Bulle Immobilière :: Voir le sujet - [US] la bombe hypothécaire semble faire jurisprudence !

Un titre est une valeur mobilière, la garantie hypothècaire porte sur un bien immobilier.

Au final, qui détient ce droit de saisir le bien?

Tu as compris... Elles ont des droits sur la créance mais par sur le sous jacent...

si les banques n'ont même pas le moyen de récupérer un peu, ça va donner quoi dans les pertes?? :shock:

Le porteur du titre mobilier assume tous les risques sans posséder aucun droit sur l'actif,

donc elle n'a rien perdu contrairement a celui qui a racheter le titre et qui n'a pas réussi a refiler la patate
finalement le seul lésé est l'acquéreur du titre et je ne vois pas pourquoi il essaye de récupérer la piaule puisque c'est la banque qui l'a enflé

Citer:

Le porteur du titre mobilier assume tous les risques sans posséder aucun droit sur l'actif,

heu la il faudrait m'éclairer
la banque a revendue le titre en question ,un bout de papier avec une valeur X ,la banque a donc encaissé et elle a donc recouvert l'argent qu'elle a preté.
donc elle n'a rien perdu contrairement a celui qui a racheter le titre et qui n'a pas réussi a refiler la patate
finalement le seul lésé est l'acquéreur du titre et je ne vois pas pourquoi il essaye de récupérer la piaule puisque c'est la banque qui l'a enflé :lol:

en fait je comprend plus rien :roll:

Non mat49 ce n'est pas du tout cela.

La seule chose à retenir est que la titrisation n'est pas une "true sale" donc les droits afférants au prêt ne sont pas transmis au titre mobilier.

En l'occurence il y a une astuce qui permettrait de recouvrir tous les droits afférants à ce prêt mais c'est une usine à gaz et ce serait compliqué à monter... Je ne peux l'expliquer ici...

Je ne suis pas juriste mais je réfléchis assez vite, je ne sais pas si vous l'aviez remarqué...

alex13 tu as tout à fait raison... En fait il faudrait défaire ce qui a été fait : "détitriser"...

Tout cela me semble tout de même trop simple, lors de la titrisation, une étude de risque a dû être faite, le risque analysé et ce cas simple déjà anticipé.

Ils sont en général bien payé pour réfléchir.

Maintenant, l'appât du gain et le bon sens ne marchent pas toujours de concert

Tout cela me semble tout de même trop simple,

ventus a écrit:

Indeed, those bankers and hedge funds managers are quite sophisticated people...
http://www.youtube.com/watch?v=SJ_qK4g6ntM

Meanwhile we can only presume the lenders' counsel in these cases played their own version of "Where's Waldo" all weekend in preparation for their appeals, as they search for the necessary proof of ownership/assignment.

Kermit c'est plus compliqué une titrisation n'est pas une "true sale" avec transfert des droits sur le bien hypothéqué...

Mais c'est bien gentil d'avoir participé à ce topic...

oui mais si un organisme financier n'a pas un droit direct sur le bien immobilier... il aura toujours un droit de gage général sur l'ensemble du patrimoine de la personne. il deviendra alors un simple créancier chirographaire non?

immo:( a écrit:

Oui c'était le sens de ma question.

Que reste-t-il aux gens qui gardent leur maison mais dont la dette va grossir avec le temps ?

As to the real ramification of the Ohio decision, aside from slowing the foreclosure trains, is that the fact that there were no “original” assignments rendering the sales of the mortgages to the trusts, in violation of the true sale obligations imposed by securities law. ”

there were no “original” assignments rendering the sales of the mortgages to the trusts

Nevermind a écrit:

immo:( a écrit:

Oui c'était le sens de ma question.

Que reste-t-il aux gens qui gardent leur maison mais dont la dette va grossir avec le temps ?

Oui dans la décision du juge il est spécifié que la titrisation ne constitue pas une "true sale" (avec tranfert des droits), ce n'est pas l'absence de document qui est remis en cause mais le principe même...

de toute façon l'hypothèque n'est même pas au nom de celui qui détient le titre mobilier...

phev a écrit:

Nevermind a écrit:

immo:( a écrit:

Oui c'était le sens de ma question.

Que reste-t-il aux gens qui gardent leur maison mais dont la dette va grossir avec le temps ?

Donc le particulier est toujours dans la 'Mot2Cambronne'... et sa baraque sera toujours saisie..... Après où va le pognon.... il ira toujours à des vautours...

immo:( a écrit:

phev a écrit:

Nevermind a écrit:

immo:( a écrit:

Oui c'était le sens de ma question.

Que reste-t-il aux gens qui gardent leur maison mais dont la dette va grossir avec le temps ?

Donc le particulier est toujours dans la 'Mot2Cambronne'... et sa baraque sera toujours saisie..... Après où va le pognon.... il ira toujours à des vautours...

Oui : le particulier est toujours dans la 'Mot2Cambronne', Non : la baraque n'est pas saisie, Oui : le créancier est lui aussi dans la 'Mot2Cambronne', son hypothèque ne vaut plus rien...

Si j'ai bien compris (mais je peux dire une ânerie):
:arrow:

La vente n'est pas une "true sale", c'est çà dire qu'elle ne peut pas se faire du fait de l'hypothèque.
MAIS
:arrow:

La banque a tout de même une créance; simplement, le fait de devoir passer par la même procédure que le crancier lambda allonge la procédure, et surtout, lui fait perdre le bénéfice de la priorité que lui donnerait la possession de l'hypothèque.

En gros, la maison sera probablement saisie quand même (puisqu'il y a dette, et je pense que la procédure est assez rapide au US), avec un délai supplémentaire, mais l'argent dégagé sera réparti entre les différents créancier, et n'ira pas prioritairement au prêteur du subprime.

Alors je dis sûrement une annerie mais vous allez me corriger.

Considérant que dans certains quartiers, les maisons saisies sont à l'abandon et qu'elles ne partent même plus dans les ventes aux enchères.

Ne vaut-il pas mieux pour le créancier ne PAS la récupérer, laisser le soin de la galère de la vente au proprio actuel et pouvoir, légalement (puisqu'il s'agit de décisions de justice), transférer la dette directement sur la tête du bonhomme, et non de la maison ?

Autrement dit ponctionner directement le compte en banque au lieu de devoir récupérer une maison invendable ?

Oui mais cela rajoute au délai

Ils sont en général bien payé pour réfléchir.

Auteur:	phev [ 17 Nov 2007, 04:10 ]
Sujet du message:	[US] la bombe hypothécaire semble faire jurisprudence !
27 autre repossessions annulés http://iamfacingforeclosure.com/blog/20 ... dismissed/ Dans le cul la balayette les banques s'il n'ont pas le document hypothécaire... Ca va être chaud !!!! Un autre article : http://iamfacingforeclosure.com/blog/20 ... n-nothing/ Dans celui ci ils sont formels les "investisseurs" n'ont aucun droit (aucune garantie) sur l'actif !!! On va rire... 100 % des prêts vont se mettre en défaut dès que l'entourloupe va être connu...

Auteur:	quouisje [ 17 Nov 2007, 10:20 ]
Sujet du message:
Un titre est une valeur mobilière, la garantie hypothècaire porte sur un bien immobilier. Au final, qui détient ce droit de saisir le bien?

Auteur:	biboups30 [ 17 Nov 2007, 11:09 ]
Sujet du message:
si les banques n'ont même pas le moyen de récupérer un peu, ça va donner quoi dans les pertes??

Auteur:	fabriceb [ 17 Nov 2007, 11:15 ]
Sujet du message:
Je ne suis pas certain d'avoir bien saisi l'affaire, mais il me semble que le jugement établit simplement que la préocdure n'a pas été respectée. Sauf erreur (je ne suis pas très calé sur le sujet, surtout lorsque c'est des lois amériaines), cela signifie "simplement" que les banques devront reprendre la procédure de saisie au début, pas qu'elles ont été déboutées.

Auteur:	phev [ 17 Nov 2007, 11:30 ]
Sujet du message:
Non elles n'ont pas été déboutées simplement on leur a signalé que du fait de la titrisation etc... elles n'avaient aucun droit sur le sous jacent... Ils se retrouvent avec une créance sans garantie réelle, à elles de se démerder par d'autres voies de recours mais pour la saisie elles pourront (tant qu'elles ne fournissent pas le précieux document à leur nom) aller se faire voir chez plumeau...

Bulle Immobilière http://www.bulle-immobiliere.org/forum/

[US] la bombe hypothécaire semble faire jurisprudence ! http://www.bulle-immobiliere.org/forum/viewtopic.php?f=4&t=32785	Page 1 sur 2

Auteur:	phev [ 17 Nov 2007, 11:31 ]
Sujet du message:
quouisje a écrit: Un titre est une valeur mobilière, la garantie hypothècaire porte sur un bien immobilier. Au final, qui détient ce droit de saisir le bien? Tu as compris... Elles ont des droits sur la créance mais par sur le sous jacent...

Auteur:	la cigale75 [ 17 Nov 2007, 12:12 ]
Sujet du message:

Auteur:	alex13 [ 17 Nov 2007, 12:13 ]
Sujet du message:
si je comprend bien un type un peu malin peut forcer la banque a renégocier le prêt avec des mensualités acceptable (ou clairement a son avantage) sous peine de ne rein payer du tout quitte a être griller definitevement ben pour une fois que la pression est de l'autre coté tant mieux

Auteur:	fabriceb [ 17 Nov 2007, 12:24 ]
Sujet du message:
Citer: Tu as compris... Elles ont des droits sur la créance mais par sur le sous jacent... Alors, si c'est ca, je me marre ... Question : il y a t'il encore une hypothèque sur le sous-jacent, du coup ? Parce qu'à priori, si cela a été titrisé, l'émetteur du titre (car il y a quand même un emetteur, je suppose) possède quand même une garantie sur le sous-jacent, même si l'acheteur du titre, lui n'a pas cette garantie. Heu ... finalement, c'est pas si évident.

Auteur:	phev [ 17 Nov 2007, 12:26 ]
Sujet du message:
C'est plus compliqué, mais pour saisir la maison si ceci fait jurisprudence c'est queuchi... A elles d'épuiser d'autres voies de recours, mais elles n'ont aucun droit sur la maison (c'est comme un prêt sans hypothèque réelle)... A elles de se retourner vers l'émetteur du titre mais qui ne peut rien faire pour tranférer l'hypothèque, ce qui a été vendu c'est un titre mobilier et non pas immobilier... De plus il semble qu'un prêt peut être lui même saucissoné... C'est le noeud gordien seule la justice pourra trancher... Et semble t'il c'est : allez vous faire voir chez plumeau. Les ceusses qui ont des SICAV dymami"qu"e, vérifiez bien que ce ne soit pas des SICAV dynami"t"e...

Auteur:	Pi-r2 [ 17 Nov 2007, 12:28 ]
Sujet du message:
biboups30 a écrit: si les banques n'ont même pas le moyen de récupérer un peu, ça va donner quoi dans les pertes?? en fait, cela pourrait donner l'effet inverse, en empéchant les ventes distres de maisons aux enchères, ne pas faire baisser les prix plus bas que la valeur économique. Donc modérer la crise...

Auteur:	biboups30 [ 17 Nov 2007, 12:31 ]
Sujet du message:
crise immo d'accord (les biens ne se retrouvant pas sur le marché à un prix sous le marché) mais pour la crise financière (les banques ont bien sorti l'argent et les remboursements ne rentrent pas) ? je simplifie volontairement, mais le défaut de paiement va bien avoir une répercution à un moment donné dans le système...

Auteur:	phev [ 17 Nov 2007, 12:32 ]
Sujet du message:
Non, pi-r2 c'est tout le modèle qui est foutu par terre et pas seulment les maisons, MAIS TOUT CE QUI EST ET A ETE TITRISE !!! - LBO - ABS - MBS Tous ces heureux investisseurs vont se retrouver sans garantie réelle sur le sous jacent... Ca va cartonner... Impossible de financer une opération d'importance sans repenser le système, et pour ce qui est déjà émis, je n'ose même pas y penser....

Auteur:	quouisje [ 17 Nov 2007, 13:58 ]
Sujet du message:
Je ne sais plus combien de cols blancs on a collé en taul dans les affaires Enron et WorldCom, mais là, il va falloir construire des prisons spacieuses pour accueillir les responsables de tout ce bordel

Auteur:	sebalex [ 17 Nov 2007, 22:18 ]
Sujet du message:
tout est en train de prendre un tournure dramatiquement rocambolesque

Auteur:	rhialto le magnifique [ 20 Nov 2007, 16:31 ]
Sujet du message:
ça me rappelle une histoire d'Onc'Picsou Donald vient le voir et lui demande de mettre se économies dans son coffre fort pas de problème répond On'Picsou à la fin de l'histoire Donald veut récupérer son bien, mais onc' Picsou rétorque : impossible comment reconnaître ton argent de mon argent ! elle est trop booooooooooooone

Auteur:	phev [ 17 Nov 2007, 22:57 ]
Sujet du message:
L'article de départ a été modifié... Il semble qu'il y ait de l'eau dans le gaz pour les "holders" mais qu'est ce qu'une "true sale"... ? A mon avis "True sale" entraine le transfert des droits à hypothèques mais en l'occurence la titrisation n'est pas du domaine de la "true sale" il s'agit de l'émision d'un titre mobilier afin de financer un emprunt immobilier... Le porteur du titre mobilier assume tous les risques sans posséder aucun droit sur l'actif, le banquier lui ayant vendu les titres n'est plus que le fideicommissioné pour réceptionner les sommes et rémunérer les titres émis, et est dégagé de toute autre obligation... Mais si c'est ça mon cochon, on va rire... les titres émis valent balle peau... Il est même possible que les banques puissent les récupérer pour des queues de cerise si c'est vraiment le cas...

Auteur:	alex13 [ 18 Nov 2007, 02:20 ]
Sujet du message:
Citer: Le porteur du titre mobilier assume tous les risques sans posséder aucun droit sur l'actif, heu la il faudrait m'éclairer la banque a revendue le titre en question ,un bout de papier avec une valeur X ,la banque a donc encaissé et elle a donc recouvert l'argent qu'elle a preté. donc elle n'a rien perdu contrairement a celui qui a racheter le titre et qui n'a pas réussi a refiler la patate finalement le seul lésé est l'acquéreur du titre et je ne vois pas pourquoi il essaye de récupérer la piaule puisque c'est la banque qui l'a enflé en fait je comprend plus rien

Auteur:	mat49 [ 18 Nov 2007, 11:35 ]
Sujet du message:
Citer: donc elle n'a rien perdu contrairement a celui qui a racheter le titre et qui n'a pas réussi a refiler la patate finalement le seul lésé est l'acquéreur du titre et je ne vois pas pourquoi il essaye de récupérer la piaule puisque c'est la banque qui l'a enflé Imagines: J'emprunte à un usurier, pour une tôle en hypothéquant ma maison. Lui même vient te voir en te demandant de lui prêter des sous. En échange, il te remet un titre de dette, en laissant supposer que la garantie de ce titre est ma maison. Manque de bol, lorsqu'il te file le titre de dettes, il ne t'a pas filé l'hypothèque elle même, il en serait bien incapable car il a vendu ma dette à plusieurs, en saucissonant ma dette et en la regroupant avec d'autres..... Toi, bien sûr, au premier défaut, tu te fait enfler, car tu n'as pas de garanties, l'usurier s'étant déclaré chapter 11...... Tu veut récuperer la garantie, mais comment savoir dans ton titre que c'est ma tôle que tu dois saisir....et pas celle de mon voisin.

Auteur:	phev [ 18 Nov 2007, 13:03 ]
Sujet du message:
Non mat49 ce n'est pas du tout cela. La seule chose à retenir est que la titrisation n'est pas une "true sale" donc les droits afférants au prêt ne sont pas transmis au titre mobilier. En l'occurence il y a une astuce qui permettrait de recouvrir tous les droits afférants à ce prêt mais c'est une usine à gaz et ce serait compliqué à monter... Je ne peux l'expliquer ici... Je ne suis pas juriste mais je réfléchis assez vite, je ne sais pas si vous l'aviez remarqué...

Auteur:	phev [ 18 Nov 2007, 13:13 ]
Sujet du message:
alex13 a écrit: Citer: Le porteur du titre mobilier assume tous les risques sans posséder aucun droit sur l'actif, heu la il faudrait m'éclairer la banque a revendue le titre en question ,un bout de papier avec une valeur X ,la banque a donc encaissé et elle a donc recouvert l'argent qu'elle a preté. donc elle n'a rien perdu contrairement a celui qui a racheter le titre et qui n'a pas réussi a refiler la patate finalement le seul lésé est l'acquéreur du titre et je ne vois pas pourquoi il essaye de récupérer la piaule puisque c'est la banque qui l'a enflé en fait je comprend plus rien En fait le porteur du titre était convaincu que son titre était porteur de l'hypothèque et la titrisation avait été présentée comme cela à l'heureux investisseur, mais ce juge vient de dire que "non"... It is not a "true sale" avec transfert des droits... Il l'a dans le cul : la balayette, le manche et l'étiquette avec... Bon les banques seront touchées aussi... - Leurs sicav dynamiques et autres merdes sont pleines de ces titres à la ***, les particuliers vont vouloir récupérer leur pognon... - les banques européennes, américaines, asiatiques ont acheté de ces titres pour leur propre compte sur les marchés, - elles ont prété de l'argent à des gens qui en ont acheté avec effet de "retour de manivelle"... - les fonds de pension, collectivités locales, etc... qui ont acheté de ces titres vont rire "jaune" quand elles vont lire cette décision de justice... Ne pas oublier qu'à mon avis si ceci vaut pour les biens immobiliers tout le système est foutu par terre quel que soit le support... la titrisation ne constitue pas "a true sale"... LBO, ABS, MBS : tout va suivre le même chemin puisque ce sont les mêmes principes... Je pense que le texte de cette décision de justice doit se répandre à la vitesse d'un feu de prairie (dans le milieu bancaire et le monde des afaires) et tous les cabinets d'avocat des banques doivent être sur les dents en ce moment...

Auteur:	ventus [ 18 Nov 2007, 13:44 ]
Sujet du message:
phev a écrit: Non mat49 ce n'est pas du tout cela. La seule chose à retenir est que la titrisation n'est pas une "true sale" donc les droits afférants au prêt ne sont pas transmis au titre mobilier. En l'occurence il y a une astuce qui permettrait de recouvrir tous les droits afférants à ce prêt mais c'est une usine à gaz et ce serait compliqué à monter... Je ne peux l'expliquer ici... Je ne suis pas juriste mais je réfléchis assez vite, je ne sais pas si vous l'aviez remarqué... Phev, Si je comprends ton analyse: La banque doit racheter la titrisation d'un prêt et le prouver avant d'exercer son hypothèque. Est ce corect?

Auteur:	alex13 [ 18 Nov 2007, 14:06 ]
Sujet du message:
ben si j'ai bien compris c'est non la banque ne fait que racheter un titre a son tour

Auteur:	phev [ 18 Nov 2007, 14:14 ]
Sujet du message:
alex13 tu as tout à fait raison... En fait il faudrait défaire ce qui a été fait : "détitriser"...

Auteur:	ventus [ 18 Nov 2007, 14:36 ]
Sujet du message:
phev a écrit: alex13 tu as tout à fait raison... En fait il faudrait défaire ce qui a été fait : "détitriser"... C'est ce que j'en avais compris. Pour "détitriser", il faut racheter les titres et reconstituer la dette, et donc se donner le droit d'exercer l'hypothèque. Tout cela me semble tout de même trop simple, lors de la titrisation, une étude de risque a dû être faite, le risque analysé et ce cas simple déjà anticipé. Ils sont en général bien payé pour réfléchir. Maintenant, l'appât du gain et le bon sens ne marchent pas toujours de concert

Auteur:	pangloss [ 18 Nov 2007, 14:51 ]
Sujet du message:
ventus a écrit: Tout cela me semble tout de même trop simple, lors de la titrisation, une étude de risque a dû être faite, le risque analysé et ce cas simple déjà anticipé. Ils sont en général bien payé pour réfléchir. Maintenant, l'appât du gain et le bon sens ne marchent pas toujours de concert Indeed, those bankers and hedge funds managers are quite sophisticated people... http://www.youtube.com/watch?v=SJ_qK4g6ntM

Auteur:	phev [ 18 Nov 2007, 14:52 ]
Sujet du message:
Citer: Tout cela me semble tout de même trop simple, Euh non, pour moi cela ne m'étonne pas que personne ne se soit posé la question...

Auteur:	ventus [ 18 Nov 2007, 15:13 ]
Sujet du message:
pangloss a écrit: ventus a écrit: Tout cela me semble tout de même trop simple, lors de la titrisation, une étude de risque a dû être faite, le risque analysé et ce cas simple déjà anticipé. Ils sont en général bien payé pour réfléchir. Maintenant, l'appât du gain et le bon sens ne marchent pas toujours de concert Indeed, those bankers and hedge funds managers are quite sophisticated people... http://www.youtube.com/watch?v=SJ_qK4g6ntM Très très très amusant, merci Pangloss

Auteur:	phev [ 20 Nov 2007, 14:22 ]
Sujet du message:
http://loanworkout.org/2007/11/19/32-mo ... ation.aspx 32 nouvelles saisies annulées ! Citer: Meanwhile we can only presume the lenders' counsel in these cases played their own version of "Where's Waldo" all weekend in preparation for their appeals, as they search for the necessary proof of ownership/assignment. "Where's Waldo" = chasse au Dahu ? http://www.albinoblacksheep.com/flash/waldo

Auteur:	kermit [ 20 Nov 2007, 14:31 ]
Sujet du message:
Arrêtez de phantasmer .. Les hypothèques sont soigneusement rangées dans des bureaux, et l'emetteur des titres est responsable de la solvabilité de ces titres. Lorsque les porteurs réclameront leurs billes, les emetteurs iront saisir eux--même le nécessaire. Un titre n'est pas un billet de banque, il y a l'émetteur et l'acheteur, si le dernier peut rapidement changer, ce n'est pas le cas du premier. Ce que l'on m'explique, c'est que l'on ne peut pas saisir un bien sans avoir le document de l'hypotèque, ce qui me semble quand même être un minimum !

Auteur:	phev [ 20 Nov 2007, 14:56 ]
Sujet du message:
Kermit c'est plus compliqué une titrisation n'est pas une "true sale" avec transfert des droits sur le bien hypothéqué... Mais c'est bien gentil d'avoir participé à ce topic...

Auteur:	Nevermind [ 20 Nov 2007, 16:51 ]
Sujet du message:
Très intéressant tout ça !! Et que ce passe-t-il pour ceux qui ont emprunter ? ils doivent toujours l'argent à la banque mais la banque n'a aucun recours ? (en tout cas pas celui sur la maison)

Auteur:	phev [ 20 Nov 2007, 17:06 ]
Sujet du message:
le créancier se retrouve avec un titre sans garantie sur le maison... Un prêt à la consommation quoi... A lui de faire jouer les voies de recours au même titre qu'un créancier lambda...

Auteur:	Francois [ 20 Nov 2007, 17:46 ]
Sujet du message:
phev a écrit: Kermit c'est plus compliqué une titrisation n'est pas une "true sale" avec transfert des droits sur le bien hypothéqué... Mais c'est bien gentil d'avoir participé à ce topic... Ce n'est pas ce qui est indiqué dans les articles et les jugements en questions. Le problème est dans la pratique des organismes financiers qui ont titrisé les créances sans suivre la procvédure à la lettre et en particulier sans transférer le titre de créance (ou équivalent, je ne suis pas super fort dans ce domaine), ce qui rendait la procédure de titrisation rapide et peu chère. Ces titres sont requis pour faire valoir ses droits et c'est leur absence et leur absence seule qui a motivé la décision du juge. En résumé, si les banques arrivent à remettre la main sur ceux-ci, et donc à prouver qu'elles sont bien propriétaires des créances, le processus pourra reprendre. Elle pourront aussi amender le processus pour que ce problème ne se repose pas à l'avenir, mais ça rendra la manip plus longue, et chère, et donc moins intéressante. Une très bonne nouvelle, c'est sûr, mais il ne faut pas en conclure que c'est la titrisation des créances qui est remise en cause. Seule le laxisme des banques est montré du doigt.

Auteur:	denz [ 20 Nov 2007, 18:14 ]
Sujet du message:
Sujet intéressant mais pour le neophyte que je suis est il possible de formuler la chose ainsi ? : 1°) J'achete une maison a taux variable 2°) j'emprunte l'argent à une banque A qui prend une hypotheque sur ma maison 3°) La banque A regroupe tous ses crédit émis et les vend sous forme de titre. 4°) La banque B achete les titres à la banque A qui s'engage à lui payer une sorte de dividende tous les mois en fonction de l'argent qu'elle encaisse de son emprunteur. 5°) je peux plus payer ma maison. 6°) La banque B demande la saisie de ma maison parce que j'ai pas payé A qui lui est incapable de savoir quel titre est affectée à ma maison.... ou je comprend plus c'est que si je rembourse pas A il peut quand meme saisir ma maison non? A moins qu'on considere que A à vendu ma créance à B mais dans ces conditions c'est B que je devrais rembourser pas A...; je suis embrouillé la....

Auteur:	immo:( [ 20 Nov 2007, 18:27 ]
Sujet du message:
oui mais si un organisme financier n'a pas un droit direct sur le bien immobilier... il aura toujours un droit de gage général sur l'ensemble du patrimoine de la personne. il deviendra alors un simple créancier chirographaire non?