Assainissement non conforme

[AveB]

Bonjour

Merci de m'avoir accepté sur ce forum.
J'ai une question assainissement.
L'assainissement d'une maison individuelle en vente est non conforme à cause de la présence d'un sanibroyeur au 2e étage.
Le vendeur a reçu un courrier de la communauté d'agglomération lui demandant de procéder aux travaux nécessaires dans un délai de 6 mois et contre visite. Travaux non faits par le vendeur, le délai est toujours en cours.
Quelles sont les conséquences pour le futur acquéreur ?
L'AI me demande en tant qu'acquéreur de faire un courrier m'engageant à remplacer les toilettes.

[ddv]

Bonjour,
Bizarre cette histoire. Je ne vois pas en quoi avoir un sanibroyeur fait que l'assainissement est non conforme. Et puis, pourquoi 6 mois ? Il y a un texte de loi précisé dans la lettre ? Un sanibroyeur ne fait que hacher les excréments pour les évacuer dans une canalisation plus petite, je ne vois pas en quoi c'est non conforme.

[stchong]

Bonjour,
Oui c'est bizarre, ce sanibroyeur qui rend caduque le rapport d’assainissement
La seule solution si c'est le cas serait de faire disparaître ce sanibroyeur, et non le remplacer.

Donc je te conseille de demander le double du rapport du spanc au vendeur ou chez le notaire ou à l'AI (http://www.assainissement-non-collectif ... f-r11.html.)

Il faut vraiment savoir ce que cache le vendeur, et l'Ai.

[AveB]

Apparemment des communes interdisent les sanibroyeurs du moins en RP. On me réfère on au règlement d'assainissement de la communauté de communes. J'ai le double du diagnostic.

Oui pas contre il ne faut pas le remplacer, soit mette un toilette ou rien.
Mais le vendeur dit que la canalisation est existante et qu'il est possible d'installer un vrai WC.
Il ne fait pas car il n'est pas sur la région pour s'en occuper.

[crispus]

L'appareil se déverse sans doute ailleurs que dans l'égout. J'ai acheté une maison où SdB et toilettes sont bien reliées à l'assainissement, mais où l'évier de la cuisine se vidait encore dans le jardin.

[Crapaud]

Bonjour,

Personnellement, je ne m'engagerai pas dans un achat comme celui-ci sans avoir résolu ce problème. Pour moi, le solution la plus simple serait de demander un devis d'un plombier professionnel (comme ça vous saurez s'il est effectivement possible de supprimer le sanibroyeur), le présenter au vendeur et à l'AI, et négocier une baisse du tarif de vente correspondant au devis.

[PACA]

L'appareil se déverse sans doute ailleurs que dans l'égout. J'ai acheté une maison où SdB et toilettes sont bien reliées à l'assainissement, mais où l'évier de la cuisine se vidait encore dans le jardin.

Ou bien il se déverse dans l'égout mais avec un diamètre qui n'est pas aux normes ?
Le raccordement de la maison au réseau d'égout n'est probablement pas aux normes.

[AveB]

Concernant la négociation, on a obtenu 30 000 euros de baisse. Donc cela rentrera largement dedans.

Le tout à l'égout est ok.
Le diagnostic est non conforme uniquement à cause de la présence du sani qui est interdite par l'agglo.
Eaux usées, eaux pluviales OK.

[stchong]

Concernant la négociation, on a obtenu 30 000 euros de baisse. Donc cela rentrera largement dedans.

Le tout à l'égout est ok.
Le diagnostic est non conforme uniquement à cause de la présence du sani qui est interdite par l'agglo.
Eaux usées, eaux pluviales OK.

Ben tu signes le papier et tu l'enlèves, et tu mets des toilettes sèches c'est écolos

[AveB]

Concernant la négociation, on a obtenu 30 000 euros de baisse. Donc cela rentrera largement dedans.

Le tout à l'égout est ok.
Le diagnostic est non conforme uniquement à cause de la présence du sani qui est interdite par l'agglo.
Eaux usées, eaux pluviales OK.

Ben tu signes le papier et tu l'enlèves, et tu mets des toilettes sèches c'est écolos

Toilettes sèches au 2e étage, pas génial

[sanglier78]

Certains se rendent-ils compte du degré de débilité ? Si le sanibroyeur rejoint le réseau "vanne", où est le problème si ce n'est dans la t^te d'un fonctionnaire...

[ddv]

Certains se rendent-ils compte du degré de débilité ? Si le sanibroyeur rejoint le réseau "vanne", où est le problème si ce n'est dans la t^te d'un fonctionnaire...

Attention, il y en a un qui rôde dans le forum

[PACA]

Il n'y a pas de raison d'interdire plus le sanibroyeur qu'un pot de chambre ?
On peut aussi instaurer des horaires pour aller aux toilettes ? ..... avec un appel à la population

[DIGOU]

Concernant la négociation, on a obtenu 30 000 euros de baisse. Donc cela rentrera largement dedans.

Le tout à l'égout est ok.
Le diagnostic est non conforme uniquement à cause de la présence du sani qui est interdite par l'agglo.
Eaux usées, eaux pluviales OK.

30 000€? Joli!
Sur quel montant au départ ?