si je n'y ai pas droit, alors le voisin non plus.

Non, si votre voisin est marc dutroux, ca ne vous donne pas le droit de vous comporter comme lui.

serieux...en quoi la connerie des autres devrait vous autoriser à faire n'importe quoi ???

[titano]

Démontage du pigeonnier de 10m2, montage de 2 pigeonniers de 4,99m2.

[neorural01]

Zone N.....,


J'en ai plein des terrains dans ce cas,

- abris à pâture ? faut être éleveur de profession ; cotiser MSA, et tout et tout...
- abris de 5 m² ? UN SEUL !
- jouer au plus fin avec la mairie..... Une centaine de propriétaires de parcelles de jardins familiaux à Villeneuve les Béziers, certains depuis plus de 40 ans, avaient fait plier la mairie, la sous-préfecture s'en est mêlée, ils ont perdu aux tribunaux et sont tous condamnés à faire démonter ainsi que les frais de procédure, et TOUS LES JOURS, le garde champêtre assermenté passe faire des photos, puisque les amendes sont calculées au jour.


Perso, j'avais acheté une parcelle en limite de constructibilité, mais la mairie l'avait classée en zone N, m'a expliqué que ma parcelle de dix mille m² faisait partie d'un corridor pour les animaux sauvages et qu'elle resterait en N, même la présence d'une ancienne bergerie, non cadastrée ne m'a pas permis de construire dessus un abri agricole, donc, j'ai dû acheter un petit terrain constructible pour y faire un garage.

Et j'ai la conscience tranquille !

[zaser]

Merci à tous pour vos contributions.

Acheter un terrain constructible à coté - c'est mort: 30000/are- le coin est vraiment sympa avec une belle vue dominante. C'est d'ailleurs surement la raison pour laquelle les jaloux ont balancé le locataire à la mairie, qui l'a balancée à la brigade verte.

Pour me faire du blé, reste plus qu'a attendre que mes 11 ares passent en constructible, mais d'après ce que j'ai pu lire dans les délibérations du conseil municipal, je risque d'attendre longtemps...

Un seul abri de 5 m2 ou plusieurs - ça reste pas clair, dans toutes les sources que j'ai pu voir ça se discute.

Le problème de la zone N - aucune construction autorisée - reste pourtant entier. Comme je l'ai dit plus haut - des exceptions existent (zonage Na) donc tout reste possible.

Je m'en vais de ce pas négocier avec la mairie en faisant passer l'affaire comme un projet social, environnemental et économique etc...

En espérant que mon projet de jardins familiaux trouve une oreille attentive auprès d'un conseiller municipal.

[palaga]

le coin est vraiment sympa avec une belle vue dominante. C'est d'ailleurs surement la raison pour laquelle les jaloux ont balancé le locataire à la mairie, qui l'a balancée à la brigade verte.

Peut etre de simples citoyens avec un leger ras le bol de voir la campagne se transformer en decharge a ciel ouvert ..

Pour me faire du blé,

c'est plus franc ..

Le problème de la zone N - aucune construction autorisée - reste pourtant entier. Comme je l'ai dit plus haut - des exceptions existent (zonage Na) donc tout reste possible.

ben non ..

En espérant que mon projet de jardins familiaux trouve une oreille attentive auprès d'un conseiller municipal.

Et ? Il faut dezoner le terrain : tu crois qu'ils vont modifier le plu pour toi ?

[zaser]

ben non ..

Je vois pas pourquoi???

Il faut dézoner le terrain : tu crois qu'ils vont modifier le plu pour toi ?

Les PLU est en révision en ce moment - donc pourquoi pas? De plus pas besoin de dézoner N->Na suffirait.

En fait même pas besoin de changer quoique se soit au niveau PLU. L'utilité du cabanon est d'avoir un toit pour récolter l'eau dans un collecteur pour pouvoir arroser plus tard. Il me faut l'eau sur le terrain, la canalisation est à 400m - ça risque quand même de coûter bonbon.

[palaga]

ben non ..

Je vois pas pourquoi???

Parce que N n'est pas Na

Les PLU est en révision en ce moment - donc pourquoi pas? De plus pas besoin de dézoner N->Na suffirait.

Parce que la zone N n'a pas la même vocation que Na. Imagine ta plage favorite avec une frange de Na la bordant ..un ocean de cabanes de plages en toles et materieux divers verrait le jour ! Idem les terrains en campagne ..bon la c'est le tien ta vision est faussée

Il me faut l'eau sur le terrain, la canalisation est à 400m - ça risque quand même de coûter bonbon.

C'est pour ca que ces terrains ne valent rien

[palaga]

et pour illustrer voici une zone Na ( a cabanes donc ) et N ( sans cabanes ) pour comprendre l'objectif de la mairie

[henryG]

Une solution serait que ton locataire se bricole un pigeonnier mobile.
Les services de communications de nos armées en avaient jusqu'en 1940.

Mais ça peut être quelque chose de plus simple sur un essieu de caravane, qui aura l’inconvénient d’être plus subtil à construire qu'un clapier mais plus facile à déplacer.
Il y a généralement des règlementations annexes anti-yourte ou anti-caravane mais qui ne vont généralement pas jusqu'à interdire le stationnement de courte durée de véhicule non habitable du genre d'un pigeonnier mobile.

Si ton locataire est colombophile et licencié, ca peut aussi aider, ca devient un lieu culturel, de sauvegarde du patrimoine ...

[palaga]

Une solution serait que ton locataire se bricole un pigeonnier mobile.

La solution serait que les français admettent qu'il reste des zones naturelles non polluées par des :

Mais ça peut être quelque chose de plus simple sur un essieu de caravane, qui aura l’inconvénient d’être plus subtil à construire qu'un clapier mais plus facile à déplacer.

Si ton locataire est colombophile et licencié, ca peut aussi aider, ca devient un lieu culturel, de sauvegarde du patrimoine ...

parce que des zones naturelles a preserver ne font pas partie de la sauvegarde du patrimoine ?

[henryG]

Palaga, comprends tu la nature de ce que l'on appelle la propriété foncière ?
Moi je suis avis, comme Proudhon que cette propriété c'est le vol.
néanmoins les choses étant ce qu'elles sont et même au dela de la situation Georgiste connue, il faut bien faire avec.
Ce que tu peux faire au lieu de fatiguer les yeux de te co-bullimonautes avec tes yakas, c est en "acheter", toi mêmes quelques un de ces hectares de nature et de les préserver.

[palaga]

Ce que tu peux faire au lieu de fatiguer les yeux de te co-bullimonautes avec tes yakas,

C'est sur que tes yakas construire des poulaillers sur des essieux de caravanes feront moins mal aux yeux des bullimonautes promeneurs ..

c est en "acheter", toi mêmes quelques un de ces hectares de nature et de les préserver.

Mais moi je sait lire un PLU donc je n'acheterai pas ! Pourquoi faire : on ne peut rien en faire. De plus d'autres acheteurs assument cette charge
Si vous n'avez pas encore compris qu'en France vous n'etes propriétaires réels de RIEN ce n'est pas de ma faute. Tout est sous tutelle de l'etat et des collectivités.

[henryG]

La lecture de Palaga me laisse perplexe.
Un "ok" meprisant serait de rigueur mais je préfère un "Peuchère" compatissant.

[palaga]

La lecture de Palaga me laisse perplexe..

Pourtant pas compliqué :
Le gars achete un terrain en zone N : sans surprise il est prevenu avant l'achat car le PLU est ouvert dans toutes les mairies. En gros on ne peut rien construire.
Le gars donne a bail et autorise une construction (!) a son locataire. Deja il n'est pas qualifié pour c'est a la mairie ça
Le locataire s'empresse d'enfreindre la loi et donc la mairie réagit : normal
Et pour parachever le pourrissement total de la zone N henryG preconise la caravane poullailler pour contourner la loi

On pourrait presque en rire si ce cas n'etait pas multiplié par X mille en France. La vraie solution raisonnable c'est de ne pas acheter ces terrains avec l'arriere pensée de construire quand même vu qu'on ne peut pas.

[henryG]

Une page sur le concept de pigeonnier mobile : http://pigeon-vole.fr/site/index.php/pi ... nsportable
Je crois qu'on peut caser confortablement 4 pigeons dans 40 cm de large sur 40 de haut sur 60 de profondeur.
Donc on doit pouvoir en caser 10 * 4 sur un mètre cube.
A peine plus serré qu'un primo parisien quoi.

[crispus]

Hors sujet : les pigeons achètent majoritairement en zone construite

[palaga]

Au début je comptais en effet laisser le locataire se débrouiller, mais il a l'air de vouloir retourner la faute sur moi - en disant que je l'ai autorisé à construire, alors qu'aucune construction n'est autorisé..

Rapproche toi de la brigade verte et recupere leur constat d'infraction : tu aura des billes pour lui faire fermer son clapier au locataire. Une gloriette de 5m2 ce n'est pas un pigeonnier de 10 m2

[titano]

Une page sur le concept de pigeonnier mobile : http://pigeon-vole.fr/site/index.php/pi ... nsportable
Je crois qu'on peut caser confortablement 4 pigeons dans 40 cm de large sur 40 de haut sur 60 de profondeur.
Donc on doit pouvoir en caser 10 * 4 sur un mètre cube.
A peine plus serré qu'un primo parisien quoi.

Sinon y'a ça :

Ce n'est pas une caravane et il n'y a pas de fondation.
On peut en trouver chez les ferrailleurs.

[henryG]

Au début je comptais en effet laisser le locataire se débrouiller, mais il a l'air de vouloir retourner la faute sur moi - en disant que je l'ai autorisé à construire, alors qu'aucune construction n'est autorisé..

1) pour ses pigeons, il y a a priori la solution du Pigeonnier mobile.
2) sur la question de "ton autorisation pour qu'il construise", elle concerne le bail. Et on peut considérer que le locataire n'aurait pas contracté sans celle-ci. son argument et recevable, donc le bail serait annulable.

3) Décidemment l'immobilier est une affaire de pigeons.

[henryG]

xxxhippoxxx

[zaser]

voir la campagne se transformer en décharge a ciel ouvert

Palaga, je comprend votre sensibilité, mais il ne faut pas outrer non plus, en poussant dans l'autre sens on pourrait aussi dire:

C'est sur c'est mieux que la campagne soit juste une grosse succursale de BASF/Monsanto (ou autre) avec des hectares plantés à perte de vue en monoculture de maïs.

Et pour illustrer:

et pour illustrer voici une zone Na ( a cabanes donc ) et N ( sans cabanes ) pour comprendre l'objectif de la mairie

Les jardins familiaux peuvent très bien ressembler à ca:



ca:


ou ca:


on est loin d'une décharge à ciel ouvert

la dernière image proviens de cet article:
http://www.cagnes-sur-mer.fr/vivre-a-ca ... familiaux/

vos remarquerez que les cabanes font à vu d’œil moins de m2, j'imagine donc la construction avant la loi ALUR. En lisant l'article on se rend compte que les jardins sont en zone A (Agricole).

[palaga]

on est loin d'une décharge à ciel ouvert

Je suis d'accord mais la c'est géré par la commune et non pas par des particuliers. Les déchargistes se font virer vite fait

[henryG]

Les déchargistes se font virer vite fait

[titano]

C'est cher et pas beau, bien trop gros pour 40 colombidés.

Un EVP à la casse, ce n'est pas si cher, pas si gros et peint en vert, un bonheur.

[zaser]

la c'est géré par la commune et non pas par des particuliers

Vous sous-entendez qu'une gestion publique serait plus efficace ou de meilleure qualité qu'une gestion privée?

N’êtes vous jamais allé à la mairie et repartis avec une certaine impression d'avoir dérangé les travailleurs municipaux dans leur routine quotidienne?
N'avez vous jamais assisté à un conseil municipal, ou consulté ses comptes rendus?
N'avez vous jamais vu tout cet argent des contribuables dilapidés sans suivi quelconque et avec des résultats plus que discutables, voire sans résultats du tout?

Nos élus ne sont pas des gestionnaires professionnels, ce sont des politicards ou des fonctionnaires - surveillants d'horloges. L'argent et les projets qu'ils gèrent ne sont pas les leurs, d'où très souvent - le constat d'une gestion de piètre qualité, voire même de qualité lamentable.

Bien à vous.

[palaga]

la c'est géré par la commune et non pas par des particuliers

Vous sous-entendez qu'une gestion publique serait plus efficace ou de meilleure qualité qu'une gestion privée?.

Nan : que la peur du gendarme est plus forte c'est tout. Une gestion privée ne peut pas coller d'amendes par exemple.

N’êtes vous jamais allé à la mairie et repartis avec une certaine impression d'avoir dérangé les travailleurs municipaux dans leur routine quotidienne?
N'avez vous jamais assisté à un conseil municipal, ou consulté ses comptes rendus?
N'avez vous jamais vu tout cet argent des contribuables dilapidés sans suivi quelconque et avec des résultats plus que discutables, voire sans résultats du tout?

Nos élus ne sont pas des gestionnaires professionnels, ce sont des politicards ou des fonctionnaires - surveillants d'horloges. L'argent et les projets qu'ils gèrent ne sont pas les leurs, d'où très souvent - le constat d'une gestion de piètre qualité, voire même de qualité lamentable.
Bien à vous.

bla bla superfétatoire merci de me relire .. D'ailleurs vous etes un exemple de gestion privée : votre locataire a abusé et vous ne savez quoi faire. Et lui a peur de qui ? de la brigade verte pas du proprio a qui il montre les crocs .

[Envacances]

Dans la région où je suis à côté du parc naturel, la zone N interdit aussi même d'avoir un jardin!
Par conséquent, je m'attendais d'ailleurs plutôt à une discussion du genre: "comment faire avec un paysagiste pour que le "jardin" ait l'air le plus naturel - sans se faire repérer".
La nature n'est pas un jardin.

Donc, construire en zone N - quelle idée...
Légalement, on n'a même pas le droit d'installer pour une nuit une tente - si c'est vraiment une zone N.