ignatius a écrit : ↑10 janv. 2021, 11:44
TF = valeur locative x taux décidé par la collectivité.
Une valeur locative d'un bien de 600 k€ peut elle être inférieure à celle d'un bien de 200 k€ ?
En général non, il peut y avoir quelques exceptions.
Là vous comparez la même ville, ça peut avoir du sens d'indexer à la valeur du marché dans une même unité urbaine, mais sûrement pas entre deux villes différentes comme votre exemple (Marais vs Province).
Mais si tu as une autre solution, facile à mettre en oeuvre, tu peux développer.
Bien sûr, la taxation du foncier est une relique du passé, de quand l'essentiel des revenus et des statuts étaient liés à la terre, ensuite il y a l'époque de la révolution industrielle où les revenus sont liés au travail et au capital, qu'on s'est mis à taxer (IS, IR..), puis la consommation (TVA...),puis l'époque moderne où les revenus sont liés aux flux financiers et de marchandises internationaux. A chaque fois on taxait ce qui faisait la richesse de l'époque, sauf qu'à chaque fois on gardait les impôts / taxes du passé même si ça n'avait plus trop de sens. Pire l'idéologie actuelle fait que ce qui fait les revenus n'est pas taxé (libre circulation des marchandises et des flux financiers) et qu'on taxe des choses qui sont contre productives comme le foncier et le travail, ce qui précarise encore ceux que la concurrence internationale précarise (le rural obligé de devenir urbain a un logement cher et un impôt cher, le français qui est en concurrence déloyale avec un étranger voit en plus les taxes et prélèvements sociaux augmenter l'écart de coût salarial a qualité de vie identique). Ces impôts fonciers / locaux n'ont plus de sens sauf à financer les services locaux (paiement en fonction de l'utilisation), ou permettre une valorisation fluide et empêcher des bulles (donc finalité autre que rapporter de l'argent, influencer la loi du marché), or le système d'impôts actuel ne fait que favoriser les bulles immobilières, pas les empêcher.
S'agissant de la taxation d'un bien, l'assiette taxable doit porter sur .... le bien.
Même ma fille de 13 ans sait cela.
Elle le sait mais c'est faux. Les impôts locaux sont capés par des boucliers fiscaux. Mais là contrairement à l'ISF, c'est plutôt les pauvres qui en bénéficient.
De plus, si ça porte sur le bien c'est le bien, donc ses caractéristiques propres (taille, emplacement, état..) or là vous parlez d'indexer sur la valeur que le bien aurait si il était mis en vente dans l'hypothèse où la mise en vente de tous les biens n'écrouleraient pas le marché. Or le bien n'est pas en vente, vous parlez donc de quelque chose extérieur au bien. En fait considérez deux zones dynamiques et demandées de deux villes différentes mais exactement identiques sauf que l'une a un taux de rotation élevé, l'autre très faible, et bien la deuxième sera beaucoup plus chère. En quoi les occupants de la deuxième zone devraient payer plus que celle de la première ? Parce que leurs biens sont valorisés plus ? Oui mais eux ils ne comptent pas revendre mais y vivre durablement, pire même ils sont carrément plus dans ce cas que dans l'autre endroit vu que c'est justement ça qui les distingue.
"Le marché peut rester irrationnel plus longtemps que vous ne pouvez rester solvable" - J.M. Keynes, 1936